Comité de négociation

Compte rendu du Comité de négociation

septembre 2011

Denis Lalancette Point 11(l)

Les membres du Comité permanent de la négociation se sont réunis les 07 et 08 septembre 2011 à Ottawa.  Les membres présents sont la consœur Dawn Hardy représentante CF, le confrère Adam Jackson, représentant BSF (de façon intérimaire), le confrère Jean-Pierre Fraser, co-président du comité et le confrère Denis Lalancette, président du comité.  Le comité était assisté de la consœur Lyson Paquette, conseillère technique. La consœur Annette Melanson a assisté comme observatrice. Le comité a demandé la participation de la consœur Gaby Lévesque qui était malheureusement non disponible.

Les membres ont effectué les travaux selon l’ordre du jour du comité : Ils ont révisé le compte rendu de la réunion du Comité permanent de mars 2011. Ils ont élaboré une ébauche du calendrier du processus de pré-négociation et de négociation 2012. Ils ont préparé un document contenant des renseignements concernant le contexte de la prochaine ronde de négociation qui pourra servir d’aide-mémoire pour les représentantes et représentants qui le désirent lors des Assemblées générales annuelles (AGAs) et autres activités syndicales. Le comité sollicitera les participantes et les participants à la conférence des présidentes et des présidents pour trouver un slogan.  Le comité a aussi commencé à préparer des renseignements utiles pour une présentation qui sera présenté à la conférence des présidentes et des présidents de Mars 2012. Le comité a également discuté d’articles promotionnels. Les membres ont également abordé d’autres aspects de la négociation, tel que : les différentes activités où pourraient être soulignés la négociation, des différents rôles et étapes de la négociation pour les différents comités de négociation (comité permanent de la négociation, comité national de négociation et l’équipe de négociation). Le comité a aussi discuté de la possibilité d’émettre des bulletins sur certains articles vedettes de la convention collective (exemple : MG congé au rendement (54.03). (Vous trouverez à titre informatif une copie de l’ordre du jour jointe à ce rapport).

Compte rendu de la réunion du Comité permanent de mars 2011

Les membres du comité ont révisé le dernier compte rendu.  Ils se sont surtout concentrés sur les recommandations qui ont été adoptées par le Conseil exécutif en mars 2011.  Ces dernières feront l’objet d’un suivi auprès des sections locales, les recommandations sont :

« Recommandation : 1) Le comité recommande que le processus accéléré soit privilégié lorsque les parties s’entendent pour l’appliquer. »

Recommandation : 4) Le comité recommande qu’il y ait des mises à jour (entre les membres de l’Équipe de Négociation AFPC/ARC) de façon continue, sinon, au moins à la fin de chaque journée.

Recommandation : 5) Le comité recommande qu’une séance supplémentaire soit prévue avec les 2 équipes (syndicat et employeur) après que l’entente de principe soit entendue et avant la signature, afin de faire le point sur l’interprétation et les applications des modifications à la convention collective (p.ex. : Prorata du congé personnel pour l’employé-e à temps partiel). »

Le comité revoit le processus et est d’avis qu’il faut perpétuer la pratique que l’AFPC prépare des  notes d’allocution pour les porte-paroles lors de votes de ratification.

La taille de l’Équipe de négociation (7 membres) est reconnue comme étant viable et devrait être à privilégier.

Nous comprenons l’importance que l’AFPC coordonne les dates pour les réunions du vote de ratification et que les membres de  l’Équipe de négociation soient les  porte-paroles officiels lors de ces réunions.  De plus, ce calendrier des dates du vote de ratification doit être respecté pour cette période intensive de rencontres, toute modification occasionne des désagréments et ont des impacts sur le bon déroulement et les relations avec les sections locales.

Il ne devrait pas avoir plus que 2 réunions multiples pour la même section locale, sauf lorsqu’il y a quarts de travail.  Il faut éviter d’avoir des réunions où les membres se présentent quand ils veulent.  Il est clair que les membres doivent participer à une réunion d’information avant de voter.  Dans le cas d’une entente positive, l’impact de cette pratique est moindre, mais si l’offre de l’employeur serait sujette à des prises de positions sur des questions majeures (p.ex. : prime de séparation à la retraite (indemnité de départ)), les membres ne seraient pas heureux que l’on change notre pratique de pouvoir voter quand ils veulent. Le comité pense que les membres ont, au minimum, le devoir de se prononcer sur leur convention collective et pour ce faire, ils doivent participer à une séance d’information.

Ébauche du calendrier du processus de pré-négociation et de négociation 2012

Les membres du  comité ont préparé un calendrier probable des activités pré-négociation et de la négociation 2012. Les dates dans ce calendrier sont vagues et pas définitives, mais il est important que les gens puissent prendre conscience des différentes étapes menant à la négociation. Les dates seront modifiées lorsque la consœur Lévesque et l’AFPC pourront arrêter des dates plus précises. Nous nous assurerons que les mises à jour soient faites sur le document original et sur le portail du SEI.

Un aide-mémoire des informations en référence à la négociation pour les AGA et autres activités syndicales.

L’information est la base du succès de toute démarche et il est important que cette information soit identique lors de la diffusion.

Afin d’aider les différents intervenants et intervenantes (Président et Vice-présidentes et Vice-présidents nationaux et régionaux, présidentes et présidents de sections locales) lors des AGA ou autres activités syndicales où la négociation pourrait être discutée, le comité a préparé un document : Notes aux oratrices et orateurs, que les représentantes et les représentants sont libre d’utiliser. Vous trouverez le document en annexe ainsi qu’un document de l’AFPC à y joindre.

Demande de slogan à la conférence des présidentes et des présidents de septembre 2011

Le comité sollicitera les participantes et les participants à la conférence des présidentes et des présidents de septembre 2011 afin de trouver un slogan qui sera utilisé lors du prochain processus de négociation. Celui-ci devrait être abondamment diffusé. Le comité se réunira afin de déterminer le slogan retenu et celui-ci sera présenté au Conseil exécutif (possiblement décembre 2011) ainsi qu’à la conférence des présidentes et des présidents de mars 2012. Une copie du document est jointe.

Préparation d’une présentation sur la négociation pour être présenté à la conférence des présidentes et des présidents de mars 2012

Les membres du comité ont révisé des documents et ont identifié des renseignements utiles qui feront l’objet d’une présentation (possibilité d’un volet interactif) portant sur différents aspect de la négociation. On essaiera, entre autre, de développer les rôles et responsabilités des sections locales dans le processus de négociation ainsi que la partie processus vote de grève. Ce document sera finalisé lors de la prochaine réunion du comité qui devrait avoir lieu tôt en janvier 2012.

Articles promotionnels

Les membres du comité sont d’avis qu’un article promotionnel pour assurer la visibilité est nécessaire. Les membres du comité suggèrent d’avoir un étui porte- carte d’identité qui s’accroche au cordon et pouvant y avoir le slogan au verso. Le slogan au verso peut être ajouté de différentes manières. Il faut cependant avoir une discussion avec le confrère président et possiblement l’AFPC quant au coût.

Soumis respectueusement,

Denis Lalancette
Président du comité