Comment présider une assemblée

1.  Procédure parlementaire:

Ceci est un système de règle pour conduire une assemblée qui permet un moyen bien ordonné de déterminer la volonté de la majorité.  Ce système a été mis sur pied au Parlement, et c'est la raison pour laquelle on l'appelle Procédure parlementaire.  Les points qui sont exposés ci-dessous donnent un sommaire général des règles de cette procédure.

2.  Le président de la section locale est:

(a) L'officier qui préside les assemblées
(b) L'arbitre impartial   
(c) Le symbole de l'ordre et de l'autorité
(d) Tous les débats sont adressés à la présidence.

3. Heure:

Il est important que tous et chacun soient ponctuels afin que les assemblées puissent commencer et se terminer à l'heure.  Si les règlements de la section locale ou l'ordre du jour précisent qu'une assemblée doit s'ajourner à une heure fixée, le président peut ajourner l'assemblée à cette heure.  Un membre peut cependant proposer que l'heure de l'ajournement soit portée à plus tard.  Sa motion doit être appuyée et recevoir un vote majoritaire des deux tiers pour être adoptée.

Dans les cas où l'heure de l'ajournement n'a pas été fixée à l'avance, un vote d'une simple majorité peut reporter l'heure de l'ajournement à l'encontre d'une motion d'ajournement.

Une motion d'ajournement ne peut pas faire l'objet d'un débat.

4. Statuts

Les assemblées doivent être conduites conformément aux statuts de la section locale.

5. Ordre du jour

Il s'agit de votre programme des choses qui doivent être faites. Un ordre du jour doit être préparé pour chaque assemblée par le président, le secrétaire ou un autre membre de l'Exécutif.  Quand cela est possible, l'ordre du jour doit être distribué d'avance afin que les membres arrivent à l'assemblée prêts à débattre les sujets.  A cette fin, si on demande à des membres d'ajouter des sujets à l'ordre du jour, une date limite doit être fixée.  Le président doit y adhérer strictement, à moins qu'à son avis la situation exige la discussion immédiate d'un sujet en particulier.  Des membres renseignés d'avance épargnent beaucoup de temps aux assemblées.

6. Procès-verbaux:

Toutes les sections locales doivent tenir des procès-verbaux de leurs assemblées contenant leurs résolutions et leurs délibérations.  Au moment indiqué à l'ordre du jour, le secrétaire donne lecture du procès-verbal de l'assemblée précédente, et le président demande à l'assemblée de présenter une motion pour son adoption.

7.  Motions:

  1. Une motion marque le début de chaque point à débattre à une assemblée.
  2. Un membre doit être reconnu par le président avant de parler.
  3. Une motion doit être appuyée avant de pouvoir être débattue.
  4. Seulement une motion doit être débattue à la fois.
  5. Le proposeur doit être le premier à parler sur une motion. S'il y en a d'autres qui veulent participer au débat, le président reconnaît chacun d'eux à tour de rôle en ayant soin de ne pas permettre à la même personne de parler deux fois avant que tous les autres aient eu la chance de parler.  Si le proposeur parle deux fois sur la motion, le débat se termine automatiquement.
  6. Une motion doit être dans le sens affirmatif, c'est‑à-dire, "Je propose que nous construisions une salle" plutôt que "Je propose que nous ne construisions pas de salle"
  7. Le proposeur ne peut pas retirer sa motion sans le consentement unanime
  8. Une motion peut être amendée.
  9. Si elle est défaite, une motion ne peut pas être proposée de nouveau à la même assemblée.
  10. Exemple d'une motion: "Je propose que notre section locale loue une salle pour tenir nos assemblées dont le coût ne dépassera pas $75.00 par assemblée."

8.  Amendement à une motion:

  1. Il doit se rapporter à la motion
  2. Il ajoute, retranche ou remplace des mots
  3. Il est proposé et appuyé comme une motion
  4. Un seul amendement doit être débattu à la fois.  On peut en proposer plus qu'un, et s'il y en a un qui a été défait, on peut en proposer un autre.
  5. Exemple d'amendement: Voir 7(j) "il devra y avoir des toilettes attenantes à cette salle".

9.  Amendement à l'amendement:

  1. Il doit se rapporter à l'amendement.
  2. Mêmes règles que pour l'amendement.
  3. Exemple d'amendement à un amendement:  "des toilettes séparées pour les hommes et les femmes".

10. Procédure à suivre pour le vote:

  1. Sur l'amendement à l'amendement en premier lieu.
  2. Ensuite sur l'amendement.
  3. Si l'amendement est défait, un nouvel amendement peut être proposé, appuyé et voté si on le désire.
  4. Ensuite sur la motion telle qu'amendée si un amendement a été adopté.

11. Règles générales:

  1. Un débat sur une motion, sauf s'il s'agit d'une motion de bien‑être, ne peut avoir lieu que si elle a été proposée, appuyée et consignée par le secrétaire.
  2. Le débat commence lorsque la motion a été lue par le président (Il a été proposé et appuyé que...")