Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

6 - 9 juin 2011

LUNDI 6 JUIN 2011

SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE

La présidente Betty Bannon appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents: Bob Campbell,  Denis Lalancette, Pamela Abbott, Terry Dupuis, Nick Stein, Doug Gaetz, Robin Johnson, Chris Aylward, Sabri Khayat, Jean-Pierre Fraser, Pierrette Labrie et Shane O’Brien.

Sont absents avec permission les confrères Bergeron et Crupi.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a Chris Aylward/Jean-Pierre Fraser

Que l'horaire des séances soit le suivant:
 
Lundi 0900 - 1145; 1315 - 1600; 1600 - 1700 Discussion ouverte
Mardi  0900 - 1145; 1315 - 1700;
Mercredi 0900 - 1145; 1315 - 1700 ou fin des travaux
Jeudi  0900 - 1145; 1430 - 1700 CNCSP

  • MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a Denis Lalancette/Robin Johnson

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaires nouvelles

Aucune

Points de discussion

7. Le page de la Chambre des communes (D. Lalancette)
8. Congrès régional RCN – AFPC (C. Aylward)

  • MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a Jean-Pierre Fraser/Chris Aylward

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de mars 2011 soit adopté.

  • Vote consigné #1  MOTION ADOPTÉE.

La Présidente Bannon remet la présidence au 1er Vice-président Campbell.

5. POINTS DE SUIVI DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Terry Dupuis

Que le rapport sur les points de suivi de la présidente soit reporté jusqu’à ce que la traduction soit disponible.

  • MOTION ADOPTÉE.

6. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que le rapport de la présidente soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon reprend la présidence.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell/Sabri Khayat

Que le rapport du 1er vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE.

8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT

p/a Denis Lalancette/Bob Campbell

Que le rapport du 2e vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

La présidente Bannon propose que l’adoption du rapport d’activités des VPRs/SVPRs soit reporté jusqu’à ce que les confrères Bergeron et Crupi soient présents.

La présidente Bannon remet la présidence au Confrère Campbell.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE.

La présidente Bannon reprend la présidence.

11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a Sabri Khayat/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE.

11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a Pamela Abbott/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

11 d) RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a Doug Gaetz/Terry Dupuis

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés (PAE) soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Robin Johnson/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité des chances égales soit reporté.

  • MOTION ADOPTÉE.

11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a Terry Dupuis/Bob Campbell

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a Nick Stein/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

p/a Jean-Pierre Fraser/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit reporté jusqu’à ce que le président du comité le confrère Crupi soit présent.

  • MOTION ADOPTÉE.

11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

11k)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a Bob Campbell/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE.

11l) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

11m) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a Nick Stein/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

11n)  RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL CENTRES D’APPELS

p/a Bob Campbell/Nick Stein

Que le rapport du Comité spécial centres d’appels soit adopté.

  •  Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE. 

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que les états financiers au  31 mars 2011 soient adoptés.

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE.

13. COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

Aucune réclamation en suspend.

Un avis de motion est présenté par le confrère Lalancette selon lequel l’ordre du jour serait amendé.

Suspension de la séance


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 par la présidente Bannon.

Le confrère Bergeron est présent.

p/a Denis Lalancette/Sabri Khayat

Que la question 19 Don au Comité d’aide pour les inondations en Montérégie rive-sud, Québec soit ajoutée sous la rubrique Affaires nouvelles.

  • MOTION ADOPTÉE.

Suite 11 f) RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Shawn Bergeron/Robin Johnson

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE.

Le confrère Campbell assume la présidence. 

Suite 5.  POINTS DE SUIVI DE LA PRÉSIDENTE

p/a Betty Bannon/Denis Lalancette

Que le rapport sur les points de suivi de la présidente soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE. 

La consoeur Bannon reprend la présidence.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion a lieu. 

15. MODIFICATION AU RÈGLEMENT NO 27.2

p/a Doug Gaetz/Terry Dupuis

Attendu que les membres qui prennent un poste exclu temporaire ne retournent pas tous à leur poste d’attache, mais pourraient, de fait, retourner à un autre poste qui fait partie de l’unité de négociation; et

Attendu que le Règlement 27.2 n’est pas clair et pourrait donner lieu à une erreur d’interprétation

Il est résolu que le Règlement 27.2 se lise comme suit :

Les membres qui occupent des postes Directoriaux ou Confidentiels exclus sur une base temporaire doivent abandonner leurs postes syndicaux jusqu’au temps où ces membres retournent à un poste de l’unité de négociation du SEI.

  • Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE.

16. COURS DE FORMATION SUR L’UTILISATION DES MÉDIAS SOCIAUX

p/a Robin Johnson/Denis Lalancette

ATTENDU QUE les medias sociaux ont été un facteur de la montée du NPD aux dernières élections fédérales; et

ATTENDU QUE les syndicats de tout le Canada, comme il a été dit au Congrès du CTC, utilisent les médias sociaux pour communiquer leurs messages à leurs membres; et

ATTENDU QUE le SEI a plusieurs présidentes et présidents qui ne sont pas formés à l’utilisation des médias sociaux.

IL EST RÉSOLU QUE le SEI, à une Conférence prochaine des présidentes et présidents, présente un cours de formation pour l’ensemble des présidentes et présidents sur la façon d’utiliser les médias sociaux et pour les informer des avantages et des pièges de l’utilisation des médias sociaux dans les sections locales.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE.

17. FINANCEMENT POUR LA CAMPAGNE ÉLECTORALE DE BRAD FERADAY, CANDIDAT AUX POSTES DE VICE-PRÉSIDENT EXÉCUTIF RÉGIONAL ET DE SON SUPPLÉANT

La motion est retirée par la motionnaire.

18. DON À LA COMMUNAUTÉ ET À LA VILLE DE GREAT SLAVE LAKE – ALBERTA

p/a Terry Dupuis/Denis Lalancette

Il est résolu que  le SEI fasse don de 5000 $ à la Communauté et à la Ville de Great Slave Lake en Alberta pour les aider à reconstruire.

p/a Doug Gaetz/Chris Aylward

Que la motion soit référée à la Présidente afin qu’elle mène des recherches plus poussées pour déterminer à qui le don doit être fait

  • MOTION ADOPTÉE.

19. DON À LA COMMUNAUTÉ ET À LA VILLE DE GREAT SLAVE LAKE – ALBERTA

p/a Denis Lalancette/Terry Dupuis

Il est résolu que  le SEI fasse don de 5000 $ à la Communauté et à la Ville de Great Slave Lake en Alberta pour les aider à reconstruire.

p/a Doug Gaetz/Chris Aylward

Que la motion soit référée à la Présidente afin qu’elle mène des recherches plus poussées pour déterminer à qui le don doit être fait

  • MOTION ADOPTÉE.

La séance est suspendue à 1700.


MARDI, 7 JUIN 2011
SÉANCE DU MATIN

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec la présidente Bannon à la présidence.

Le confrère Khayat est absent avec permission.

Le confrère Crupi est présent.

Le confrère Crupi demande la permission d’ajouter La campagne du 7 juin de l’AFPC sous la rubrique Discussion ouverte.

Suite 9.  RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a Jean-Pierre Fraser/Chris Aylward

Que le rapport d’activités des VPRs/SVPRs soit adopté.

  • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

Suite 11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

p/a Cosimo Crupi/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté.

p/a Cosimo Crupi/Jean-Pierre Fraser

Recommandation no 1.

Le Comité sur le harcèlement recommande que, lorsqu’un membre fait une allégation de harcèlement et demande la représentation syndicale, nous lui conseillions, en tant que son représentant, de présenter un grief seulement. Le syndicat demandera à l’employeur de transmettre le grief au 3e palier du processus de règlement des griefs et de le mettre en veilleuse en attendant le résultat du processus de plainte de l’employeur.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

Recommandation no 2.

Le Comité sur le harcèlement recommande que le SEI engage des discussions avec l’employeur pour l’informer de notre position selon la recommandation no 1. En outre, ces discussions devraient renforcer notre position selon laquelle les plaintes de harcèlement demeurent la responsabilité du ML01 (sous-commissaire).

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté dans son entité.

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.  Ils ont également tiré au sort les places des délégué-e-s au congrès.

La séance est levée à 11h30.

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Betty Bannon
Présidente nationale
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Bob Campbell
1er Vice-président national