Comité de santé et de sécurité

Procès-verbal de la réunion du Comité de santé et de sécurité

Le 13 octobre 2005

Le comité se réunit le 13 octobre 2005 à l’hôtel Crowne Plaza. Sont présents : Chris Aylward, Kent MacDonald, Norbert Wenzel et Lina Ruel.

Le président Chris Aylward ouvre la réunion à 9 h 05. Les points suivants sont discutés :

Points découlant du Comité d’orientation

Le comité passe en revue tous les points récents discutés au Comité d’orientation. Il y a des suites à donner ou une discussion à poursuivre sur les points suivants :

  • L’analyse du risque de la tâche pour les travailleurs sur le terrain
    Il faut ajouter les numéros de poste aux postes reconnus pour l’analyse, et les résultats de l’étude seront communiqués au groupe de travail sur la NCA

  • Formation en santé et sécurité pour les gestionnaires
    Il y aura une présentation pilote le 27 octobre, et Chris y assistera en tant qu’observateur et donnera sa rétroaction. On n’a pas encore déterminé qui donnera la formation sur le terrain.

  • Rapports trimestriels sur les incidents de sécurité
    Le chiffre indiqué à côté des régions n’est pas le numéro de CR; par conséquent, il n’y a pas d’indicateur pour faire voir où l’incident est survenu. Nous informerons l’employeur de cette anomalie. Nous insisterons également pour dire que, lorsqu’un employé signale un incident, il est assez important d’appeler la police.

  • Examen des politiques de l’ARC sur les premiers soins et les comités de SST
    Chris demandera des réunions avec l’employeur pour discuter des questions litigieuses afin d’en venir à une entente quelconque et de conclure la révision des politiques.

Liste des personnes-ressources locales en santé et sécurité

Actuellement, nous n’avons pas de liste des représentantes et représentants locaux en santé et sécurité. Norbert demandera aux sections locales de communiquer le nom d’une personne-ressource. Une fois la liste établie, nous adresserons une note de service aux représentantes et représentants désignés pour leur demander d’envoyer au Bureau national des copies des procès-verbaux des réunions de SST des sections locales. Nous demanderons également un complément d’information comme : « La coprésidente patronale ou le coprésident patronal du comité local est‑il (elle) une employée ou un employé exclu? »

Nous tâcherons de garder cette liste à jour à chaque Conférence des présidentes et présidents.

Bruit blanc

Chris fait le point sur le question du bruit blanc qui a été soulevée à la réunion du Conseil de septembre. On attend une réponse officielle de l’employeur sous peu.

Préposé‑e‑s aux premiers coins (responsabilité)

On adressera une note de service à toutes les sections locales pour expliquer le dégagement de responsabilité en vertu du code pour les préposé‑e‑s aux premiers soins; la question a aussi été soulevée à la réunion du Conseil de septembre. Chris présente au comité un projet de texte de la note de service.

Règlements du Code canadien du travail

Lina fait le point sur les règlements du CCT concernant l’ergonomie et la violence en milieu de travail.

Conférences régionales sur la santé et la sécurité

Le comité discute des Conférences régionales sur la santé et la sécurité selon la résolution adoptée au congrès. Il est décidé que, vu les dates proposées pour les Conférences régionales des CE, les Conférences régionales sur la santé et la sécurité ne commenceront pas avant l’automne 2006.

Amiante (Winnipeg)

Le comité prend également connaissance d’une situation au BSF de Winnipeg et croit que l’employeur a fait tout ce que l’on attendait et a agi en conséquence.

Conférence des présidentes et présidents de mars

Le comité discute également de la préparation d’une présentation pour la Conférence des présidentes et présidents de mars au sujet du choix des membres du Comité et de leurs rôles.

La séance est levée à 16 h 45.