Compte rendu de la réunion du Conseil exécutif

8 - 9 mars 2016

MARDI 8 MARS 2016
SÉANCE DU MATIN

1.  APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

Le président Bob Campbell appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents: Marc Brière, Madonna Gardiner, Wayne Little, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, Doug Gaetz, Ken Bye, Bill Blair, Daniel Camara, Denis Lalancette, Annette Melanson et Pierrette Labrie.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a       Jamie vanSydenborgh / Bill Blair

Que l'horaire des séances soit le suivant:

Mardi            0900 - 1145; 1315 - 1600;
                     1600 - 1700 Discussion ouverte
Mercredi       0900 - 1145; 1315 - 1700;
Dimanche     0900 - 1200 p.m.;       

  • MOTION ADOPTÉE.

3.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a       Madonna Gardiner / Ken Bye

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaire nouvelle

Aucune addition

Points de discussion

4.         Formation sur la grève (M. Gardiner)
5.         Campagne de griefs sur la négociation/système de griefs du SEI (D. Lalancette)
6.         Poste de AU/SP-Coordonnateur observation et attestation (D. Camara)
7.         Le rôle du SEI vis-à-vis de Centraide (C. Crupi)
8.         Entente sur le lieu de travail alternatif/obligation d’adaptation (J. vanSydenborgh)
9.         Sollicitation et visites aux députés (G. Esslinger)
10.       Attitude de l’ARC (G. Esslinger)
11.       Format pour les rapports du Conseil (B. Campbell)

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE.

4.   ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a       Ken Bye / Wayne Little  

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de décembre 2015 soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE.

p/a       Gary Esslinger  / Wayne Little

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil du 20 janvier via téléconférence soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au confrère Brière, 1e vice-président national.

5.  POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a       Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a       Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que le rapport du président soit adopté.

Le président Campbell souhaite la bienvenue aux deux nouveaux confrères siégeant au Conseil exécutif, les confrères Greg Krokosh, VPR pour la région des Montagnes rocheuses et Cosimo Crupi, VPR pour la région du nord et de l’est de l’Ontario.  Il remercie également le confrère Adam Jackson, ancien VPR pour la région du nord et de l’est de l’Ontario et le confrère Bob Carpenter, VPR pour la région des Montagnes rocheuses pour leur contribution au SEI.

Il souhaite le meilleur au confrère Jean-Pierre Fraser, ancien Vice-président substitut pour la région du Québec qui a pris récemment sa retraite et le remercie pour sa contribution au SEI.

Il remercie également le confrère Barry Melanson de la section locale de London pour sa contribution au Comité national sur les communications du SEI et lui souhaite tout le meilleur.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

7.  RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a       Marc Brière / Gary Esslinger

Que le rapport du 1er vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

8.  RAPPORT DE LA 2e VICE‑PRÉSIDENTE NATIONALE

p/a       Madonna Gardiner  / Denis Lalancette

Que le rapport de la 2e vice-présidente nationale soit adopté.

  • Vote consigné #7.   MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a       Gary Esslinger / Doug Gaetz

Que le rapport d’activités des VPRs et VPR Substituts soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au 1e vice-président national le confrère Marc Brière.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a       Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

11 a)   RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a       Ken Bye / Daniel Camara

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

11 b)   RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a       Daniel Camara / Wayne Little

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

11 c)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a       Madonna Gardiner / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

11 d)   RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a       Wayne Little / Bill Blair

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

11 e)   RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a       Doug Gaetz  / Marc Brière

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE.

11 f)    RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a       Madonna Gardiner / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

Suspension de la séance


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 avec le président Campbell à la présidence.

A la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

11 g)   RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a       Denis Lalancette  / Wayne Little

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

p/a       Denis Lalancette  / Wayne Little

Recommandation no. 1

Après consultation et en coopération avec le Comité de santé et sécurité, le Comité des récompenses et titres honorifiques recommande selon le Règlement 24.9 que Monique Déry reçoive le Prix du mérite dans le domaine de la santé et de la sécurité Élizabeth (Betty) Bannon).

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

Recommandation no. 2

Le Comité des récompenses et titres honorifiques recommande selon le Règlement 24.4 que Gilles Fleury reçoive le Certificat du mérite Godfroy Côté.

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE.

Le Conseil reprend ensuite sa séance ordinaire.

11 h)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a       Bill Blair / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE.

11 i)    RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a       Marc Brière / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

Recommandation no. 1

Il est résolu d’approuver un dépassement de dépenses pour les postes budgétaires suivants :

SEI
DÉPASSEMENT DE DÉPENSES
CONSEIL EXÉCUTIF MARS 2016

DATE

DESCRIPTION POSTE BUDGÉTAIRE

JUSTIFICATION

BUDGET 2015

RÉEL+
PROPOSÉ

EXCÉDENT

31-Déc-15

Congé annuel

Approbation dépassement de budget

15 000,00

17 149,56

(2 149,56)

31-Déc-15

Déplacements – Personnel du bureau national

Approbation dépassement de budget

65 000,00

65 344,61

(344,61)

31-Déc-15

Nouvelles

Approbation dépassement de budget

85 000,00

107 850,45

(22 850,45)

  • Vote consigné #20.   MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des finances soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #21.   MOTION ADOPTÉE.

11j)     RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a       Gary Esslinger / Daniel Camara

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #22.   MOTION ADOPTÉE.

11 k)   RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a       Madonna Gardiner / Denis Lalancette

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

11l)     RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a       Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

11m)   RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

p/a       Ken Bye / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

11n)    RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL APPROCHE SYNDICALE PATRONALE (ASP) ET RÉSOLUTION DE CONFLITS

p/a       Doug Gaetz / Wayne Little

Que le rapport verbal du Comité spécial ASP et Résolution de conflits soit adopté.

  •  Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 1700.


MERCREDI, 9 MARS 2016
SÉANCE DU MATIN

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec le premier vice-président national le confrère Brière à la présidence.

12.   ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a       Marc Brière / Doug Gaetz

Que les états financiers au 31 décembre 2015 soient adoptés.

  • Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE.

13.  COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a       Marc Brière / Doug Gaetz

Que le compte de dépenses de plus de 90 jours soit accepté.

  • Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE.

p/a       Marc Brière / Doug Gaetz

Que les deux comptes de dépenses de plus de 90 jours qui ont engendré un dépassement budgétaire soient acceptés (2/3 majorité)

  • Vote consigné #29.  MOTION ADOPTÉE.

14.  NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une discussion sur la négociation est amorcée. 

A la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Suspension de la séance


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 avec le président Campbell à la présidence.

Le Conseil reprend sa séance ordinaire.

15.  CHANGEMENT DU NOM DE LA SECTION LOCALE DU BSF DE BURNABY FRASER À BSF DE FRASER VALLEY

p/a       Wayne Little / Doug Gaetz

ATTENDU QUE, lors de l’AGA 2016 de la section locale 20007 de Burnaby-Fraser, les membres ont adopté une motion pour changer le nom de la section locale 20007 du BSF de Burnaby Fraser (BSFBF) à section locale 20007 du BSF de Fraser Valley.

IL EST RÉSOLU DE renommer la section locale 20007 du BSF de Burnaby Fraser (BSFBF) dans les Règlements du SEI à tous les endroits où il y a lieu pour refléter le changement à section locale 20007 du BSF de Fraser Valley.

  • Vote consigné #30.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des dernières questions sous cette rubrique.

La séance est levée à 1530.

__________________________              _____________________________

Bob Campbell                                            Marc Brière      
Président national                                      Premier vice-président national