Comité de dotation

Rapport du Comité de la dotation

décembre 2012

Sabri Khayat

Le Comité de dotation ne s’est pas réuni depuis le dernier Conseil exécutif de septembre 2012.  Le Président du comité, accompagné par un Conseiller technique et/ou le Co-président du Comité ont eu plusieurs rencontres avec l’ARC, pour assurer le suivi sur plusieurs dossiers.

Ainsi, nous avons eu trois (3) rencontres avec l’ARC aux dates suivantes :

26 octobre 2012, au sujet de :

  • Renouvellement du programme ND/NI (Non déclarants/Non inscrits)
  • Descriptions de travail proposées pour : Direction générale de programmes d’Observation – Enquêtes criminelles.

Des détails sur cette rencontre seront exposés aux membres de l’exécutif durant la rencontre de décembre 2012.

14 novembre 2012, nous avons été invité à une réunion de consultation à laquelle ont participé le président du Comité et le confrère Kent MacDonald, Agent des relations de travail du SEI, pour : Utilisation du rendement en dotation.

Des détails sur cette rencontre seront exposés aux membres de l’exécutif durant la rencontre de décembre 2012.

Nous avons aussi eu le 20 novembre 2012, une rencontre avec la DGSCGC, à laquelle ont participé le président du Comité, le co-président du Comité, le confrère Adam Jackson et notre conseiller technique, le confrère Shane O’Brien, dont l’ordre du jour était :

Priorités partagées :

  • Renouvellement de la vérification du niveau d’observation des employeurs 
  • Initiative du renouvellement des non-déclarants
  • Agent principal d'exécution des recouvrements (APER)
  • Mise à jour de la mise en œuvre

Sujets soumis par l’ARC :

  • Outil de calcul des comptes de fiducie (OCCF)
  • Code d'identification des agents des centres d'appels des Services aux contribuables
  • Dispositif de composition et d'annonce automatique
  • Centre d’appels pour la gestion des créances
  • Solution de gestion de l’effectif
  • Mise à jour sur le RIR

Quant à la prochaine rencontre du Comité de dotation, elle aura lieu au début du mois de février de 2013.
 
Soumis respectueusement,

Sabri Khayat
Président du comité