Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

30 septembre / 1 et 4 octobre 2008

MARDI, 30 SEPTEMBRE 2008
SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE

La présidente Betty Bannon appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents: Bob Campbell,  Denis Lalancette, Robert Hume, Terry Dupuis, Shawn Bergeron,  Cosimo Crupi, Jamie van Sydenborgh, Doug Gaetz, Robin Johnson, Chris Aylward, Sabri Khayat, Jean-Pierre Fraser, Pierrette Labrie et Shane O’Brien.

Le confrère Nick Stein et la consoeur Pamela Abbott sont absents avec permission.

2. HORAIRE DES SÉANCES

p/a Doug Gaetz/Jamie van Sydenborgh

Que l'horaire des séances soit le suivant:

Mardi  0900 - 1145 1315 - 1600  
    1600 - 1700 Discussion ouverte
Mercredi 0900 - 1145 1315 - 1700  
Dimanche 0900 - 1145 1315 - 1700 ou fin des travaux  
  • MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a Shawn Bergeron/Sabri Khayat

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Nouveaux sujets

21. Don – Rébecca Beaumont (D. Lalancette)

Discussion ouverte

28. Procédure recouvrement régional (R. Johnson)
29. Air Canada (D. Gaetz)

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que le procès-verbal des réunions du Conseil de juin et juillet  2008 soit reporté jusqu’à ce que les documents appropriés soient disponibles.

  • MOTION ADOPTÉE.

Le 1er vice-président Campbell assume la présidence.

5. POINTS DE SUIVI DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que les points de suivi de la présidente soient adoptés.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE.

6. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que le rapport de la présidente soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon assume la présidence.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que le rapport du 1er vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT

p/a Denis Lalancette/Bob Campbell

Que le rapport du 2e vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #5  MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a Doug Gaetz/Cosimo Crupi

Que le rapport d’activités des VPRs/SVPRs soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Doug Gaetz/Cosimo Crupi

Que le rapport supplémentaire des VPRs soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE.

Le 1er vice-président Campbell assume la présidence.

Suspension des travaux pour le déjeuner


Séance de l’après-midi

La réunion est appelée à l’ordre à 1315.  La présidente Bannon assume la présidence.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.  

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon reprend la présidence.

11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a Sabri Khayat/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

.
11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

Recommandation 1

RÈGLEMENT NO. 9

9.1 FONCTIONS DES SUBSTITUTS AUX VICE-PRÉSIDENTES ET VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX

(1) Les substituts aux vice-présidentes et vice-présidents régionaux:

(e) peuvent assister au Conseil exécutif qui se tient en même temps qu’une Conférence des présidentes et des présidents une fois par an dans le cours de leurs mandats;

Nouveau :

(e) peuvent assister à la réunion du Conseil exécutif qui se tient en même temps qu'une conférence des présidentes et des présidents une fois par an, de juillet à juillet, durant leur mandat qui débute en juillet, l'année du congrès jusqu'en juillet du congrès suivant, pour un maximum de trois réunions.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté intégralement

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

11 d) RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a Doug Gaetz/Jamie van Sydenborgh

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #14  MOTION ADOPTÉE.

11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Shawn Bergeron/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité des chances égales soit reporté jusqu’à ce que le rapport soit disponible.

  • MOTION ADOPTÉE.

11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a Terry Dupuis /Denis Lalancette

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

p/a Terry Dupuis / Denis Lalancette

Recommandation 1

24.X PRIX DE SERVICE COMMUNAUTAIRE DU S.E.I.

(1) Le prix est un certificat encadré portant une dédicace appropriée.

(2) Les candidates et candidats doivent :

a) être membres en règle du SEI;
b) avoir fait preuve de dévouement et d’attachement à leur cause.

(i) Définition de dévouement et attachement :

(1) dévouement à sa cause pendant au moins deux (2) ans
(2) servant d’exemple;

(3) La demande doit contenir les renseignements suivants :

a) nom de la candidate ou du candidat;
b) nom de la personne qui présente la candidate ou le candidat;
c) présentation de la candidate ou du candidat;
d) brève notice biographique;
e) renseignements détaillés sur les activités de la candidate ou du candidat au sein de la collectivité;
f ) renseignements détaillés sur le temps consacré à la cause et le niveau de réalisation.

24.X.X Présentation

(1) Le prix est présenté par une dirigeante ou un dirigeant syndical dans le cadre d’une activité locale, régionale ou nationale.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a Chris Aylward/Jamie van Syndenborgh

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit reporté jusqu’à ce que le confrère Stein soit de retour.

  • MOTION ADOPTÉE.

11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

p/a Shawn Bergeron/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté.

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE.

11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a Bob Campbell/Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE.

11k)  RAPPORT DU COMITÉ DES COMMUNICATIONS

p/a Bob Campbell/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité des Communications soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE.

11l) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE.

11m) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a Cosimo Crupi/Jamie van Sydenborgh

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE.

 11n)  RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL SUR LES CENTRES D’APPELS

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité spécial sur les centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a Bob Campbell/Cosimo Crupi

Que les états financiers au 31 août 2008 soient adoptés.

  • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.

p/a Jean-Pierre Fraser/Chris Aylward

Que les questions 27 et 9 sous Discussion ouverte deviennent  les questions 1 et 2 à l’ordre du jour.

  • MOTION ADOPTÉE.

p/a Terry Dupuis/Jamie van Sydenborgh

Que la question 16 devienne la question 3 à l’ordre du jour.

  • MOTION DÉFAITE.

La séance est suspendue à 17h.


MERCREDI, 1ER OCTOBRE 2008
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l’ordre à 0900.  La présidente Bannon assume la présidence.

(Suite de la question 4) ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DES RÉUNIONS PRÉCÉDENTES

p/a Sabri Khayat/Shawn Bergeron

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif de juin  2008 soit adopté.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif de juillet  2008 soit adopté.

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

(Suite de la question 11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Shawn Bergeron/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

p/a Shawn Bergeron/Terry Dupuis

Recommandation 1 :

Représentante des femmes :  Gesine Fuchs RCN (BSF d’Ottawa)
Suppléante :  Marcelle Perron  Québec (Jonquière)

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

Au cours de discussions récentes, le Comité a reconnu qu’il n’est peut-être pas prudent d’avoir un seul suppléant ou une seule suppléante pour chaque poste. Il est arrivé dans le passé que le poste d’un représentant ou d’une représentante ou d’un suppléant ou d’une suppléante soit demeuré vacant. Dans cette optique, nous recommandons :

Recommandation 2 :

Le comité de sélection recommande que, pour la nomination de représentantes et représentants de l’équité dans l’avenir, un deuxième suppléant ou une deuxième suppléante soit également choisi.

  • Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE.

  Que le rapport soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE.

13. COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que les comptes de dépenses de plus de 90 jours soient adoptés.

  • Vote consigné #29.  MOTION ADOPTÉE.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une brève discussion prend place.

15. RÉSOLUTIONS NON EXAMINÉES PAR LE CONGRÈS

p/a Jamie van Sydenborgh/Chris Aylward

Que les résolutions non examinées par le congrès soient traitées en un groupe et que les recommandations de rejet des comités soient adoptées.

Comité de négociation:

Recommandation de rejet:
202, 205, 209, 211, 212, 213, 214, 215, 216, 220, 222. 223, 224, 226, 227, 228, 229, 230, 231, 233, 234.

  • Vote consigné #30.  MOTION ADOPTÉE.

Comité général:

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Recommandation d’adoption:
323, 324, 325, 327, 330, 331, 334 & 335 (1e Il est Résolu), 345, 347, 349, 350, 351, 352, 353, 355, 357, 358, 359, 360, 366.

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 334 (1e Il est Résolu), soit adoptée.

  • Vote consigné #31.  MOTION DÉFAITE.

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 335 (1e Il est Résolu) soit adoptée.

  • Vote consigné #32.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 352 soit adoptée.

p/a Bob Campbell/Terry Dupuis

Que les deux (2) Il est Résolus soient divisés car cela ne peut se faire dans les 30 jours.

  • MOTION ADOPTÉE.

IL EST RÉSOLU de tenir une enquête indépendante externe sur l’inaction perçue du Comité exécutif de l’Alliance et le retard d’obtention de cartes-médicaments pour nos membres.

  • Vote consigné #33.  MOTION ADOPTÉE.

IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE cette enquête soit réalisée et les résultats communiqués dans les 30 jours de l’adoption de la présente résolution.

  • Vote consigné #34.  MOTION DÉFAITE.

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 353 soit adoptée.

  • Vote consigné #35.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 366 soit adoptée.

  • Vote consigné #36.  MOTION DÉFAITE.

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que la recommandation d’adoption des résolutions restantes soit adoptée en  un groupe.

  • Vote consigné #37.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que les résolutions identifiées en caractère gras soient traitées séparément.

Recommandation de rejet:
301, 302, 303, 304, 305, 306, 307, 310, 313, 315 (2nd Be it Resolved), 316, 317, 318, 319, 321, 326, 328, 329, 334 & 335 (2e Il est Résolu), 337, 340, 344, 346, 348, 354, 356, 362, 364, 365, 367.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 334 (2e Il est Résolu), soit adoptée.

  • Vote consigné #38.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 335 (2e Il est Résolu), soit adoptée.

  • Vote consigné #39.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 344 soit adoptée.

  • Vote consigné #40.  MOTION DÉFAITE.

p/a Chris Aylward/Cosimo Crupi

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 344 soit adoptée.

  • Vote consigné #41.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 354 soit adoptée.

  • Vote consigné #42.  MOTION DÉFAITE.

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que la recommandation d’adoption dans la résolution 354 soit adoptée.

  • Vote consigné #43.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que la recommandation d’adoption des résolutions restantes soit adoptée en un groupe.

  • Vote consigné #44.  MOTION ADOPTÉE.

Comité des Status:

Résolutions qui traitent des Règlements seulement:

Recommandation de rejet:
441, 442, 443(b), 445, 450, 451, 452(a), 452(b), (453, 454, 457(a), 458(a), 461, 467), 468.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 441 soit adoptée.

  • Vote consigné #45.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 442 soit adoptée.

  • Vote consigné #46.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 443(b) soit adoptée.

  • Vote consigné #47.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 445 soit adoptée.

  • Vote consigné #48.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 450 soit adoptée.

  • Vote consigné #49.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 451 soit adoptée.

  • Vote consigné #50.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 452(a) soit adoptée.

  • Vote consigné #51.  MOTION ADOPTÉE.

Que la recommandation de rejet dans la résolution 452(b) soit adoptée.

  • Vote consigné #52.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Bob Campbell/Shawn Bergeron

Que la recommandation de rejet des résolutions restantes soit adoptée en un groupe.

  • MOTION ADOPTÉE.

  • Vote consigné #53.  MOTION ADOPTÉE.

16. NOMINATIONS AUX COMITÉS PERMANENTS DU SEI

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Il est résolu que les nominations suivantes aux Comités permanents du SEI soient  ratifiées :

Négociation

Président:  Denis Lalancette 
Jean-Pierre Fraser  
 
Communications

Président:  Bob Campbell
Sabri Khayat

Statuts

Président:  Chris Aylward
Sabri Khayat  

Finances

Président:  Bob Campbell
Doug Gaetz
Cosimo Crupi
 
Chances égales

Président:  Shawn Bergeron
Robin Johnson

Action politique

Président:  Nick Stein
Cosimo Crupi

Réaménagement des effectifs

Président:  Nick Stein
Pamela Abbott
 
Santé et sécurité

Président:  Chris Aylward
Doug Gaetz

Programme d’aide aux employé-e-s

Président:  Doug Gaetz
Terry Dupuis  

Récompenses et titres honorifiques

Président:  Terry Dupuis
Robin Johnson
Denis Lalancette
 
Changement technologiques

Présidente:  Pamela Abbott
Denis Lalancette

Harcèlement

Président:  Cosimo Crupi
Jean-Pierre Fraser

Dotation

Président:  Sabri Khayat
Shawn Bergeron

  • Vote consigné #54.  MOTION ADOPTÉE.

17. NOMINATION DES VÉRIFICATEURS

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Il est Résolu que nous nommions Andrew Foreman de la firme Raymond Chabot Grant Thornton à titre de vérificateur pour l’année 2008.

  • Vote consigné #55.  MOTION ADOPTÉE.

18. TOURNOI DE HOCKEY "SYLVER STICK"

p/ J. van Sydenborgh/

Que cette motion soit retirée.

Un avis de motion est présenté par le confrère Aylward selon lequel l’ordre du jour serait amendé.

Suspension des travaux pour le déjeuner


Séance de l’après-midi

La réunion est appelée à l’ordre à 1315.  La présidente Bannon assume la présidence.

p/a Chris Aylward/Pamela Abbott

Que le Règlement no. 3 soit ajouté à l’ordre du jour - question 22 - sous la rubrique Affaires nouvelles.

  • MOTION ADOPTÉE.

19. INTERNATIONAL CHILDREN AWARNESS (I.C.A.)

p/a Denis Lalancette/Terry Dupuis

Attendu que le SEI s’est engagé avec cet organisme de charité comme leur sponsor; et

Attendu que les campagnes de fonds pour aider cet organisme ont connu des succès mitigés.

Qu’il soit résolu que le SEI verse (un montant défini par le comité des finances)  par article vendu du SEI; et

Qu’il soit résolu que le Comité des finances détermine quelle est la meilleure façon d’appliquer ce montant à chacun des articles, c.a.d.  doit-on ajouter ce montant au prix de base ou s’il doit tout simplement être inclus au prix de base, selon l’impact sur les finances que le Comité des finances pourra identifier.

p/a Bob Campbell/Pamela Abbott

  Que cette motion soit reportée jusqu’à ce que la question 4 – I.C.A. -  sous la   rubrique Discussion ouverte soit traitée.

  • MOTION ADOPTÉE.

20. CHOIX DES VPR AU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Denis Lalancette/Sabri Khayat

Que cette motion soit retirée.

  • MOTION ADOPTÉE.

21. DON – RÉBECCA BEAUMONT

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que cette motion soit retirée.

  • MOTION CARRIED.

22. RÈGLEMENT NO. 3

p/a Denis Lalancette/Sabri Khayat

Que cette motion soit reportée jusqu’à la prochaine réunion du Conseil exécutif   en décembre afin de présenter le bon libellé à l’amendement du règlement.

MOTION CARRIED.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.

19. INTERNATIONAL CHILDREN AWARNESS (I.C.A.)

p/a Denis Lalancette/Terry Dupuis

Qu’il soit résolu que le SEI verse (un montant défini par le comité des finances)  par article vendu du SEI; et

Qu’il soit résolu que le Comité des finances détermine quelle est la meilleure façon d’appliquer ce montant à chacun des articles, c.a.d.  doit-on ajouter ce montant au prix de base ou s’il doit tout simplement être inclus au prix de base, selon l’impact sur les finances que le Comité des finances pourra identifier.

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

  Que cette motion soit référée au Comité des finances.

  • MOTION ADOPTÉE.

SAMEDI, 4 OCTOBRE 2008
SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l’ordre à 17h.  La présidente Bannon assume la présidence.

p/a Doug Gaetz/Chris Aylward

Que la question 30 - Cadeau de 100 $ -  soit ajoutée sous la rubrique Discussion   ouverte.

  • MOTION ADOPTÉE.

QUESTIONS SOUMISES PAR LES PRÉSIDENT-E-S DE SECTION LOCALE

Aucune n’a été soumise.

(Suite de la question 11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT  DES EFFECTIFS

p/a Nick Stein/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté

  • Vote consigné #56.  MOTION ADOPTÉE.

.p/a Nick Stein/Cosimo Crupi

Que les questions 6 et 7 sous la rubrique Discussion ouverte soient reportées à la réunion du Conseil exécutif de décembre 2008.

MOTION ADOPTÉE.

La séance est levée à 17h45.

_____________________ ______________________
Betty Bannon
Présidente nationale
Bob Campbell
1er Vice-président