Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

14 - 15, 18 septembre 2010

MARDI, 14 SEPTEMBRE 2010
SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE

Le 1er vice-président Campbell appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents:  Pamela Abbott, Terry Dupuis, Shawn Bergeron,  Cosimo Crupi, Nick Stein, Doug Gaetz, Robin Johnson, Chris Aylward, Sabri Khayat, Jean-Pierre Fraser, Pierrette Labrie et Shane O’Brien.

La présidente Bannon est absente pour assister à une réunion.

Le confrère Lalancette est absent avec permission et sera présent plus tard durant la semaine.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a Shawn Bergeron/Sabri Khayat

Que l'horaire des séances soit le suivant:
 
  Mardi 0900 - 1145; 1315 - 1600; 1600 - 1700 Discussion ouverte
  Mercredi 0900 - 1145; 1315 - 1700;
  Dimanche 0900 - 1200 midi

  • MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a Robin Johnson/Chris Aylward

Que l'ordre du jour soit adopté tel que produit en plus des ajouts suivants sous la rubrique Affaires nouvelles. 

17. Congrès national du SEI 2011– Budget du Comité d’accueil (S. Khayat)

Que l'ordre du jour soit adopté tel que produit en plus des ajouts suivants sous la rubrique Points de discussion. 

12. Pension CSCR (S. Bergeron)
13. Règlement 26 (P. Abbott)
14. Bulletin 02-2010 sur la dotation (D. Gaetz)
15. Comité d’accueil au Congrès (S. Khayat)
16. DRTI (S. Bergeron)
17. Outil de développement pour les employés (D. Gaetz)
18. Réunion régionale sur le processus de dotation (S. Bergeron)
19. Conférence sur les droits de la personne du CTC (D. Gaetz)
20. Recensement (S. Bergeron)

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de juin 2010 soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE.

5. POINTS DE SUIVI DE LA PRÉSIDENTE

p/a Chris Aylward/Pamela Abbott

Que le rapport sur les points de suivi de la présidente soit reporté.

  • MOTION ADOPTÉE.

6. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE

p/a Doug Gaetz/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport de la présidente soit reporté.

  • MOTION ADOPTÉE.

Le confrère Campbell remet la présidence au Confrère Stein pour présenter son rapport.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell/Chris Aylward

Que le rapport du 1er vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE.

Le confrère Campbell reprend la présidence.

8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT

p/a Terry Dupuis/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du 2e vice-président Lalancette soit adopté en son absence.

  • MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a Doug Gaetz/Nick Stein

Que le rapport d’activités des VPRs/SVPRs soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Sabri Khayat/Robin Johnson

Que le rapport du Comité exécutif soit reporté.

  • MOTION ADOPTÉE.

11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a Sabri Khayat/Shawn Bergeron

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE.

11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a Pamela Abbott/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE.

11 d) RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a Doug Gaetz/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés (PAE) soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon est présente.

11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Shawn Bergeron/Robin Johnson

Que le rapport du Comité des C.É. soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a Terry Dupuis/Robin Johnson

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a Nick Stein/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

p/a Cosimo Crupi/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté.

Le comité présente 4 recommandations comme suit :

p/a Cosimo Crupi/Jean-Pierre Fraser

1. Allégations de harcèlement : Grief et plainte

Attendu que la majorité des vice-présidentes régionales et vice-présidents régionaux (VPR) du SEI ont indiqué que toute allégation de harcèlement donne lieu à un grief ainsi qu’à une plainte en vertu de la Politique de l’ARC sur la prévention et la résolution du harcèlement; et

Attendu que la pratique, lors de la présentation d’un grief et d’une plainte, consiste à mettre le grief en veilleuse le temps que l’employeur rende sa décision; et

Attendu qu’il importe d’uniformiser le processus.

Il est résolu que le SEI adopte la position suivante :
Lorsqu’un membre fait une allégation de harcèlement, un grief et une plainte en vertu de la Politique de l’ARC sur la prévention et la résolution du harcèlement sont présentés simultanément;
Le grief est mis en veilleuse le temps que l’employeur rende sa décision; et
Si décision de l’employeur n’est pas satisfaisante, le grief est réactivé.

2. Processus de règlement des griefs

Attendu que la pratique passée a consisté à présenter les griefs de harcèlement directement au 3e palier du processus de règlement des griefs; et

Attendu que la Politique de l’ARC sur la prévention et la résolution du harcèlement s’applique lorsqu’est présenté un grief de harcèlement; et

Attendu que dans la politique de l’employeur, le gestionnaire délégué est principalement la ou le NG‑1 (sous-commissaire).

Il est résolu que tous les griefs de harcèlement soient traités au 3e palier du processus de règlement des griefs.

3. Plainte – Politique de l’ARC sur la prévention et la résolution du harcèlement

Attendu que la pratique veut qu’une plainte de harcèlement soit d’abord la responsabilité de la ou NG‑1 (sous-commissaire); et

Attendu que l’uniformité à l’échelle du Canada est importante.

Il est résolu que toutes les plaintes de harcèlement soient traitées par la ou le NG‑1 (sous-commissaire.

4. Communication

Attendu que l’ARC doit être mise au courant de la position du SEI sur le grief et la plainte de harcèlement.

Il est résolu que le Comité national du SEI contre le harcèlement soit autorisé à communiquer, par écrit, sa position à l’employeur (ARC).

p/a Betty Bannon/Terry Dupuis

Je propose que l’assemblée se constitue en comité plénier afin d’examiner les motions présentées.

  • MOTION ADOPTÉE.

p/a Pamela Abbott/Robin Johnson

Que le comité plénier mette fin à ses travaux et dépose son rapport.

  • MOTION ADOPTÉE.

Le confrère Campbell rapporte au nom du comité plénier.

p/a Pamela Abbott/Robin Johnson

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit référé au Comité avec les instructions suivantes:

  • De prendre en considération les commentaires du comité plénier ; et
  • De revenir avec une recommandation sur la position du SEI sur la façon de traiter l’harcèlement.
  • MOTION ADOPTÉE.

Suspension de la séance


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 par le confrère Campbell.

Suite de la question 5.  POINTS DE SUIVI DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Shawn Bergeron

Que le rapport sur les points de suivi de la présidente soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

Suite de la question 6.  RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Doug Gaetz

Que le rapport de la présidente soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Suite de la question10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Betty Bannon/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon reprend la présidence.

11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a Bob Campbell/Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité des finances soit reporté au jour suivant.

  • MOTION ADOPTÉE.

11k)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a Bob Campbell/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

11l) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a Jean-Pierre Fraser/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté en l’absence du confrère Lalancette.

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE.

11m) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE (CAP)

p/a Nick Stein/Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté. 

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 1700.


MERCREDI, 15 SEPTEMBRE 2010
SÉANCE DU MATIN

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec la présidente Bannon à la présidence.

11n)  RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL CENTRES D’APPELS

p/a Bob Campbell/Nick Stein

Que le rapport du Comité spécial centres d’appels soit adopté.

  •  Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE.

Suite de la question 11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité des finances soit adopté avec la recommandation suivante.

Recommandation no. 1

Que les postes au budget ‘Affranchissement’ et ‘Voyage du 1e vice-président’ soient dépassés et que l’argent provienne du surplus.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE.

Suite de la question 8.  RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du 2e vice-président Lalancette soit adopté.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que les états financiers au 31 juillet 2010 soient adoptés.

  • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

13. COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

Que la réclamation de dépenses tardives soit approuvée.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

Suspension de la séance


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 par la présidente Bannon.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une discussion a lieu.

15. WINDSOR (ONTARIO) POUR UN PROCHAIN CONGRÈS ET DES CONFÉRENCES   DE L’AFPC

p/a Nick Stein/Terry Dupuis

Attendu que Windsor (Ontario) a été frappée durement par le ralentissement économique, qui lui a infligé le plus haut taux de chômage au Canada; ET

Attendu que, avec l’expansion de son casino, Windsor peut accueillir jusqu’à 2 500 délégué‑e‑s à un congrès;

Il est résolu que le SEI soumette une résolution à la prochaine réunion du Conseil d’administration de l’AFPC demandant à l’AFPC d’étudier la possibilité de tenir à Windsor (Ontario) un prochain Congrès de l’AFPC et d’autres conférences que l’AFPC pourrait préparer.

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

16. NOUVEAU LIBELLÉ DU PARAGRAPHE 22.1.4(6) DU RÈGLEMENT INTITULÉ CONGÉ DE MALADIE

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Il est résolu que le paragraphe 22.1.4(6) du Règlement soit entièrement supprimé et remplacé par un nouveau paragraphe (6).

Libellé actuel :

Si les dirigeantes ou les dirigeants décèdent ou cessent d'occuper leurs postes,  excepté pour des raisons disciplinaires, elles ou ils ou leurs successions touchent, en remplacement des congés de maladie payés acquis, un montant égal au produit obtenu en multipliant le nombre de jours de congé de maladie payés acquis mais non utilisés par le tarif quotidien de rémunération auquel une employée ou un employé de l’ARC a droit immédiatement avant l’élection de la présidente ou du président.  Le monnayage des congés de maladie doit être effectué à la fin de chaque mandat de trois (3) ans.

Nouveau paragraphe (6) :

Si les dirigeantes ou les dirigeants cessent d’être au service du SEI et reviennent au service de l’ARC, elles ou ils sont réputés bénéficier du solde des crédits de congé de maladie accumulés au moment de leur départ du SEI. Elles ou ils pourront utiliser ces crédits si elles ou ils doivent prendre des congés de maladie non payés de l’ARC en raison d’un manque de crédits de congé de maladie de l’ARC. Les dirigeants ou les dirigeants doivent convaincre le SEI, d’une façon jugée appropriée par ce dernier (c.‑à‑d. comme sous forme de rapport de temps), qu’elles ou ils ont pris des congés de maladie non payés de l’ARC.

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

17. CONGRÈS NATIONAL DU SEI 2011 – BUDGET DU COMITÉ D’ACCUEIL

p/a Sabri Khayat/Jean-Pierre Fraser

Que le budget du Comité d’accueil soit adopté.

  • Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 1700.


SAMEDI, 18 SEPTEMBRE 2010
SÉANCE DU MATIN

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 1630 avec la présidente Bannon à la présidence.

POINT DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENT-E-S

p/a Terry Dupuis/Shawn Bergeron

Secours aux victimes des inondations au Pakistan

Attendu que le Syndicat des employé‑e‑s de l’Impôt a démontré qu’il se soucie de ce qui se passe en dehors de l’« enceinte syndicale »,

Attendu que le Syndicat des employé‑e‑s de l’Impôt a fait don de 10 000 $ pour soutenir les efforts de secours en Haïti,

Il est résolu que le Syndicat des employé‑e‑s de l’Impôt fasse un don de 10 000 $ pour soutenir les efforts de secours aux victimes des inondations au Pakistan.

  • Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE.

La séance est levée à 1645.

______________________
Betty Bannon
Présidente nationale
______________________
Bob Campbell
1er Vice-président national

Syndicat des employé-e-s de l'Impôt

Congrès triennal 2011

Montréal (Québec)

12-16 juillet 2011

BUDGET DU COMITÉ D'ACCUEIL

Estimation

sept. 2010

1- Dépliant d'information (9 $ x 400)

3,600 $

2- Sacs-cadeaux pour les congressistes (25 $ x 400)

10,000 $

3- Location et expédition – 13 drapeaux, mats et supports

600 $

4- Dépenses de bureau

450 $

5- Comité d'accueil

Habillement

850

2 chambres au Hyatt pour 5 nuits (2 x 219 $ x 5)

2,190

Inscription (y compris billet pour le dîner – 10 membres)

500

Salaires – 2 personnes pour 4 jours (2 x 250 $ x 4)

2,000

5,540 $

6- Portières/portiers & observatrices/observateurs – 8 personnes

Salaires pour 3 jours (8 x 250 $ x 3)

6,000

Indemnité quotidienne pour 5 jours (8 x 90 $ x 3) + (8 x 115 $ x 2) – Mercredi à dimanche

4,000

Habillement

700

10,700 $

7- Cérémonies d'ouverture – Extras

Cornemusier

200

Honoraire pour conférencière ou conférencier autochtone

150

350 $

8- Soirée de divertissement – Mercredi 13 juillet – Extras

Transport par autobus (4 autobus scolaires – 48 personnes/chacun)

1,525

Prix

300

Inferno : repas + spectacle (subvention du SEI 30 $ x 400)

12,000

13,825 $

9- Soirée de gala – Jeudi 14 juillet – Extras

Cornemusier

200

DJ et équipement

1,415

1,615 $

TOTAL

46,680 $