LUNDI 4 AVRIL 2022
SÉANCE DU MATIN
1. OUVERTURE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE
Le président Brière demande à Daniel Camara de procéder à l’appel nominal. Sont présents Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, David Lanthier, Brian Oldford, Andria Cullen, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Marc Brière et Daniel Camara.
Marc Brière souhaite la bienvenue aux observateurs.
La réunion du Conseil exécutif est appelée à l’ordre à 11 h 05 sous la présidence de Marc Brière.
Le président a commencé par reconnaître que le territoire sur lequel nous nous trouvons ici, au bureau national d'Ottawa, fait partie du territoire traditionnel et cédé du peuple Algonquin Anishinaabe.
Le président a également pris le temps de montrer son soutien et sa solidarité au peuple ukrainien et à tous les membres de la communauté canadienne qui ont des liens avec l'Ukraine.
2. HEURES DE SÉANCE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE
p/a Brian Oldford / Doug Gaetz
Que les heures de séance soient les suivantes :
Lundi : de 11 h à 12 h 15; de 13 h à 15 h
de 15 h à 16 h, discussion ouverte
Mardi : de 11 h à 12 h 15; de 13 h à 16 h
Mercredi : de 11 h à 12 h 15; de 13 h à 16 h
Jeudi : de 11 h à 12 h 15; de 13 h à 16 h
Pause‑repas : 12 h 15 à 13 h
Pause : 14 h 30 à 15 h
3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
p/a David Lanthier / Gary Esslinger
Nouveaux sujets
Discussion ouverte
10. Discussion sur la prép. de l'OROR et la réorg. des régions de l’Ouest. (A. Jackson et G. Esslinger).
11. Politique de vaccination et griefs (J. Martel)
12. Formulaire de négociation collective (B. Oldford)
13. Structure du SEI (C. Crupi)
14. Utilisation du courrier électronique et du disque dur de l'employeur à des fins syndicales (J. vanSydenborgh)
15. Planification des réunions dans un monde virtuel (B. Oldford)
16. Communications de l'AFPC (C. Crupi)
17. Projet pilote de la base de données des griefs du SEI (C. Crupi)
- Vote: ORDRE DU JOUR ADOPTÉ.
4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
p/a Brian Oldford / Adam Jackson.
Que le procès‑verbal de la réunion du Conseil exécutif de décembre 2022 soit adopté.
- Vote consigné no 1 : LA MOTION EST ADOPTÉE
Que le procès‑verbal de la réunion spéciale du Conseil exécutif du 3 février, 2022 soit adopté.
p/a Adam Jackson / Andria Cullen.
- Vote consigné no 2 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Le président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz,1er vice-président.
5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que les points de suivi du président soient adoptés.
- Vote consigné no 3 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
6. RAPPORT DU PRÉSIDENT
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que le rapport du président national soit adopté.
Pause‑repas
La séance est rappelée à l’ordre à 13 h 05.
SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI
6. RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que le rapport du président national soit adopté.
- Vote consigné no 4 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Pause‑santé
La séance est rappelée à l’ordre à 15 h.
Président Brière reprend la présidence.
DISCUSSION OUVERTE
Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
La séance est levée à 16 h.
MARDI 5 AVRIL, 2022
SÉANCE DU MATIN
La réunion est appelée à l’ordre à 11 h, sous la présidence du président Marc Brière.
7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT
p/a Doug Gaetz / Adam Jackson
Que le rapport du 1er vice‑président soit adopté.
- Vote consigné no 5 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT
p/a Adam Jackson / Doug Gaetz
Que le rapport du 2e vice‑président soit adopté.
- Vote consigné no 6 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
9. RAPPORT DES VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX ET DES SUBSTITUTS
p/a Eddy Aristil / Gary Esslinger
Que les rapports d’activité des VPR et substituts VPR soient adoptés avec modifications.
- Vote consigné no 7 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Le président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz,1er vice-président.
10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.
- Vote consigné no 8 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Le président Marc Brière reprend la présidence.
11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE LA DOTATION
p/a Adam Jackson / David Lanthier
Que le rapport du Comité de la dotation soit adopté.
- Vote consigné no 9 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS
p/a Jérôme Martel / Jamie vanSydenborgh
Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.
- Vote consigné no 10 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Pause-repas
La séance est rappelée à l’ordre à 13 H 05.
SESSION DE L’APRÈS-MIDI
11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES
p/a Brian Oldford / Greg Krokosh
Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.
- Vote consigné no 11 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 d) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX‑ÊTRE
p/a Greg Krokosh / Jérôme Martel
Que le rapport du Comité sur le mieux‑être soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 12 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
p/a Doug Gaetz / Brian Oldford
Que le rapport du Comité de santé et de sécurité soit adopté.
- Vote consigné no 13 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 f) RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES
p/a Kim Koch / Eddy Aristil
Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.
- Vote consigné no 14 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES
p/a Cosimo Crupi / Gary Esslinger
Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 15 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS
p/a David Lanthier / Adam Jackson
Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.
- Vote consigné no 16 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 i) RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES
p/a Doug Gaetz / Cosimo Crupi
Que le rapport du Comité des finances soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 17 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 j) RAPPORT DU COMITÉ DES COMMUNICATIONS
p/a Gary Esslinger / Cosimo Crupi
Que le rapport du Comité des communications soit adopté.
- Vote consigné no 18 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 k) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION
p/a Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh
Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.
- Vote consigné no 19 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 l) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE (CAP)
p/a Jamie vanSydenborgh / David Lanthier
Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.
- Vote consigné no 20 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
11 m) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CENTRES D’APPELS
p/a Eddy Aristil / Brian Oldford
Que le rapport du Comité sur les centres d’appels soit adopté.
- Vote consigné no 21 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Pause-repas
La séance est rappelée à l’ordre à 15 H 05.
11 n) RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE‑PATRONALE
p/a Andria Cullen / Jamie vanSydenborgh
Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale‑patronale soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 22 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
La séance est levée à 16 h.
MERCREDI 6 avril, 2021
SÉANCE DU MATIN
La réunion est appelée à l’ordre à 11 h, sous la présidence du président Marc Brière.
11. o) RAPPORT DU COMITÉ AD HOC SUR L'AFFECTATION DES MEMBRES
p/a Doug Gaetz / David Laonthier
Que la recommandation no 1 soit adoptée.
Pause-repas
La séance est rappelée à l’ordre à 13 h.
11. o) RAPPORT DU COMITÉ AD HOC SUR L'AFFECTATION DES MEMBRES (suite)
p/a Doug Gaetz / David Lanthier
Que la recommandation no 1 soit adoptée.
- Vote consigné no 23 : MOTION ADOPTÉE.
Que le rapport du Comité AD-HOC d'affectation des membres soit adopté dans son ensemble.
- Vote consigné no 24 : MOTION ADOPTÉE.
12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS
p/a Doug Gaetz / Cosimo Crupi
Que les états financiers au 31 décembre, 2021 soient adoptés.
- Vote consigné no 25 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
Pause santé
La séance est rappelée à l’ordre à 15 h.
13. RÉCLAMATIONS DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS
Nous n’avons aucune réclamation de dépenses de plus de 90 jours à adopter.
14. NÉGOCIATION COLLECTIVE (Discussion)
Une brève discussion a eu lieu.
AFFAIRE NOUVELLE
15. MOTION : DON AUX SECOURS UKRAINIENS
p/a Gary Esslinger / Greg Krokosh
ATTENDU QUE le 24 mars 2022, l'attaque non provoquée et injustifiée de la Russie contre la nation souveraine de l'Ukraine conduit à l'une des plus grandes crises humanitaires de l'histoire de l'humanité, à une échelle supérieure à celle de la crise humanitaire créée en Europe pendant la Seconde Guerre mondiale ; et
ATTENDU QUE ces attaques sont menées sans aucun souci de la vie humaine, où des civils, des hôpitaux, des écoles, des appartements et bien d'autres cibles non militaires sont bombardés ou pilonnés sans discernement par des chars d'assaut ; et
ATTENDU QU’au cours des cinq premières semaines de cette invasion, plus de 4 millions d'Ukrainiens, dont la grande majorité sont des femmes, des enfants, des personnes âgées et des handicapés, ont cherché refuge dans les pays voisins, n'emportant dans de nombreux cas que les vêtements qu'ils portent sur eux. Il en résulte un besoin d'assistance presque incommensurable qui s'accroît chaque jour ; et
ATTENDU QU'il existe un lien étroit avec le peuple ukrainien puisque le Canada compte plus de 1,4 million de personnes d'origine ukrainienne. Il s'agit de la deuxième plus grande diaspora ukrainienne au monde, dont le plus grand pourcentage vit au Manitoba, en Saskatchewan et en Alberta, ainsi que dans toutes les provinces du Canada. Il ne fait aucun doute que parmi nos membres, nous avons des membres d'origine ukrainienne et, par conséquent,
IL EST RÉSOLU QUE le Syndicat des employé-e-s de l'Impôt fasse un don de 100 000 $ pour appuyer les efforts visant à fournir des vêtements, des abris, de la nourriture, des médicaments et toutes les nécessités à ces réfugiés ; et
IL EST DE PLUS RÉSOLU QUE ce don soit fait à la Croix-Rouge internationale.
- Vote consigné no 26 : LA MOTION EST ADOPTÉE.
La séance est levée à 16 h.
JEUDI 7 AVRIL, 2022
SESSION MATIN
La réunion est appelée à l’ordre à 11 h sous la présidence du président Marc Brière.
DISCUSSION OUVERTE (suite)
Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
Pause‑repas
La séance est reprise à 13 h.
DISCUSSION OUVERTE (suite)
Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
Pause-santé
La séance est rappelée à l’ordre à 15 h.
DISCUSSION OUVERTE (suite)
Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
La séance est levée à 16 h.
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Marc Brière Doug Gaetz
Président national 1er vice‑président