Comité contre le harcèlement (dissout 2015)

Rapport du Comité contre le harcèlement

Mars 2011

Cosimo Crupi Point 11(i)

Le comité s’est réuni à Ottawa les 12 et 13 janvier 2011.  Étaient présents le Président du comité Cosimo Crupi, le co-président Jean-Pierre Fraser et la représentante des président-e-s Christine McLennan.  Notre conseillère technique Lyson Paquette est absente pour la réunion.

Ci-joint à ce rapport vous trouverez une copie de l’ordre du jour ainsi que le procès-verbal qui a été préparé. (Non disponible pour l’instant)

La recommandation suivante est proposée au Conseil :

1. MANDAT

Le Comité lit et analyse son mandat. Il relève certaines questions d’intendance à régler.

Le mandat parle actuellement de l’Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC). Le Comité recommande de remplacer ce nom par Agence du revenu du Canada (ARC).

Il n’y a pas d’autres modifications à apporter et le Comité estime que le mandat est en règle.

2. Revue de la POLITIQUE interne, des lignes directrices, etc. CONTRE LE HARCÈLEMENT

Bulletin 16/07 – 1er octobre 2007

Le Comité prend connaissance du document et considère les changements suivants :

  1. La définition de l’employeur est désuète : la nouvelle politique devra être incluse
  2. Consulter la consœur Paquette pour voir si les exemples sont à jour dans la nouvelle politique; si oui, il pourrait y avoir des changements à faire
  3. Il faudra faire un renvoi à la cause citée à la consœur Paquette pour voir s’il y a une cause récente à inclure
  4. Remplacer le nom de l’ancien président par celui du président actuel.

Soumis respectueusement,
Cosimo Crupi
Président du comité