Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

30 septembre, 1 et 2 octobre 2020

MERCREDI, 30 SEPTEMBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

1.  APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 11 h par vidéoconférence avec le Président Brière à la présidence.  Sont présents: Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, Linda Koenders, Brian Oldford, Ken Bye, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Daniel Camara et Sylvie Bastien.

2.  HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a     Ken Bye / Brian Oldford

Que les heures de session soient les suivantes:

Mercredi:         11 h – 12 h 15; 13 h – 15 h
                        15 h – 16 h Discussion ouverte
Jeudi:              11 h – 12 h 15; 13 h – 16 h
Vendredi:        11 h – 12 h 15; 13 h – 16 h

Dîner :              12 h 15 – 13 h
Pause-café :    14 h 30 – 15 h

  • MOTION ADOPTÉE.

3.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a     Adam Jackson / Eddy Aristil

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaire nouvelle

16.     Événements d’appréciation des membres – Règlement 30 (J. vanSydenborgh)

Points de discussion

17.     Le racisme anti-noir (A. Jackson)
18.      Conversion Administrative (E. Aristil)
19.     Fin de contrat pour les déterminés avant le 1 novembre (J. Martel)
20.      Déclarations de revenus automatisées (B. Oldford)
21.      Séance d’orientation syndicale (C. Crupi)
22.      Formation ASP 103 virtuelle (L. Koenders)
23.      Congé syndicale (G. Esslinger)
24.      Surveillance avec Microsoft Teams (J. Martel)
25.      Griefs / Formulaires en ligne du SEI (C. Crupi)
26.      Réunions en personne des membres de l’exécutif des sections locales (J. vanSydenborgh)

  • MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a     Adam Jackson / Ken Bye

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de juin 2020 soit adopté.

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er Vice-président national.

5.  POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Président national soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Pause pour le dîner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le 1er Vice-président, le confrère Doug Gaetz à la présidence.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT

p/a     Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1er Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

8.  RAPPORT DU 2ème VICE‑PRÉSIDENT

p/a     Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2ème Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #5.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a     Ken Bye / Kim Koch

Que le rapport d’activités des VPRs et VPRs substituts soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au 1er Vice-président national le confrère Doug Gaetz.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

11 a)  RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a     Jérôme Martel / Adam Jackson

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 b)  RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a     Ken Bye / Jérôme Martel

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 c)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a     Brian Oldford / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 d)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX-ÊTRE

p/a     Kimberley Koch / Linda Koenders

Que le rapport du Comité sur le mieux-être soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 e)  RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a     Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

Le confrère Gaetz informe que la consœur Tracy Marcotte démissionnera du Comité de santé et de sécurité du SEI à compter du 5 octobre 2020.  Le comité remercie la consœur Marcotte pour tout le travail, l'engagement et les connaissances qu'elle a fournis au comité au cours des deux dernières années. 

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 f)   RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a     Linda Koenders / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 16 h.


JEUDI, 1 OCTOBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

Rappel au règlement

La consœur Linda Koenders souhaite rappeler au Conseil que lorsqu'un rapport est présenté, les questions et commentaires doivent être adressés à la présidente ou au président du comité par l'intermédiaire de la présidente ou du président de la réunion et doivent être directement liés au rapport.  À aucun moment de la présentation d'un rapport du comité, la présidente ou le président de la réunion ne doit engager un débat avec un orateur quelconque.

L’appel au règlement est bien fondé par le président.

11 g)  RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a     Cosimo Crupi / Ken Bye

Que la recommandation #1 du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 h)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a     Adam Jackson / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11j)    RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a     Gary Esslinger / Ken Bye

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #17.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 k)  RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a     Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #18.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 l)   RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a     Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 m) RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

p/a     Greg Krokosh / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 n)  RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE-PATRONALE (ASP)

p/a     Eddy Aristil / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale-patronale (ASP) soit adopté.

  •  Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que les états financiers au 31 août 2020 soient adoptés.

Pause pour le dîner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le Président le confrère Marc Brière à la présidence.

Le confrère Adam Jackson est en retard avec la permission du Président Brière.

12.  ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS (suite)

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

13. COMPTES DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

Aucuns comptes de dépenses de plus de 90 jours.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion sur la négociation est amorcée. 

Que le point #14 "Négociations collectives" soit reporté avec l'approbation du Conseil en l'absence du confrère Adam Jackson.

15. RÈGLEMENT 13.10(J)

p/a     Brian Oldford / Ken Bye

Attendu que, conformément au Règlement 13.10.10 (j) Indemnité de résidence, les officiers du Conseil exécutif (excluant la présidente ou le président et la 1re vice-présidente ou le 1er vice-président) reçoivent deux (2) fois l’an une indemnité de résidence d’un montant de cent dollars (100 $) par mois à verser en juin et en décembre.

Attendu que ce taux a été établi en 2005 et n’a pas changé depuis; et

Attendu qu’il est courant que les montants budgétisés soient augmentés chaque année pour tenir compte de l’inflation.

Il est résolu de faire passer le montant prévu au règlement 13.10.10(j) à 135,00 $ par mois.

Le confrère Adam Jackson se joint à la réunion.

  • Vote consigné #23.  MOTION EST ADOPTÉE.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE (suite)

Une courte discussion sur la négociation est amorcée. 

16. ÉVÉNEMENTS D’APPRÉCIATION DES MEMBRES - RÈGLEMENT 30

p/a     Jamie vanSydenborgh / Ken Bye

ATTENDU QUE la pandémie actuelle a radicalement changé la manière dont nos membres et les représentants syndicaux peuvent interagir; et

ATTENDU QUE le règlement 30 est si restrictif qu'il n'autorise que les événements d'appréciation en face à face, en personne.

IL EST RÉSOLU QUE pour le reste de l'année 2020 et 2021, le règlement 30 soit modifié pour inclure d'autres activités jugées raisonnables qui pourraient favoriser l’interaction entre les membres et leurs sections locales, sur approbation du Président national et du 1er Vice-président national.

  • Vote consigné #24.  MOTION EST ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

Un avis de motion est présenté par le confrère Jérôme Martel selon lequel l’ordre du jour serait amendé.

La séance est suspendue à 16 h.


VENDREDI, 2 OCTOBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h 00 avec le Président Brière à la présidence.

Avis de modification

p/a     Jérôme Martel / Ken Bye

Que l'ordre du jour soit modifié pour ajouter sous la discussion ouverte n°27 « T2200 et les ententes de télétravail. »

  • MOTION EST ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le Président le confrère Marc Brière à la présidence.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le confrère Brian Oldford aimerait retirer les points « Appréciation des membres / Nous avons besoin de nous rapprocher de nos activistes » de la rubrique discussion ouverte.

À la demande du président de l’assemblée, la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

La séance est levée à 16 h.

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Marc Brière                                             Doug Gaetz 
Président national                                  1er Vice-président national