Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

7, 8 et 9 avril 2020

MARDI, 7 AVRIL 2020
SÉANCE DU MATIN

1.  APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.  Sont présents: Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, Brian Oldford, Ken Bye, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Daniel Camara et Sylvie Bastien.

Le confrère David Lanthier, substitut à la vice-présidente régionale pour la région de la capitale nationale, remplace la consœur Linda Koenders en son absence.

2.  HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a       Ken Bye / Kimberley Koch

Que l'horaire des séances soit le suivant:

Mardi:             11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 15 h
                       15 h – 16 h Discussion ouverte
Mercredi:        11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 16 h
Jeudi:             11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 16 h

  • MOTION ADOPTÉE.

3.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a       Ken Bye / Doug Gaetz

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaire nouvelle

Aucun ajout n'a été fait aux affaires nouvelles.

Points de discussion

5.         Per Diems (D. Gaetz)
6.         Équipes Microsoft (A. Jackson)
7.         Prestation canadienne d’urgence (PCU) (J. Martel)
8.         Protocole de réintégration conformément à la convention collective (A. Jackson)
9.         PCU :  Formation, heures supplémentaires et week-end de Pâques (J. Martel)
10.       Se porter volontaire pour le PCU (J. Martel)

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

4.  ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a       Cosimo Crupi / Doug Gaetz

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de décembre 2019 soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er Vice-président national.

5.  POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a       Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a       Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Président national soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 14 h 45 avec le Président national le confrère Marc Brière à la présidence.

7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT

p/a       Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1er Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

8. RAPPORT DU 2ème VICE‑PRÉSIDENT

p/a       Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2ème Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #6.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a       Dave Lanthier / Gary Esslinger

Que le rapport d’activités des VPRs et VPRs substituts soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au 1er Vice-président national le confrère Doug Gaetz.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a       Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 16 h.


MERCREDI, 8 AVRIL 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

11 a)   RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a       Jérôme Martel / Adam Jackson

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 b)   RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a       Ken Bye / Jérôme Martel

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 c)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a       Brian Oldford / Kimberley Koch

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 d)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX-ÊTRE

p/a       Kimberley Koch / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le mieux-être soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 e)   RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a       Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 f)    RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a       Greg Krokosh / David Lanthier

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

Avec l'autorisation du président national, le confrère Adam Jackson a quitté la réunion pendant un instant.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 g)   RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a       Cosimo Crupi / Ken Bye

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 h)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a       Adam Jackson / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 14 h 45 avec le Président national le confrère Marc Brière à la présidence.

11 i)    RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a       Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation no 1 :

Il est résolu d’approuver un dépassement de dépenses pour les postes budgétaires suivants :

DATE

DESCRIPTION POSTE BUDGÉTAIRE

EXPLICATION

 BUDGET 2019

RÉEL+
PROPOSÉ

 EXCÉDENT

31-Dec-19

Fédérations du travail

Approbation d’un dépassement de budget

      10,000.00

          21,290.58

   11,290.58

31-Dec-19

Nouvelles syndicales

Approbation d’un dépassement de budget

      92,500.00

        101,621.88

    9,121.88

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11j)     RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a       Gary Esslinger / Ken Bye

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #19.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 k)   RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a       Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 l)    RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a       Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 m)  RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

p/a       Greg Krokosh / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 n)   RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE-PATRONALE (ASP)

p/a       Eddy Aristil / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale-patronale (ASP) soit adopté.

  •  Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a       Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que les états financiers au 31 décembre 2019 soient adoptés.

Avec l'approbation du Conseil exécutif, « l’Adoption des états financiers » a été reportée à jeudi matin.

13. COMPTES DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a       Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les comptes de dépenses de plus de 90 jours soient acceptés.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion sur la négociation est amorcée. 

La séance est suspendue à 16 h.


JEUDI, 9 AVRIL 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

12.  ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a       Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que les états financiers au 31 décembre 2019 soient adoptés.

  • Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

15. ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS 2019

p/a       Doug Gaetz / Cosimo Crupi

IL EST RÉSOLU QUE les États financier vérifiés de 2019 soient adoptés.

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 14 h 45 avec le Président national le confrère Marc Brière à la présidence.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le confrère Martel aimerait retirer les points « Prestation canadienne d’urgence (PCU); PCU : Formation, heures supplémentaires, week-end de Pâques et se porter volontaire pour le PCU » de la rubrique discussion ouverte.

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le confrère Jackson aimerait retirer le point « Protocole de réintégration conformément à la convention collective » de la rubrique discussion ouverte.

La séance est levée à 16 h.

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Marc Brière                                                   Doug Gaetz  
Président national                                       Premier vice-président national