Comité de santé et de sécurité

Procès-verbal de la réunion du Comité national d'orientation en matière de santé et de sécurité

7 septembre 2006

DATE : 7 septembre 2006  HEURE : de 13 h 30 à 14 h 30

LIEU : Salle de conférence du 8e étage, 200, avenue Laurier Ouest

PARTICIPANTS

Direction

Syndicat

Membres

Lysanne Gauvin  (coprésidente de la direction)
James Ralston
Jocelyn Malo
Jean Laronde
Leon Page  (secrétaire du Comité)

Betty Bannon (coprésidente du syndicat)
Ken MacDonald (SEI))
Lina Ruel (SEI)
Marilyn White (IPFPC))
Harry Walker (IPFPC)

Observateurs Paul Bruce
Édith Bélanger
Doug Mason (IPFPC)
Paul Taylor (IPFPC)
Absents Claude Tremblay Chris Aylward  (SEI)

MOT DE BIENVENUE

La coprésidente de la direction souhaite la bienvenue aux membres du comité et elle souligne la présence des nouveaux membres et des observateurs des syndicats. Le Comité accueille Kent MacDonald (nouveau membre provenant du SEI), Doug Mason (qui participe à la réunion à titre d’observateur et qui remplacera Marilyn White à titre de membre) et Paul Taylor (le nouvel observateur de l’IPFPC qui prend la place de Martin Ranger).

Le Comité remercie Marilyn White de sa contribution au comité étant donné que la présente réunion du Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS) est la dernière à laquelle elle participe.

On rappelle au Comité qu’une fois encore cet été on a demandé à l’Agence de réduire sa consommation d’énergie et que cette année, ce défi sera national, comparativement à l’année dernière où seule la province d’Ontario a été touchée. La direction prévient le Comité qu’en raison du caractère permanent de ce défi, elle entend être plus proactive quant à son approche à faire face à cette question l’année prochaine. On rappelle également au Comité qu’une note de service a été rédigée aux fins de distribution à l’échelle nationale et que cette note a été remise aux représentants du Comité pour qu’ils l’examinent. On remercie les membres du syndicat pour leurs commentaires. 

On souligne que si le système de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) était fixé au maximum de la portée de température tel qu’il est proposé dans les lignes directrices en matière de conservation d’énergie (c.-à-d. 26 degrés), cela aurait pour effet d’augmenter la température ambiante au-delà de ce seuil. Ceci pourrait poser problème car des mesures correctives doivent être prises lorsque la température dépasse les 26 degrés.  Le syndicat a recommandé que la température maximale soit fixée à 24oC plutôt qu’au seuil maximal de 26oC.  Ceci assurerait donc que la température n’excède pas la limite voulue tout en continuant de faire des économies d’énergie.

1. ANALYSE DU RISQUE PROFESSIONNEL VISANT LES EMPLOYÉS SUR PLACE

On informe le Comité qu’une ébauche d’énoncé de travail a été préparée; cet énoncé doit être utilisé au moment de l’embauche d’une société d’experts-conseils qui procédera à une analyse du risque professionnel pour les emplois  sur place. Les membres du Comité recevront l’énoncé de travail au cours des deux prochaines semaines afin de  l’examiner. Quant aux syndicats, ils devront nommer un représentant chargé de faire le lien avec la direction.

Le Comité a été avisé que le calendrier établi précédemment était toujours bon.

2. FORMATION DU COMITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL

On mentionne au Comité que la touche finale a été mise au contenu du cours et que celui-ci a été approuvé par les représentants du Comité d’orientation le 20 juin 2006. On a fait parvenir le contenu à la Direction de la formation et de l’apprentissage pour qu’elle voie à la mise en page et à la traduction. Le tout devrait être terminé vers la mi-octobre 2006.

Lorsque le contenu du cours sera prêt, le Comité, les formateurs et les régions en recevront une copie en anglais et une en français.

On convient de remettre au Comité une liste mise à jour des formateurs.

3. FORMATION ET SENSIBILISATION DES EMPLOYÉS À  LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ

On avise le Comité qu’une réunion a eu lieu avec la Direction générale des affaires publiques (DGAP) le 26 juillet 2006 afin d’obtenir l’aide de la Direction générale pour que la trousse de sensibilisation soit rédigée dans un langage clair et simple et qu’on établisse une stratégie de communication. De plus, le représentant de la DGAP a accepté d’étudier les différentes façons de retracer et de conserver les dossiers de formation des employés.

Le Comité discute des diverses options qui s’offrent à lui pour la distribution de la trousse aux employés. 

4. FORMATION  EN SANTÉ ET SÉCURITÉ  POUR LES GESTIONNAIRES

On informe le Comité que le cours a été mis à jour et qu’une deuxième séance pilote sera menée dans la région du Québec en octobre. Les syndicats enverront un observateur à cette séance.

La version finale du cours sera présentée au Comité avant sa mise en place.

Tel que discuté précédemment au CNOSS, ce cours sera présenté par les formateurs en gestion.

5. PLANIFICATION RELATIVE À LA PANDÉMIE

Le Comité est avisé que la direction élabore actuellement une ébauche de stratégie en cas de pandémie de l’ARC. L’objectif de cette stratégie est de tracer les grandes lignes de la façon dont l’ARC se préparerait à une pandémie de grippe, de quelle façon elle y réagirait et, enfin, comment elle se remettrait d’un tel événement. Elle constituerait également un cadre obligatoire qui permettrait aux Directions générales et aux régions de l’ARC d’élaborer leur propre plan d’urgence en cas de pandémie pour répondre à une urgence en matière de santé publique. La stratégie s’appuie sur les pratiques exemplaires des secteurs public et privé.

On informe le Comité que l’ébauche d’une stratégie en cas de pandémie sera terminée en octobre. Le Comité en obtiendra une copie en vue de l’examiner.

6. RÈGLEMENT SUR LE PROGRAMME DE PRÉVENTION DES RISQUES

On avise le Comité que, tel qu’il a été convenu, la présentation du Règlement sur le programme de prévention des risques faite lors de sa réunion du 25 mai 2006, a aussi été envoyée aux Comités en milieu de travail et à la direction le 6 septembre 2006.

Une réunion préliminaire a été tenue entre les représentants du Comité d’orientation en vue d’examiner la documentation et discuter des mesures supplémentaires qu’il pourrait être nécessaire de prendre pour instaurer le programme de prévention des risques à l’ARC. D’autres discussions sont prévues au mois d’octobre; on y élaborera un plan de mise en œuvre du programme.

7. AVERTISSEURS INDIVIDUELS PORTABLES POUR LES AGENTS DE SERVICE

Le Comité est informé que dès la fin mai 2006, des avertisseurs individuels portables ont été installés dans tous les bureaux où se trouvent des agents de service.

Le Comité a également discuté le besoin d’offrir des avertisseurs individuels portables pour les Commissionnaires / Agents de sécurité.  La gestion étudiera cette question et fera connaître sa décision au Comité.

8. POLITIQUE DES MEMBRES DU COMITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL ET DES REPRÉSENTANTS  EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ ET POLITIQUE DE L’arc EN MATIÈRE DE SANTÉ ET SÉCURITÉ ET DE PREMIERS SOINS

On informe le Comité que les politiques révisées ont été présentées au Comité de gestion de l’Agence, et, par la suite, elles ont été approuvées par le Conseil de direction (CD) le 15 juin 2006. Ces politiques prendront effet le 2 octobre 2006. Une note de service sera envoyée à la direction et aux comités en milieu de travail afin de les informer au sujet des politiques révisées et pour leur mentionner que celles-ci pourront être consultées dans InfoZone dans un avenir proche.

MOT DE LA FIN

Le Comité remercie les membres de leur présence à la réunion.

Les membres du Comité expriment une fois de plus leur gratitude à Marilyn White pour son dévouement envers la santé et la sécurité des employés de l’ARC et pour sa participation à titre de membre au Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS).

La prochaine réunion du Comité est prévue pour le 30 novembre 2006.

A signé l’original___________

Lysanne Gauvin
Coprésidente de la direction
Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité

Le 3 novembre 2006 _______ 

Date

   A signé l’original_________

Betty Bannon
Coprésidente du syndicat
Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité

Le 31 octobre 2006 ___________
 
Date