Comité de dotation

Rapport du Comité de la dotation

Juin 2010

Sabri Khayat Point 11(a)

Le Comité se réunit les 26 et 27 mai 2010, pour traiter les points à son ordre du jour, et donner suite à la présentation faite lors de la conférence des présidentes et présidents de mars 2010, sur le Stade final PPC.

Le procès verbal de cette réunion vous sera envoyé aussitôt complété.

Le comité tient à remercier les VPR pour leur appui, en l’aidant à compléter et mettre à jour la liste ‘’liaison’’, lors de la conférence des présidentes et présidents  de mars 2010.

Division des Services aux contribuables et la gestion des créances (DSCGC) :

Le 03 mai 2010, une rencontre sans agenda ni documents, a eu lieu avec Mme Lysanne Gauvin, en présence du président du comité et de la conseillère technique. Durant cette rencontre, Mme Gauvin nous a fait un survol rapide des enjeux qui relèvent de sa division.

Nous avons convenu qu’une rencontre avec un ordre de jour établi à l’avance, sera plus appropriée, sans exclure les rencontres ponctuelles et les contacts quand nous avons des développements ou des suivis à faire, pour certains dossiers.

La prochaine rencontre, d’une durée d’une (1) heure, aura lieu le 28 juillet 2010, dans le bureau de Mme Gauvin.

Comité consultatif pour le projet de simplification des politiques de dotation

Le projet de simplification des politiques de dotation vise à remanier et simplifier l’ensemble des documents de politiques de dotation afin de les rendre plus faciles à comprendre et à appliquer.

Notre première rencontre, de deux (2) jours, s’est tenue à Ottawa les 18 et 19 mai 2010.

Le mandat du comité est joint au présent rapport.

Soumis respectueusement,

Sabri Khayat
Président du comité

P.J.