Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

LUNDI 6 DÉCEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE

La réunion du Conseil exécutif s’ouvre à 9 h 00, sous la présidence du président Marc Brière. Présences : Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, David Lanthier, Brian Oldford, Andria Cullen (via zoom), Jérôme Martel, Eddy Aristil, Daniel Camara et Carmen Menard.

2. HEURES DE SÉANCE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE

p/a     Greg Krokosh / Brian Oldford

Que les heures de séance soient les suivantes :

Lundi :          de 9 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 15 h
                     de 15 h à 16 h, discussion ouverte
Mardi :          de 10 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 17 h
Mercredi :     de 9 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 17 h

Pause‑repas :         de 11 h 45 à 13 h 15
Pause :                   de 10 h 15 à 10 h 30 et de 15 h à 15 h 15

Que les heures de séance soient modifiées pour que la séance du mardi commence à 10 h.

p/a     Gary Esslinger / Greg Krokosh

• Vote : HEURES DE SÉANCE ADOPTÉES.

3.  ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

p/a     David Lanthier / Jamie vanSydenborgh

Que l’ordre du jour tel que produit soit adopté en incluant les ajouts suivants :

Nouveaux sujets

Don pour l'aide aux victimes des inondations en Colombie-Britannique
Ajout du cours de premiers soins en santé mentale comme cours non reconnu par le SEI
Don pour l'aide aux victimes d'inondations de Terre Neuve  

Discussion ouverte

1. AGA hybrides - l'année prochaine, nous devrons commencer à examiner cette question (B. Oldford)
2. Comité spécial sur le télétravail (M. Brière)
3. Nouveaux membres en attente de leur numéro d'identification AFPC (B. Oldford)
4. Nos calendriers pour nos nouveaux membres (B. Oldford)
5. Consultation (breffages) / Communications (G. Krokosh)
6. (Questions relatives à la consultation (séances d'information de l'employeur, notamment avec les sections locales, mais sans s'y limiter, et à la façon dont les communications pourraient être utilisées pour fournir au syndicat les renseignements dont il a besoin, au moment où il en a besoin. Par exemple, la consultation sur la Politique de vaccination obligatoire (breffages))
7. Présentations de l'évaluation des risques de sécurité - très envahissant pour nos membres (K. Koch)
8. Surveillance à distance-Centres d'appels (K. Koch)
9. Comité spécial sur la structure (J. Martel)
10. Dispenses religieuses et médicales (J. vanSydenborgh)
11. Comités mixtes sur l'équité salariale (C. Crupi)
12. Horodatage par Teams (B. Oldford)
13. Restrictions des congés syndicaux (G. Esslinger)
14. Plus de formation virtuelle (J. vanSydenborgh)
15. Formation de l'employeur ou des RH sur la convention collective (C. Crupi)

• Vote : ORDRE DU JOUR ADOPTÉ.

4.  ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a     David Lanthier / Jamie vanSydenborgh 

Que le procès‑verbal de la réunion du Conseil exécutif de septembre 2021 soit adopté.

• Vote consigné n^o 1 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1^er vice‑président.

5.  POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

• Vote consigné n^o 2 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté.

Pause‑santé

La séance est reprise à 10 h 30. 

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté

Pause‑repas

La séance est reprise à 13 h 15. 

SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

6.  RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté

Pause‑santé

La séance est reprise à 15 h 

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

La séance est levée à 16 h

MARDI 7 DÉCEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

La réunion s’ouvre à 10 h, sous la présidence du président Marc Brière. 

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1^er vice‑président.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté.

• Vote consigné n^o 3 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière reprend la présidence.

7.  RAPPORT DU 1^er VICE‑PRÉSIDENT

p/a     Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1^er vice‑président soit adopté.

• Vote consigné n^o 4 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

8. RAPPORT DU 2^e VICE‑PRÉSIDENT

p/a     Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2^e vice‑président soit adopté.

• Vote consigné n^o 5 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

9.  RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTES ET VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX ET DES SUBSTITUTS AUX VICE-PRÉSIDENTES ET VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX

p/a     Eddy Aristil / Greg Krokosh

Que les rapports d’activité des vice‑présidentes et vice‑présidents régionaux et des substituts aux vice‑présidentes et vice‑présidents régionaux soient adoptés avec modifications.

• Vote consigné n^o 6 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Pause‑santé

La séance est reprise à 11 h 

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1^er vice‑président.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a      Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

• Vote consigné n^o 7 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière reprend la présidence.

11 a)  RAPPORT DU COMITÉ DE LA DOTATION

p/a     Adam Jackson / David Lanthier

Que le rapport du Comité de la dotation soit adopté.

• Vote consigné n^o 8 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Pause‑repas

La séance est reprise à 13 h 15. 

11 b)  RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a     Jérôme Martel / Gary Esslinger

Que la recommandation n° 1 soit adoptée.      

• Vote consigné n^o 9 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

p/a     Jérôme Martel / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

• Vote consigné n^o 10 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 c)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a     Brian Oldford / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

• Vote consigné n^o 11 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 d)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX‑ÊTRE

p/a     Greg Krokosh / Jérôme Martel

Que le rapport du Comité sur le mieux‑être soit adopté avec modifications.

• Vote consigné n^o 12 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 e)  RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

p/a     Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et de sécurité soit adopté.

• Vote consigné n^o 13 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 f)   RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a     Kim Koch / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

• Vote consigné n^o 14 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 g)  RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

• Vote consigné n^o 15 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 h)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a     David Lanthier / Adam Jackson

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

• Vote consigné n^o 16 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Pause‑santé

La séance est reprise à 15 h 15 

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Recommandation n^o 1 : Que le dépassement du poste budgétaire soit approuvé.

• Vote consigné n^o 17 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Recommandation n°2 : Que le budget 2022 pour les conférences régionales soit adopté.

• Vote consigné n^o 18 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des finances soit adopté dans son ensemble.

• Vote consigné n^o 19 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 j)   RAPPORT DU COMITÉ DES COMMUNICATIONS

p/a     Gary Esslinger / Kim Koch

Que le rapport du Comité des communications soit adopté.

• Vote consigné n^o 20 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 k)  RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a     Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

• Vote consigné n^o 21 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 l)   RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a     Jamie vanSydenborgh / David Lanthier

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

• Vote consigné n^o 22 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 m) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CENTRES D’APPELS

p/a     Eddy Aristil / Brian Oldford

Que le rapport du Comité sur les centres d’appels soit adopté.

• Vote consigné n^o 23 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 n)  RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE‑PATRONALE

p/a     Andria Cullen / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale‑patronale soit adopté.

• Vote consigné n^o 24 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

La séance est levée à 16 h 30.

MERCREDI 8 DÉCEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

La réunion s’ouvre à 9 h, sous la présidence du président Marc Brière. 

12.  ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les états financiers au 31 octobre 2021 soient adoptés.

• Vote consigné n^o 25 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

13. RÉCLAMATIONS DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les réclamations de dépenses de plus de 90 jours soient approuvées.

• Vote consigné n^o 26 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE (Discussion)

Une brève discussion a eu lieu.

Pause‑santé

La séance est reprise à 10 h 30 

AFFAIRE NOUVELLE

15. MOTION : Don de 10 000 $ au fonds d'aide aux victimes des inondations en Colombie-Britannique.

p/a       Kim Koch / Adam Jackson

• Vote consigné n^o 27 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

16.  MOTION : Le cours de premiers soins en santé mentale est ajouté comme un cours hors SEI, ajout au règlement 7.3.6(a)

p/a     Gary Esslinger / Kim Koch

• Vote consigné n^o 28 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

17.  MOTION : Don de 5 000 $ au fonds d'aide aux victimes des inondations de Terre Neuve

• Vote consigné n^o 29 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

Pause‑repas

La séance est reprise à 13 h 15. 

SÉANCE DE L’APRÈS‑MIDI

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

La séance est levée à 17 h.

________________________                          ______________________
Marc Brière                                                       Doug Gaetz
Président national                                             1^er vice‑président