Comité sur les changements technologiques

Procès-verbal de la réunion du Sous-comité des changements technologiques

le 19 mai 2010

entre L’Agence du revenu du Canada et LE Syndicat des employé(e)s de l'impÔt

Mots d’ouverture

George Arsenijevic, sous-commissaire de la Direction générale des services de cotisation et de prestations et coprésident du sous-comité pour la direction, souhaite la bienvenue à tous à la réunion et déclare qu'il est ravi d’avoir l’occasion de discuter de la technologie de l’Agence.

Mme Pamela Abbott, vice-présidente régionale de la région du Pacifique et coprésidente du sous-comité pour le syndicat, apprécie le fait d’avoir l’occasion de rencontrer la direction.

PROCESSUS DU SOUS-COMITÉ DES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

La direction et le syndicat sont contents du processus actuellement en place, à savoir, une réunion semestrielle prévue en mai et novembre, avec un ordre du jour qui comprend des points verbaux et des mises à jour écrites. Les réunions sont précieuses et fournissent aux participantes et participants une occasion de discuter de l’introduction des nouvelles initiatives technologiques. Cependant, étant donné que le nombre de points à discuter a considérablement diminué au cours de l’année passée, la direction suggère de tenir des réunions seulement si l’ordre du jour le justifie. Cela dit, la direction s’attend à ce que le nombre d'initiatives de changement technologique augmente à l'avenir.

Le syndicat reconnaît que l’intention de la direction n’est pas de mettre fin au sous-comité des changements technologiques. De plus, le syndicat note que les réunions n'ont pas nécessairement besoin d’avoir lieu en mai et novembre.

Le SEI ajoute qu'il aimerait recevoir des démonstrations sur les points liés aux changements technologiques, s’il y a lieu. Le syndicat souhaiterait aussi recevoir des renseignements sur l’orientation stratégique de l’ARC concernant les changements technologiques. La direction indique qu’elle fournira avec plaisir une explication sur l’orientation stratégique au fur et à mesure que les stratégies seront élaborées.

MISES À JOUR ÉCRITES

Le comité accepte de retirer les mises à jour écrites suivantes de l’ordre du jour de la prochaine réunion : Modernisation des paiements, Déclarations TED et à Code à barres 2D, Renouvellement PAYDAC –Transfert de responsabilité fonctionnelle de la comptabilité des retenues à la source à la Direction générale des services de cotisation et de prestations, et Recouvrement intégré des recettes.

Système électronique de renouvellement du personnel

Le SEI veut savoir à quoi ont été affectés les fonds de 1,2 M$ et ce qui arriverait aux employés travaillant à cette initiative, une fois la mise en œuvre de cette dernière réalisée. La direction étudiera la question et recontactera le syndicat.

Consolidation du circuit de travail des prestations

La direction confirme que la mise en œuvre a été planifiée pour février 2011.

Code à barres de la TPS/TVH

Le syndicat demande que ce point ne soit pas retiré des mises à jour écrites, car il souhaite faire le suivi de sa mise œuvre et les répercussions associées. La direction accepte.

MOT DE LA FIN

Le syndicat note que le comité a accompli beaucoup de travail au cours de la réunion et qu’il a apprécié les discussions qui ont montré plus l’orientation stratégique de l’Agence en ce qui a trait aux changements technologiques.

Le SEI note aussi que ce sera la dernière réunion de M. Arsenijevic et il félicite ce dernier pour sa retraite imminente. Le syndicat a apprécié sa contribution au succès de ce Comité et sa participation à la bonne relation qu’il a établie avec le SEI.

M. Arsenijevic remercie le syndicat pour ses bons vœux et exprime à quel point il est satisfait du travail et des progrès accomplis, au fils des ans, par le sous‑comité.

Originale signée par Leslie-Ann Scott

Originale signée par

George Arsenijevic
Sous-commissaire
Direction générale des services de cotisation et de prestations
Agence du revenu du Canada

Betty Bannon
Présidente national
Syndicat des employé(e)s de l'impôt

Le 20 juillet, 2010

Le 19 juillet, 2010

Date :

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