Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

27 - 28 septembre 2011

MARDI, 27 SEPTEMBRE 2011
SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE

Le président Bob Campbell appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents: Chris Aylward, Denis Lalancette, Pamela Abbott, Lorne Roslinski, Gary Esslinger, Adam Jackson, Jamie vanSydenborgh, Doug Gaetz, Robin Johnson, Bill Blair, Sabri Khayat, Jean-Pierre Fraser, Pierrette Labrie, Annette Melanson et Shane O’Brien.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a Gary Esslinger/Jamie vanSydenborgh

Que l'horaire des séances soit le suivant:
 
Lundi 0900 - 1145; 1315 - 1600;
        1600 - 1700 Discussion ouverte
Mardi  0900 - 1145; 1315 - 1700;
Dimanche 0900 - 1145;

  • MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a Sabri Khayat/Robin Johnson

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaires nouvelles

Aucune en ce moment.

Points de discussion

16. Point à l’ordre du jour de la Conférence des président-e-s (S. Khayat)
17. Embauche d’étudiants Coop (P. Abbott)
18. Plan dentaire (G. Esslinger) le point est retiré
19. Séance d’orientation pour les nouveaux VPR ou absence de (J. vanSydenborgh)
20. Rachat de service pour la pension (J.-P. Fraser)
21. SP 5 aux recouvrements – pas de service personne à personne (L. Roslinski)
22. Plan pour les téléphones cellulaires (D. Gaetz)
23. Fonds du SEI pour les membres pour événements d’appréciation (G. Esslinger)
24. Comité conjoint sur l’intégrité (J.-P Fraser)

  • VOTE CONSIGNÉ # 1. MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a Gary Esslinger/Jean-Pierre Fraser

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de juin 2011 soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE.

p/a Jamie vanSydenborgh/Lorne Roslinski

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de juillet 2011  soit adopté.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE.

Le Président Campbell remet la présidence au 1er Vice-président Aylward.

5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

Aucun en ce moment.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que le rapport du président soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT (Bob Campbell et Chris Aylward)

p/a Chris Aylward/Denis Lalancette

  Que le rapport du  1er vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE.

8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT

p/a Denis Lalancette/Sabri Khayat

Que le rapport du 2e vice-président soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a Robin Johnson/Bill Blair

Que le rapport d’activités des VPRs/SVPRs soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au 1e vice-président Aylward.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité exécutif de juin et juillet soient adoptés.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a Sabri Khayat/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a Chris Aylward/Sabri Khayat

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a Pamela Abbott/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

11 d) RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a Doug Gaetz/Lorne Roslinski

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés (PAE) soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a Robin Johnson/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE.

Suspension de la séance

SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 1315 par le président Campbell.

11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a Denis Lalancette/Robin Johnson

A la demande du comité la séance se poursuit à huis-clos.

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

Recommandation no 1

Il est résolu que le confrère Bryce Krochter reçoive le certificat Godfroy Côté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

Le Conseil reprend ensuite sa session ordinaire.

11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a Pamela Abbott/Bill Blair

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE.

11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

p/a Jean-Pierre Fraser/Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté.

  • Vote consigné # 18.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au 1e vice-président Aylward.

11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a Bob Campbell/Doug Gaetz

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE.

Le 1e vice-président Aylward remet la présidence au Président Campbell.

11k)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a Sabri Khayat/Denis Lalancette

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE.

11l) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a Denis Lalancette/Jean-Pierre Fraser

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE.

11m) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a Jamie vanSydenborgh/Pamela Abbott

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au 1e vice-président Aylward.

11n)  RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL CENTRES D’APPELS

p/a Bob Campbell/Lorne Roslinski

Que le rapport du Comité spécial centres d’appels soit adopté.

  •  Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

Le 1e vice-président Aylward remet la présidence au Président Campbell.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que les états financiers au  31 juillet 2011 soient adoptés.

p/a Pamela Abbott/Jamie vanSydenborgh

Que les états financiers au  31 juillet 2011 soient reportés jusqu’au lendemain car quelques informations sont manquantes.

  • MOTION ADOPTÉE.

13. COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

Aucune réclamation en suspend.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion a lieu. 

15. RÉSOLUTIONS NON EXAMINÉES PAR LE CONGRES 2011

p/a Chris Aylward/Gary Esslinger

Que les résolutions en suspend portant sur les recommandations de rejet des comités soient adoptées.

Comité des finances : aucune

Comité de négociation: aucune

Comité général:

Recommandation de rejet:

302 -   Conférence nationale du PAE
306 -   Comité national sur le développement durable
307 -   Agent de référence du PAE
308 -   Politique de soin des animaux de compagnie
309 -   Sentences arbitrales de la commission des relations de travail dans la fonction publique
310 -  Embauche de retraité-e-s par l’AFPC
314 -  Politique sur les environnements exempts de toute odeur
318 -  Candidatures aux bourses d’études
319 -  Valeurs et éthique – syndicat des employé-e-s de l’impôt
320 -  Diffusion en direct du congrès triennal du SEI
321 -  Questionnaire du SEI
322 -  Occasion de perfectionnement des membres
331 -  Remplacement pour une durée indéterminée

Que les résolutions ci-dessus soient traitées en block.

MOTION ADOPTÉE.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

Comité des Statuts:

Recommandation de rejet:

438 – Règlement 1- Nouveau – Région de l’administration centrale
443 – Règlement 7 – Conférences régionales ou Inter-régionale
449 – Statut de l’AFPC – Comité national des femmes de l’AFPC

p/a Chris Aylward/Bill Blair

Que les résolutions ci-dessus soient traitées en block.

MOTION ADOPTÉE.

p/ Gary Esslinger/

Que la résolution soit amendée pour traiter 443 séparément.

La motion d’amendement est défaite par faute d’appui.

Comité des Statuts:

Seules les résolutions suivantes traitent des Règlements :

Recommandation de rejet:

438 – Règlement 1- Nouveau – Région de l’administration centrale
443 – Règlement 7 – Conférences régionales ou Inter-régionale
449 – Statut de l’AFPC – Comité national des femmes de l’AFPC

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au 1e vice-président Aylward.

16. NOMINATIONS AUX COMITÉS PERMANENTS DU SEI

p/a Bob Campbell/Denis Lalancette

Il est résolu que les nominations aux Comités permanents du SEI ci-jointes soient ratifiées :

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

Le 1e vice-président Aylward remet la présidence au Président Campbell.

17. NOMINATION DES VÉRIFICATEURS POUR 2011

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

IL EST RÉSOLU QUE nous nommions Andrew Foreman à titre de vérificateur pour l’année 2011.

  • Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE.

18. BUDGET D’ÉDUCATION NATIONALE

p/a Sabri Khayat/ Jean-Pierre Fraser

ATTENDU QUE le montant du budget d’éducation nationale de 100,000 $ sera réparti également entre les dix régions (voir courriel ci-joint) ;

ATTENDU QUE cet argent sera placé dans les budgets régionaux de l'éducation des dix régions ;

ATTENDU QU’IL  n'y aura pas de cours d'éducation nationale à offrir cette année (voir courriel ci-joint) ;

ATTENDU QUE les budgets régionaux de l’éducation tombent à zéro, à la fin de la présente année ;

IL EST RÉSOLU QUE le montant de 10,000.00$ soit reporté au prochain cycle (2012-2015), pour les budgets régionaux de l’éducation.

  • Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions en suspend sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 1700.


MERCREDI, 28 SEPTEMBRE 2011
SÉANCE DU MATIN

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec le président Campbell à la présidence.

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

IL RÉSOLU QUE le Conseil exécutif approuve le dépassement au poste budgétaire Congrès triennal.

  • Vote consigné #29.  MOTION ADOPTÉE.

(Suite du point 12)  ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a Chris Aylward/Doug Gaetz

Que les états financiers au 31 juillet 2011 soient adoptés.

  • Vote consigné #30.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent sur le reste des questions sous cette rubrique.

La séance est levée à 1530.

______________________
Bob Campbell
Président national
______________________
Chris Aylward
1er Vice-président national

A titre de référence, les prix suivants ont été adoptés durant la réunion du Conseil du 12 juillet 2011 avant le Congrès :

Nick Stein, Membre à vie
Terry Dupuis, Membre à vie

Également :

Gerard Ennis, Membre à vie – adopté au Conseil exécutif de mars 2011
Jocelyne Roy, Godfroy Côté – adopté au Conseil exécutif de juin 2011