LE JEUDI 23 MARS 2023
SÉANCE DU MATIN
OUVERTURE DE LA RÉUNION
La réunion fut appelée à l’ordre à 13 h 30. Marc Brière, président du Syndicat des employé-e-s de l’impôt, préside la réunion et souhaite la bienvenue aux participantes et participants. La séance s’ouvre sur la chanson Solidarité éternelle en français et en anglais.
Le président Brière demande à la délégation d’observer un moment de silence à la mémoire des membres décédé-e-s depuis la dernière conférence.
Le président passe en revue les détails administratifs. Il fait un survol de la politique sur le harcèlement et présente les responsables de l’administration des plaintes : Doug Gaetz, Brian Oldford, Jennifer MacPherson et Shirin Amiri.
Il présente également les membres qui ont reçu la formation en secourisme (RCR) : Josh Atwood, Imre Bene, Ken Bye, Mike Chartrand, Cosimo Crupi, Patrick Ferguson, Doug Gaetz, Trixie Gorzo, Alex Thon et Linda Walters.
Il présente les membres du Conseil exécutif, le personnel du Bureau national, les présidentes et présidents de sections locales et le membre à vie Doug Gaetz.
Il présente les nouvelles présidentes et nouveaux présidents de section locale.
HORAIRE DE LA SÉANCE
P/a Alexandre Dumont (70035) / Mike Chartrand (70000)
Que les heures de séance soient les suivantes :
- LA MOTION EST ADOPTÉE.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
P/a Nicholas Thompson (00048)/Heather Kenny (20029)
Que l’ordre du jour soit adopté tel que modifié.
- LA MOTION EST ADOPTÉE.
LE JEUDI 23 MARS 2023
13 h 15 à 15 h Ouverture de la séance
Détails administratifs
Heures de séance
Adoption de l’ordre du jour
Mot d’ouverture – président national
Points saillants des sujets abordés par le Conseil exécutif
15 h à 15 h 15 Pause santé
15 h 15 à 16 h Mise à jour de la Conférence sur la santé mentale
Mise à jour du Comité de la négociation collective
16 h à 17 h Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
LE VENDREDI 24 MARS 2023
9 h à 11 h 30 Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
11 h 30 à 14 h Rassemblement à l’appui des négociations – dîner
14 h à 17 h Atelier : stratégie et activités liées à la grève
(y compris une pause santé de 20 minutes)
LE SAMEDI 25 MARS 2023
9 h à 9 h 45 Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
9 h 45 à 10 h Mise à jour de l’entente sur les services essentiels
10 h à 10 h 15 Le point sur le recours collectif des Noirs
10 h 15 à 10 h 30 Pause santé
10 h 30 à 11 h 45 Rapport du Comité d’examen de la structure
Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
11 h 45 à 13 h 15 Dîner
13 h 15 à 13 h 30 Le point sur le Comité d’accueil du Congrès de 2023
13 h 30 à 15 h Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
15 h à 15 h 15 Pause santé
15 h 15 à 17 h Points soumis par les présidentes et présidents de section locale
Mot de la fin du président national
POINTS SOUMIS PAR LES SECTIONS LOCALES
Sous réserve des délais
QG OTTAWA – SECTION LOCALE 70000
- Indemnité de grève pour les travailleuses et les travailleurs en mode virtuel
- Grève – Les membres se présentant au travail
SHAWINIGAN – SECTION LOCALE 10005
- Grève pendant le télétravail ou en mode hybride
- Administration du vote de grève
CENTRE FISCAL DE ST. JOHN – SECTION LOCALE 90000
- Rapport sur les mesures de suivi pour la Conférence des présidentes et présidents
- Solution de rechange à la distribution par courriel de MailChimp pour les sections locales
BATHURST – SECTION LOCALE 60006
- Ateliers et formation de la Conférence des présidentes et présidents
HALIFAX – SECTION LOCALE 80003
- Cours 103 : où en sommes-nous avec le déploiement?
CALGARY – SECTION LOCALE 30022
- Comité des centres d’appels
ST-CATHERINES –SECTION LOCALE 00016
- Le travail à distance de l’Agence du revenu du Canada (ARC) dans d’autres circonstances
SHAWINIGAN – SECTION LOCALE 10005
- Indemnité de grève
CENTRE FISCAL DE ST. JOHN – SECTION LOCALE 90000
- Pratiques exemplaires pour les dirigeantes et dirigeants de section locale (présidente ou président, trésorière ou trésorier, secrétaire, etc.)
- Attentes des dirigeantes et dirigeants nationaux, du Bureau national et des vice-présidentes régionales et vice-présidents régionaux (VPR) à l’égard des présidentes et présidents de section locale
- FORMULE RAND
AJOUTS PROVENANT DES PARTICIPANTS
Sous-comité sur l’équité (Nicholas Thompson – 00048)
Équité du vote de grève (Heather Kenny – 20029)
Alliance de la Fonction publique du Canada (AFPC) – Le Syndicat des employé-e-s de l’Impôt (SEI) a envoyé une politique concernant l’hôtel (Heather Kenny – 20029)
Réservation de chambres et présence physique (Joanne Coish – 90001)
Article 60.01 Employé-e-s des centres d’appels (Trixie Gorzo – 30022)
Élimination des possibilités d’avancement pour les francophones dans les zones bilingues (Alexandre Dumont – 70035)
Déresponsabilisation de l’employeur à l’égard de l’utilisation de l’intelligence artificielle (Alexandre Dumont – 70035)
Indemnités de voyage (Heather Kenny – 20029)
Nouveaux militants syndicaux – bénévolat (Heather Kenny – 20029)
Liste des membres et d’adhérents à la formule Rand (Robert Goguen – 60008)
Recrutement de membres et de délégués syndicaux dans notre syndicat (Gena Degner – 00014)
MOT D’OUVERTURE
Le président Marc Brière fait le point sur les sujets suivants :
- Report du cours national
- Date limite pour la présentation des lettres d’accréditation et des résolutions pour le Congrès de 2023 – le 25 mars en fin de journée
- Cartes électroniques des adhérents à la formule RAND
- Processus de sélection pour l’embauche de nouvelles adjointes administratives ou de nouveaux adjoints administratifs
- Embauche pour un contrat de quatre mois afin de travailler sur la formule RAND
- Entente visant les services essentiels
- Répercussions négatives de Phénix
- Préparation à la grève
PAUSE SANTÉ
La séance reprend à 15 h 30, sous la présidence de Marc Brière.
Points saillants des sujets abordés par le Conseil exécutif
Le président Brière fait le point sur les affaires du Conseil exécutif
- Tâches des délégué-e-s des comités du Congrès
- Nouveau nom de la bourse d’études
- Mise à jour des rapports de tutelle
- Renseignements financiers vérifiés
- Lieu du Congrès de 2026 – Les membres de l’Atlantique proposent Halifax
- Don à PFLAG Canada
- Don pour le recours collectif des Noirs
Le président Brière présente au confrère Cosimo Crupi l’épinglette de 30 ans de service.
LE POINT SUR LA CONFÉRENCE SUR LA SANTÉ MENTALE
Le 1er vice-président, Doug Gaetz, fait le point avec l’assemblée.
LE POINT SUR LE COMITÉ DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE
Le 2e vice-président, Adam Jackson, fait le point avec l’assemblée.
POINTS SOUMIS PAR LES SECTIONS LOCALES
QG OTTAWA – SECTION LOCALE 70000
1. Indemnité de grève pour les travailleurs en mode virtuel
Le confrère Jackson répond que chaque situation devrait être traitée individuellement par les bureaux régionaux de l’AFPC.
2. Grève – Membres qui se présentent au travail : Comment traitera-t-on les membres qui dépassent les bornes?
Le confrère Brière explique que si les membres sont pris à se présenter au travail, des mesures seront prises contre eux conformément aux Statuts de l’AFPC. Le confrère Jackson explique qu’il est important d’avoir des conversations individuelles avec les membres.
Intervenant-e-s sur le point: Mike Chartrand (70000) et Ashley Green (90000)
La séance est levée à 17 h
LE VENDREDI 24 MARS 2023
SÉANCE DU MATIN
MOT D’OUVERTURE
La réunion s’ouvre à 9 h sous la présidence de Marc Brière.
POINTS SOUMIS PAR LES SECTIONS LOCALES
SHAWINIGAN – SECTION LOCALE 10005
1. Grève pendant le télétravail ou en mode hybride.
Ce point a été retiré, car il a été traité la veille.
2. Administration du vote de grève :
Le processus a été très chaotique.
Le président Marc Brière explique que le SEI-AFPC doit penser à une façon de faire favorisant et facilitant la participation au vote des membres.
On a cerné certains problèmes à l’égard du vote en mode virtuel.
Intervenant-e-s sur le point: : Julien Nobert (10005), Ashley Green (90000), Ken Bye (00052), Alexandre Dumont (70035) et Josh Atwood (80003)
CENTRE FISCAL DE ST. JOHN – SECTION LOCALE 90000
1. Rapport sur les mesures de suivi pour la Conférence des présidentes et présidents :
La liste des points nécessitant une intervention de la Conférence des présidentes et présidents pour assurer le suivi aux sections locales. Confirmer les mesures de suivi à la fin de la Conférence des présidentes et présidents
Intervenant-e- sur le point: Ashley Green (90000)
2. Solution de rechange à la distribution par courriel de MailChimp pour les sections locales : problèmes de liste de distribution, de segmentation, atelier de communication, bulletin local
Le président Marc Brière explique que le SEI trie les communiqués et doit s’assurer que les messages ne sont pas diffusés en double.
La consœur Susan Duncan et le confrère Shane O’Brien fournissent des renseignements supplémentaires.
Intervenant-e-s sur le point: Ashley Green (90000), Gina Degner (00014), Julien Nobert (10005), Richard Weintrager (70030) et Sean Parris (30024)
Pause santé
La séance reprend à 10 h 35.
p/a Julien Nobert (10005)/Alexandre Dumont (70035)
Le confrère Julien Nobert propose un amendement à l’ordre du jour pour déplacer le rapport sur l’examen de la structure du SEI à 10 h 30, samedi.
LA MOTION EST ADOPTÉE
BATHURST – SECTION LOCALE 60006
1. Ateliers et formation de la Conférence des présidentes et présidents :
Partager à l’avance le sujet des ateliers et examiner les demandes des sections locales pour satisfaire aux besoins de l’atelier. Demandez-leur dans quelle langue ils aimeraient tenir leur atelier. Les sections locales doivent prendre des décisions éclairées rapidement au sujet de l’inscription des observateurs à la formation. Sondage sur les besoins en formation. Sondez les participants sur la langue dans laquelle ils aimeraient participer à l’atelier et déterminer si on aura besoin de traduction. Le réseautage est très important.
Le président Marc Brière explique que les formulaires d’évaluation soumis par les sections locales de la conférence sont examinés par l’équipe de gestion pour déterminer les besoins en formation. Il suggère également de soumettre les sujets au VPR entre les conférences.
Intervenant-e-s sur le point: Billy Dempsey (60006) et Sabrina Williams (observatrice 10005)
HALIFAX – SECTION LOCALE 80003
1. Cours 103 : où en sommes-nous avec le déploiement?
Changements à l’approche syndicale patronale (ASP) pendant la pandémie. Il faut rencontrer l’employeur en personne.
Intervenant-e-s sur le point: : Josh Atwood (80003) et Richard Weintrager (70030)
La consœur Andria Cullen, présidente du Comité sur l’ASP, explique que la priorité est accordée aux rencontres en personne.
L’échéance fixée pour le retour aux réunions en personne est mai 2023. Les trousses ont été examinées.
CALGARY – SECTION LOCALE 30022
1. Comité des centres d’appels :
Manque d’information provenant du Comité des centres d’appels.
On ne retrouve aucun détail dans le procès-verbal disponible sur le site Web. Les centres d’appels de division sont traités différemment du reste du secteur public.
Les problèmes courants soumis aux VPR ne semblent aller nulle part. Il n’est pas normal d’avoir à attendre de six à huit semaines pour obtenir une réponse à un problème. Le Comité devrait-il être remanié?
Intervenant-e-s sur le point: Trixie Gorzo (30022), Richard Hyatt (20050), Gina Degner (00014), Richard Weintrager (70030), Julien Nobert (10005), Mike Chartrand (70000) et Joanne Coish (90001)
Le confrère Eddy Aristil, président du Comité des centres d’appels, explique que le mandat a été donné à son comité de communiquer avec les sections locales pour cerner les problématiques particulières. La réunion a été reportée à janvier. Le Comité a publié un article dans le Journal du SEI; le procès-verbal a été ajouté au site Web. Une note de service a été envoyée après la réunion de mars.
Le président a envoyé directement la note de service de mars. Il est difficile de traiter avec l’ARC. Il y a eu des changements dans la composition du Comité du côté de l’Agence (personne responsable du dossier des centres d’appels) et du côté du SEI (conseillère ou conseiller technique). Le Comité a exercé des pressions auprès de l’employeur pour que des mesures soient prises et des corrections apportées. Parfois, les questions concernant les défis sont transmises à d’autres membres du Comité et non à lui-même (le président). Il incombe à chaque membre du Comité de lire l’ébauche du procès-verbal et de formuler des commentaires. Le Comité doit déterminer les enjeux régionaux et les enjeux nationaux.
Le président Marc Brière déclare qu’il continuera à travailler avec le Comité et qu’il s’assurera que l’on améliore les communications. Il est important de soumettre les questions au président du Comité et d’inclure le VPR dans la communication.
Eddy Aristil déclare qu’il respectera la décision du président si ce dernier souhaite remanier la composition du Comité.
La séance est levée à 11 h 50 pour la pause repas.
SÉANCE DE L’APRÈS‑MIDI
Ateliers : Stratégie et activités liées à la grève
LE SAMEDI 25 MARS 2023
SÉANCE DU MATIN
La réunion reprend à 9 h sous la présidence de Marc Brière.
POINTS SOUMIS PAR LES PRÉSIDENTES ET PRÉSIDENTS DE SECTION LOCALE
ST-CATHERINES –SECTION LOCALE 00016
2. L’ARC travaille à distance dans d’autres circonstances; l’Agence a-t-elle légalement le droit de forcer les travailleurs à travailler de leur domicile?
Shane O’Brien, agent principal des relations de travail (APRT) : Affirme n’être au courant d’aucun cas d’arbitrage. Le SEI n’a pas été consulté sur la question. Lorsqu’ils y sont contraints, les membres doivent le conseiller. Les gels imposés par la loi rendent cette pratique susceptible de grief. Il demande aux sections locales de tenir le bureau national du SEI informé.
SHAWINIGAN – SECTION LOCALE 10005
3. Indemnité de grève.
Ce point est retiré par la section locale.
Accepté à l’unanimité
CENTRE FISCAL DE ST. JOHN – SECTION LOCALE 90000
3. Pratiques exemplaires pour les dirigeantes et dirigeants de section locale (présidente ou président, trésorière ou trésorier, secrétaire, etc.) :
On suggère un échéancier pour guider les sections locales afin de communiquer les pratiques exemplaires. Les sections locales obtiennent des renseignements erronés de l’AFPC-SEI. Initiative de trousses d’outils pour la planification de la relève, VPR 101, présidente ou président de section locale 101, etc. Il est difficile d’obtenir la confirmation de renseignements fiables. Le SEI a une vaste équipe de mentors, il faut l’utiliser.
Intervenant-e-s sur le point: Ashley Green (90000), Joanne Coish (90001) et Billy Dempsey (60006)
Shane O’Brien (APRT) : Shane déclare que la première source d’information de la section locale devrait être le SEI et non pas l’AFPC. Il réitère que l’on approfondira cette question. Il est favorable à la formation en région.
Le président Marc Brière : Marc dit qu’il fera un suivi auprès de l’AFPC. Il encourage les membres de sections locales à parler à leur VPR.
MISE À JOUR DE L’ENTENTE SUR LES SERVICES ESSENTIELS
Shane O’Brien (APRT) : Shane fait le point. Pas moins de 1 411 membres du SEI ont été désignés comme essentiels et se verront avisés par la poste. En cas de grève, on demande à ces employés de s’abstenir de faire des heures supplémentaires. Les présidentes et présidents de section locale recevront des copies des lettres et on les encourage à les conserver en filière pour consultation future. Shane incite les membres à utiliser l’information qu’il a envoyée à la section locale et à surveiller ce qui est convenu à l’échelle locale.
Intervenant-e-s sur le point: – questions : Joanne Coish (90001), Darlene Bembridge (60005) et Mike Chartrand (70000)
Pause santé
La mise à jour sur le recours collectif des Noirs
La mise à jour est présentée par le confrère Nicholas Marcus Thompson.
Rapport du Comité d’examen de la structure
Le confrère Gary Esslinger, président du comité, présente les deux coprésidents, Gregory Krokosh et Jérôme Martel, ainsi que les autres membres du Comité : Jackie Robertson, Chris Foucault, Ken Bye, Dany Gélinas, Joanne Coish, les deux conseillers techniques Daniel Camara et Shane O’Brien et l’adjointe administrative Guylène Lepage.
Le confrère Gary Esslinger présente le rapport et les recommandations du Comité.
Intervenant-e-s – questions
Kevin Welgush (40023) – En raison de son format, le sondage n’est pas un outil efficace.
David Lanthier (VPR, RCN) – Importance d’obtenir de la rétroaction et des commentaires.
Richard Weintrager (70030) – Aurait préféré des entrevues individuelles avec chaque présidente ou président de section locale.
Mike Chartrand (70000) – Remet en question les critères de sélection des membres du Comité, car aucun membre de la RCN n’a été nommé au Comité. À son avis, les questions du sondage étaient vagues.
Alexandre Dumont (70035) – La présentation ne fait pas référence au travail effectué par l’entreprise privée.
Le confrère Gary Esslinger et le président Marc Brière offrent des précisions et des commentaires sur les questions posées.
Pause repas
SÉANCE DE L’APRÈS‑MIDI
La réunion reprend à 13 h 15 sous la présidence de Marc Brière.
Le point sur le Comité d’acceuil du Congrès de 2023
Le confrère Gary Esslinger, président du Comité, présente les membres du Comité qui sont présentes, les consœurs Tracy Theriault, présidente du Comité, et Diana Litke.
Les autres membres du Comité sont Lucille Gregory et Jeff Sexton. Il offre aux participantes et participants de l’information sur Winnipeg, ville hôte du Congrès du SEI de 2023.
POINTS SOUMIS PAR LES PRÉSIDENTES ET PRÉSIDENTS DE SECTION LOCALE
CENTRE FISCAL DE ST. JOHN – SECTION LOCALE 90000
4. Attentes des dirigeantes et dirigeants nationaux, du Bureau national et des VPR à l’égard des présidentes et présidents de section locale
La charge de travail est lourde et le syndicat manque de temps. Les demandes de services aux membres se sont accrues. Les attentes sont excellentes et proviennent de tous les niveaux. Tout cela est difficile à gérer. Les protocoles et les échéanciers doivent être précisés. Il y a un important roulement de personnel local, on a besoin d’aide pour le gérer. Les relations avec les directeurs locaux et les commissaires adjoints sont souvent devenues compliquées en raison de la structure de l’ARC.
Intervenant-e-s sur le point: : Ashley Green (90000), Joanne Coish (90001), Gina Degner (10014), Sean Parris (30024), Robert Goguen (60008), Tony McFetridge (30025) et Melanee Jessup (00015)
Le président Marc Brière : On suggère de discuter avec le VPR. Il est important de trier la grande charge de travail et de lui donner priorité pour pouvoir la gérer sans se brûler. S’assurer que le temps de libération syndicale est suffisant. Il assure que si le Bureau national du SEI peut faire quelque chose pour aider, il le fera. Il encourage les sections locales à soumettre des idées et des suggestions. Il est beaucoup plus efficace pour une section locale appuyée par un VPR de faire face à un directeur local récalcitrant.
Observateur Jérôme Martel, VPR de la région du Québec : Il est important de discuter avec le directeur et de faire valoir les avantages pour les deux parties de disposer d’une période de libération syndicale suffisante et appropriée pour prévenir et résoudre les problèmes.
Pause santé
La réunion reprend à 13 h 15 sous la présidence de Marc Brière.
POINTS SOUMIS PAR LES PRÉSIDENTES ET PRÉSIDENTS DE SECTION LOCALE
RAND : Les listes d’employés sous la formule Rand ne sont pas à jour. Des conseils sont nécessaires pour trouver ces membres. Les difficultés à gérer les employés sous la formule RAND ont touché les délégués accrédités en vue du Congrès en raison du retard de traitement de l’AFPC. On mentionne que le personnel du SEI qui traite les cartes mérite des félicitations pour sa diligence et ses efforts.
Intervenant-e-s sur le point: Ashley Green (90000), Josh Atwood (80003), Darlene Bembridge (60005), Robert Goguen (60008), Billy Dempsey (60006) et Maureen Getson (90006)
Shane O’Brien (APRT) : Les listes sont en retard en raison de nombreux facteurs qui ont une incidence sur le traitement des cartes. Le problème a toujours existé et il n’existe pas de solution simple. Le processus de sélection des délégués accrédités est respecté. Bien que nous soyons sensibles à ce problème, nous sommes liés au libellé. Jusqu’à ce qu’une résolution soit présentée à notre congrès puis au Congrès de l’AFPC pour changer les choses, ce sont les statuts qui régissent la sélection. L’AFPC examine un programme en une étape qui pourrait améliorer le processus. L’équivalent de deux employés du SEI travaille exclusivement au traitement des cartes.
Le président Marc Brière : Le SEI continue de soulever la question des retards de traitement. Le bureau national du SEI cherche à pourvoir deux postes temporaires pour accélérer le processus de traitement.
Tirage du Musée de l’histoire ouvrière
MOT DE LA FIN
Le président Brière remercie toutes les participantes et tous les participants, et tous ceux qui ont participé à l’organisation de la Conférence. Il exprime sa gratitude pour le travail et le dévouement des sections locales. Il croit que le SEI est ferme dans sa détermination et qu’il est prêt à relever les défis de la négociation et à faire face à une grève éventuelle.
La séance est levée à 17 h.