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Présences : |
Daniel Camara |
Président suppléant |
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Ken Bye |
Coprésident |
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Wayne Little Michelle Neill |
Coprésident Représentante des présidentes et présidents |
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Kent MacDonald |
Conseiller technique |
1. Retour sur le dernier procès-verbal.
Le comité prend connaissance du procès-verbal de la réunion des 25 et 26 novembre 2013. Aucune erreur ni omission n’est relevée.
2. Renvoi de la réunion du Conseil de juin 2015 : Règ. 26
Le comité passe en revue les modifications proposées au Règlement 26. Suite à la discussion, le confrère Camara présentera les modifications proposées en tant que recommandation no 1 du comité. Le confrère Camara demandera d’envoyer les modifications proposées au Conseil exécutif avant la réunion qui doit avoir lieu en septembre 2015.
3. Modification proposée au Règ. 26.3.1(4)
Le comité étudie le règlement et particulièrement l’utilisation des mots « timely fashion » (en temps opportun). Le comité recommande un délai plus précis que « en temps opportun ». Ce sera la recommandation no 2 présentée à la réunion du Conseil exécutif de juin.
4. Nouveau Règlement 26.4.1(16) et nouveau Règlement 26.4.3(16) proposés
Le comité discute de la situation où il semble y avoir absence de formulation constitutionnelle du pouvoir du président de donner suite à un appel accueilli en cas de décision disciplinaire. Le comité propose une formulation qui pourrait corriger ce dilemme. Des recommandations no 3 et no 4 seront présentées au Comité exécutif de septembre 2015.
5. Règlement 24.8
Le comité constate que les versions française et anglaise ne concordent pas. À l’examen, le comité voit que, dans la version anglaise, un point centré à la page 47 n’est pas à sa place et aurait dû figurer à la page 46. Le confrère MacDonald en parlera à la consœur Labrie pour tâcher de faire corriger cela.
6. Examen du procès-verbal du Conseil exécutif de juin 2015.
Le comité prend connaissance des changements approuvés aux règlements par le Conseil exécutif de juin 2015. On mentionne que le nouveau Règ. 13.10 ne respecte pas la présentation type. Le confrère MacDonald en parlera à la consœur Labrie pour qu’elle formate correctement le nouveau règlement.
La séance est levée à 15 h 45.