Compte Rendu de la réunion du Conseil exécutif

8, 9, 10 DÉCEMBRE 2014

LUNDI 8 DÉCEMBRE  2014
SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

Le président Bob Campbell appelle à l'ordre la réunion à 0900. Sont présents: Marc Brière, Madonna Gardiner, Wayne Little, Bob Carpenter, Gary Esslinger, Adam Jackson, Jamie vanSydenborgh, Doug Gaetz, Ken Bye, Bill Blair, Sabri Khayat, Denis Lalancette, Annette Melanson et Pierrette Labrie.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a Adam Jackson  / Jamie vanSydenborgh

Que l'horaire des séances soit le suivant:
 
Lundi         0900 - 1145; 1315 - 1600;
                   1600 - 1700 Discussion ouverte
Mardi         0900 - 1145; 1315 - 1700;
Mercredi    0900 - 1145; 1315 - 1700

  • MOTION ADOPTÉE.

p/a Doug Gaetz  / Wayne Little

Que l’horaire des séances soit amendé afin que la séance de mardi se termine à 1600.

  • MOTION ADOPTÉE.

p/a Doug Gaetz  / Bill Blair

  •   MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a Madonna Gardiner / Bill Blair

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Points de discussion

3.   Titres et récompenses (D. Lalancette)
4.   Processus externe (A. Jackson)
5.   Services essentiels (J. vanSydenborgh)
6.   Approche syndicale patronale (G. Esslinger)
7.   Indicateurs de rendement fondamentaux (J. vanSydenborgh)
8.   Lettre de l’employeur aux plaignants (G. Esslinger)

  • MOTION ADOPTÉE.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a Wayne Little / Gary Esslinger

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de septembre 2014  soit adopté.

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE.

Le Président Campbell remet la présidence au confrère Marc Brière, 1e VPN.

5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné #2  MOTION ADOPTÉE.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que le rapport du président soit adopté.

  • Vote consigné #3  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a Marc Brière / Madonna Gardiner

Que le rapport du 1er vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE.

8. RAPPORT DE LA 2e VICE‑PRÉSIDENTE NATIONALE

p/a Madonna Gardiner  / Marc Brière

Que le rapport de la 2e vice-présidente nationale soit adopté.

  • Vote consigné #5. MOTION ADOPTÉE.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a Bill Blair / Doug Gaetz

Que le rapport d’activités des VPRs et VPR Substituts soit adopté.

  • Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell remet la présidence au confrère Brière, 1e vice-président national.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a Bob Campbell / Madonna Gardiner

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté incluant le Compte rendu de septembre 2014.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE.

Le président Campbell reprend la présidence.

11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a Sabri Khayat / Denis Lalancette

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a Sabri Khayat / Ken Bye

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

Recommandation no. 1

RÈGLEMENT NO. 3
COMITÉS

(1) Sont établis quatorze (14) comités permanents:

(c) Pour les élections à ces postes, les sections locales suivantes sont considérées être des Centres fiscaux :

Summerside 90006
St. John’s 90000
Surrey 20029
Jonquière 10004
Shawinigan-Sud 10005
Winnipeg 50031
Sudbury CF 00042
Centre de technologie d’Ottawa 70030
Centre de services à la clientèle sur la rémunération de Winnipeg (CSCR) 50032
BISF 70009

    (d)  Pour l’élection au poste de centre d’appels, les sections locales suivantes sont considérées être des Centres d'appels :

    St. John’s BSF 90001
    Saint John 60005
    Montréal 10008
    Toronto Centre 00013
    Toronto Nord 00048
    Hamilton 00014
    Centre de technologie d’Ottawa 70030
    Centre d’appels Calgary 30022
    Edmonton 30025
    Centre d’appels de la Région du Pacifique 20050

    • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE.

    Que le rapport du Comité des statuts soit adopté intégralement.

    • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE.

    11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

    p/a Madonna Gardiner / Wayne Little

    Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

    • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE.

    11 d) RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

    p/a Wayne Little / Bill Blair

    Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés soit adopté.

    • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE.

    Le président Campbell remet la présidence au confrère Brière, 1e vice-président national.

    11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

    p/a Doug Gaetz / Madonna Gardiner

    Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

    • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE.

    Le président Campbell reprend la présidence.

    11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

    p/a Bob Carpenter / Madonna Gardiner

    Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

    p/a Bob Carpenter / Madonna Gardiner

    Le comité fait la recommandation suivante :

    Recommandation no.1

    Autochtones
    Emma Bertamini; premier délégué substitut — Craig Wood.

    Personnes ayant un handicap
    Gesine Campbell; première déléguée substitut — Debbie Willett.

    Femmes
    Cheryl Seymour; première déléguée substitut — Nancy Johnson; deuxième déléguée substitut — Nadja Septier.

    GLBT
    Mary Ellen Lucier; premier délégué substitut — Iain MacFarlane; deuxième déléguée substitut — Melanee Jessup.

    Membres raciaux visibles
    Ahmed Kayka; premier délégué substitut — Hakam Bhaloo; deuxième délégué substitut — Chris Lansdell.

    • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE.

    Que le rapport du Comité  des chances égales soit adopté intégralement.

    • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE.

    Suspension de la séance


    SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

    La réunion est appelée à l'ordre à 1315 avec le président Campbell à la présidence.

    11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

    p/a Denis Lalancette  / Wayne Little

    Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit reporté au lendemain afin d’y ajouter un prix.

    • MOTION ADOPTÉE.

    11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

    p/a Bill Blair / Adam Jackson

    Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

    • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE.

    11 i)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE HARCÈLEMENT

    p/a Ken Bye / Jamie vanSydenborgh

    Que le rapport du Comité sur le harcèlement soit adopté.

    • Vote consigné #17. MOTION ADOPTÉE.

    11 j)  RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

    p/a Marc Brière / Doug Gaetz

    Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

    p/a Marc Brière / Doug Gaetz

    Recommandation no. 1

    Il est résolu que le SEI accorde une subvention annuelle au montant de 250,00$ à chaque section locale pour l’aider à payer, pour une période de douze (12) mois, le coût du plan de données utilisé avec les tablettes électroniques; et

    Il est de plus résolu que cette subvention de communication soit payée par le SEI national aux sections locales en janvier 2015, 2016 et 2017; et

    Il est de plus résolu que les sections locales doivent fournir une preuve au bureau national du SEI qu’elles ont bel et bien un plan de données, et ce dans les soixante (60) de la réception de la subvention.  Autrement, la subvention devra être récupérée par le bureau national.

    • Vote consigné #18. MOTION ADOPTÉE.

    p/a Marc Brière / Gary Esslinger

    Recommandation no 2:

    Il est résolu de modifier le Règlement du SEI 13.9.3 - Reçus comme suit:

    13.9.3 Reçus

    1. Les reçus suivants devraient doivent être joints aux réclamations de dépenses:
      1. frais d’hôtel payés; et
      2. coût du billet d’avion payé; et
      3. dépenses diverses
    2. Le remboursement de ces réclamations de dépenses se fera le plus tôt possible.
    3. La justification de chaque dépense réclamée devrait être indiquée le plus clairement possible.
    • Vote consigné #19. MOTION ADOPTÉE.

    p/a Marc Brière / Gary Esslinger

    Recommandation no 3:

    Il est résolu de modifier le Règlement du SEI 13.10 (2) – Lignes directrices sur les dépenses, Transport au sol comme suit:

    13.10 Lignes directrices sur les dépenses

    (2) Transport au sol:  Cela comprendrait les frais de taxi de chez vous à l’aéroport, à la gare routière ou ferroviaire et l’inverse.  Cela comprendrait aussi le kilométrage et/ou le stationnement à destination et au retour du point de départ si un véhicule personnel est utilisé. Au point de destination, le transport au sol comprendrait les taxis à destination et au départ de l’aéroport ainsi que le stationnement si un véhicule personnel est utilisé, sauf lorsqu’une subvention de déplacement a été reçue.  Les frais supplémentaires doivent être approuvés au préalable par la présidente ou le président ou la 1re vice-présidente ou le 1er vice-président.

    • Vote consigné #20. MOTION ADOPTÉE.

    p/a Marc Brière / Gary Esslinger

    Recommandation no 4:

    Il est résolu d’approuver un dépassement de dépenses pour les postes budgétaires suivants:

    SEI
    DÉPASSEMENT DE DÉPENSES
    CONSEIL EXÉCUTIF DÉCEMBRE 2014

    DATE

    DESCRIPTION POSTE BUDGÉTAIRE

    JUSTIFICATION

    BUDGET 2014

    RÉEL+
    PROPOSÉ

    EXCÉDENT

    31-août-14

    Congrès AFPC

    Approbation dépassement de budget

    90 100,00

    105 100,00

    (15 000,00)

               

    31-août-14

    Papeterie et fournitures

    Approbation dépassement de budget

    22 400,00

    27 400,00

    (5 000,00)

               

    31-août-14

    Loyer

    Approbation dépassement de budget

    259 186,00

    302 206,08

    (43 020,08)

    • Vote consigné #21. MOTION ADOPTÉE.

    Que le rapport du Comité des finances soit adopté intégralement.

    • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE.

    11k)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

    p/a Gary Esslinger / Sabri Khayat

    Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

    p/a Gary Esslinger / Sabri Khayat

    Recommandation no. 1:

    MANDAT

    COMPOSITION

    Le comité est composé d’un président et un vice-président recommandés par le président et approuvés par le Conseil exécutif; un représentant des présidents choisis par les présidents lors de la Conférence des présidents de septembre à tous les deux (2) ans, débutant une année paire, et un conseiller technique choisi par le président national parmi le personnel du bureau national.

    Le comité est formé d'un président et un co-président, du Conseil exécutif, recommandés par le président national, et approuvés par le Conseil exécutif. Les présidentes et les présidents des sections locales élisent, à la Conférence des présidentes et des présidents de septembre, une représentante ou un représentant pour un mandat de trois (3) ans. Le président national nomme un conseiller technique du personnel du bureau national et/ou d'autres membres du Comité au besoin.

    BUTS ET OBJECTIFS

    1. Le comité fait tout pour promouvoir, encourager et s’efforce continuellement d'améliorer les  communications et d’assurer que des communications efficaces sont maintenues à tous les niveaux du syndicat dans le souci de s'assurer que la communication à tous les niveaux du SEI soit efficace, efficiente et adaptée aux besoins du syndicat et de ses membres.
    2. Le comité fait des recommandations sur tous les aspects de la communication, au président national et/ou le Conseil exécutif.
    3. Le Comité examine sur une base régulière les sujets du Président National, du Conseil Exécutif et des membres.
    4. Le comité traite tous les enjeux reliés à la communication, qui lui sont référés par le président national, le Conseil exécutif ou le Congrès.
    5. Le Comité examine les Statuts et les Règlements qui touchent la communication et recommande des changements.
    6. Le Comité supervise, prépare et prend les dispositions pour la distribution distribue le du bulletin national.
    7. Le comité examine le site web pour assurer qu’il soit précis et informatif, et fait les recommandations nécessaires pour améliorer le site web au président national ou le Conseil exécutif.
    8. Le comité examine régulièrement les politiques reliées aux communications, et recommande les changements nécessaires.
    9. Le Comité fait des recommandations pour s’assurer que nous utilisons la technologie pour améliorer notre capacité à communiquer.

    RÉUNIONS

    Le comité se réunit sur convocation de la présidente ou du président du comité et avec l’approbation de la présidente nationale ou du président national.

    • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE.

    Que le rapport du Comité des communications soit adopté intégralement.

    • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE.

    11l) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

    p/a Madonna Gardiner / Denis Lalancette

    Que le rapport verbal du Comité de négociation soit adopté.

    • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE.

    11m) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

    p/a Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

    Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

    • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE.

    11n)  RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

    p/a Jamie vanSydenborgh / Ken Bye

    Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

    •  Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE.

    11o)  RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL APPROCHE SYNDICALE PATRONALE (ASP) ET RÉSOLUTION DE CONFLITS

    p/a Sabri Khayat / Doug Gaetz

    Que le rapport verbal du Comité spécial ASP et Résolution de conflits soit adopté.

    •  Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE.

    12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

    p/a Marc Brière / Gary Esslinger

    Que les états financiers au 30 septembre 2014 soient acceptés.

    • Vote consigné #29.  MOTION ADOPTÉE.

    13. COMPTE DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

    p/a Marc Brière / Doug Gaetz

    Que le compte de dépenses de plus de 90 jours soit accepté.

    • Vote consigné #30.  MOTION ADOPTÉE.

    DISCUSSION OUVERTE

    Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

     La séance est suspendue 1700.


    MARDI 9 DÉCEMBRE 2014
    SÉANCE DU MATIN

    La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec le président Campbell à la présidence.

    Suite 11 g)  RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

    p/a Denis Lalancette / Wayne Little

    Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

    p/a Denis Lalancette  / Wayne Little

    Recommandation no. 1 :

    Il est résolu que la consoeur Sharon Hickey reçoive le prix Godfroy Côté.

    • Vote consigné #31.  MOTION ADOPTÉE.

    p/a Denis Lalancette  / Wayne Little

    Recommandation no. 2 :

    Il est résolu que la consoeur Louise Vallière  reçoive le PRIX DE SERVICE COMMUNAUTAIRE DU SEI

    • Vote consigné #32.  MOTION ADOPTÉE.

    p/a Denis Lalancette  / Wayne Little

    Recommandation no. 3 :

    Il est résolu que la consoeur Louise Vallière reçoive le prix Godfroy Côté.

    • Vote consigné #33.  MOTION ADOPTÉE.

    Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté intégralement.

    • Vote consigné #34.  MOTION ADOPTÉE.

    14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

    Une longue discussion a lieu. 

    Suspension de la séance


    SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

    La réunion est appelée à l'ordre à 1315 avec le président Campbell à la présidence.

    15.   L’HISTOIRE DU SEI

    m/s  Gary Esslinger / Marc Brière

    ATTENDU QU’IL y a eu discussion et entente au Conseil de septembre pour le projet l’Histoire du SEI.

    QU’IL SOIT RÉSOLU QUE le budget ci-joint relié à cette dépense soit approuvé.

    Musée de l’histoire ouvrière : projet sur l’histoire du SEI

    Projet de proposition pour le budget du livre

    Hypothèses :
    · Un livre bilingue de 15 000 mots anglais (60 pages), de 18 000 mots français (72 pages).
    · Au moins une photographie sur chaque double page (total d’environ 45).
    · Impression en noir et blanc effectuée par les syndiqués sur du papier couché de bonne qualité (papier brillant no 80), 6 po x 9 po.
    · Couverture : souple, imprimée, avec couleur, couchage UV brillant.

    Écriture et recherche  12 000 $
    Conception et mise en page 5 000 $
    Photographies
       Droit d’auteur 100 $
       Conversion (vers le format .tiff ou .jpeg) et numérisation 200 $
    Révision de textes et correction d’épreuves  3 000 $
    Traduction À faire par le SEI
    Impression
       250 copies
    2 000 $
    TOTAL (sans les coûts de traduction) 22 300 $

    Histoire du Syndicat des employé‑e‑s de l’Impôt
    1966 – 2014

    Dépenses de la production vidéo

    Production du projet

    Chercheur - 25 $/heure

    750 $

    Rédacteur - 25 $/heure

    750 $

    Directeur

    1 000 $

    Producteur - 25 $/heure

    1 000 $

    Élaboration du scénario

    800 $

    Enregistrement vidéo/entrevues audio

    1 500 $

    Transcription des entrevues

    2 000 $

    Sous-titrage

    1 200 $

    Bande-annonce de la vidéo pour le site Web

    500 $

    Reproduction des DVD (200 DVD)

    2 000 $

    Administration/dépenses de bureau

    300 $

    Déplacements/stationnement

    200 $

    Coût total

    12 000 $

    L’établissement des coûts pour la vidéo sur l’histoire du SEI est fondé sur les hypothèses suivantes :

    • Des entrevues seront menées auprès de 20 personnes au maximum, au coût de trois personnes-heure par entrevue – un vidéographiste, un intervieweur et un preneur de notes. Cela comprend également le temps d’installation et de démontage.
    • Le SEI fournira une salle où pourront être réalisées les entrevues
    • Le SEI fournira les services de traduction pour les entrevues
    • Les frais de déplacement ne sont pas prévus dans le budget et il est supposé que l’on fera venir les gens à Ottawa pour les entrevues. Toutefois, si une personne est incapable de venir à Ottawa, les représentants du Musée de l’histoire ouvrière peuvent se déplacer aux frais du SEI.

    Deux (2) entrevues seront menées avec Robert Campbell – l’une au début du processus et une deuxième, une fois que toutes les entrevues seront effectuées.

    Lorsque le premier montage de la vidéo sera achevé, il sera montré aux représentants du SEI qui pourront formuler leurs commentaires avant la production finale.

    • Vote consigné #35.  MOTION ADOPTÉE.

    16. BUDGET DES CONFÉRENCES RÉGIONALES POUR 2015

    p/a Marc Brière / Gary Esslinger

    Il est résolu que les affectations budgétaires régionales pour l’année 2015 soient les suivantes :

    Montant total du budget - 400 000,00 $

    Pacifique

      13,25%

      52 995,00 $

    Montagnes Rocheuses

      9,68%

      38 734,00 $

    Prairies

      8,48%

      33 935,00 $

    Grand Toronto

      7,24%

      28 948,00 $

    Sud-ouest de l’Ontario

      10,20%

      40 807,00 $

    Nord et est de l’Ontario

      8,97%

      35 866,00 $

    Capitale nationale

      8,97%

      35 882,00 $

    Montréal

      10,02%

      40 097,00 $

    Québec

      9,79%

      39 173,00 $

    Atlantique

      13,39%

      53 563,00 $

     

    Total

     

    100.00%

    400 000,00 $

    • Vote consigné #36.  MOTION ADOPTÉE.

    17. CONGRÈS TRIENNAL NATIONAL 2017 DU SEI

    p/a Marc Brière / Madonna Gardiner

    IL EST RÉSOLU QUE  le Congrès triennal national 2017 du SEI  se tiendra à Ottawa du 00 au 00 juillet 2017 (date à confirmer plus tard)

    • Vote consigné #37.  MOTION ADOPTÉE.

    Le confrère Shane O’Brien, agent de relations principal fait une présentation sur les modifications aux dispositions sur la représentation - griefs et arbitrage -  de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique suite au Projet de Loi C-4.

    La séance est suspendue à 1700


    MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2014
    S ÉANCE DU MATIN

    La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 0900 avec le président Campbell à la présidence.

    Les membres du Conseil discutent des dernières questions sous cette rubrique.

    La séance est levée à 1145.

    ______________________    ______________________   
    Bob Campbell
    Président national
    Marc Brière
    Premier vice-président national