Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

26 – 27 et 31 mars 2019

MARDI 26 MARS 2019
SÉANCE DU MATIN

1. APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE 

La réunion du Conseil exécutif est appelée à l'ordre à 9 h avec le Président Brière à la présidence.  Sont présents: Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, Brian Oldford, Ken Bye, Linda Koenders, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Daniel Camara et Sylvie Bastien.

Points de privilèges

Le confrère Jérôme Martel présente son vice-président régional substitut de la région de Québec, le confrère Patrick Bertrand.

La consœur Kim Koch présente sa vice-présidente régionale substitut de la région du Pacifique, la consœur Sharon Cowie.

Le confrère Ken Bye présente son vice-président régional substitut de la région du Grand Toronto, le confrère Selby Hewitt.

Le confrère Greg Krokosh présente sa vice-présidente régionale substitut de la région des Montagnes Rocheuses, la consœur Trixie Gorzo.

Le Président Brière mentionne qu’il sera absent après le déjeuner et que le confrère Gaetz présidera la réunion.

Le Président Brière indique également qu’avec autorisation, le confrère Jackson sera absent le vendredi et le confrère Martel sera absent du jeudi au samedi.

2. HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a       Greg Krokosh / Gary Esslinger

Que l'horaire des séances soit le suivant:

Mardi :            9 h – 11 h 45; 13 h 15 – 16 h;
                     16 h – 17 h Discussion ouverte
Mercredi:        9 h – 11 h 45; 13 h 15 – 17 h;
Dimanche:     9 h – 12 h

  • MOTION ADOPTÉE.

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a       Greg Krokosh / Doug Gaetz

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaire nouvelle

Retirer le point #15 de la rubrique « Affaire nouvelle » - États financiers vérifiés 2018 (D. Gaetz)

Points de discussion

15.  Campagne de mobilisation (J. Martel)
16.  Changement des syndicats et des cotisations syndicales (J. vanSydenborgh)
17.  Mettre à jour la liste des membres de l’AFPC (L. Koenders)

  • Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a       Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de décembre 2018 soit adopté.

  • Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er Vice-président national.

5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a       Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT NATIONAL

p/a       Marc Brière / Gary Esslinger

Que le rapport du Président national soit adopté.

  • Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

7.  RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a       Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1er Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #5.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

8. RAPPORT DU 2ème VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a       Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2ème Vice-président national soit adopté.

  • Vote consigné #6.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

9. RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a       Jérôme Martel / Eddy Aristil

Que le rapport d’activités des VPRs et VPRs substituts soit adopté.

  • Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au 1er Vice-président national le confrère Doug Gaetz.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a       Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

11 a)   RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a       Jérôme Martel / Adam Jackson

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

  • Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h 15 avec le 1er Vice-président national le confrère Doug Gaetz à la présidence.

11 b)   RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a       Ken Bye / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

  • Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 c)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a       Brian Oldford / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 d)   RAPPORT DU COMITÉ DU PROGRAMME D’AIDE AUX EMPLOYÉS

p/a       Kimberley Koch / Linda Koenders

Que le rapport du Comité du programme d’aide aux employés soit adopté.

  • Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le 1er Vice-président national le confrère Doug Gaetz remet la présidence au 2ème Vice-président national le confrère Adam Jackson.

11 e)   RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a       Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

  • Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Jackson remet la présidence au confrère Gaetz.

11 f)  RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a       Linda Koenders / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 g)   RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a       Cosimo Crupi / Ken Bye

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Recommandation no 1

p/a      Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Il est résolu que, conformément au Règlement 24.5 du SEI, le Conseil exécutif approuve la recommandation du Comité de remettre le prix de mérite (prix Godfrey‑Côté) à la consœur Terry Ruyter de la section locale du BSF de Fraser Valley.

  • Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation no 2

p/a      Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Il est résolu que, conformément au Règlement 24.7 du SEI, le Conseil exécutif approuve la recommandation du Comité de remettre le prix du Syndicat des employée‑s de l’Impôt pour action humanitaire au confrère Steven Bowden de la section locale de Hamilton.

  • Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation no 3

p/a      Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Il est résolu que, conformément au Règlement 24.10 du SEI, le Conseil exécutif approuve la recommandation du Comité de remettre le prix de mérite dans le domaine de la santé et de la sécurité Elizabeth (Betty) Bannon à la consœur XXXXXX de la section locale XXXXXX.

  • Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté intégralement.

  • Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 h)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a       Adam Jackson / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le 1er Vice-président national Doug Gaetz remet la présidence au confrère Adam Jackson, 2ème Vice-président national.

11 i)    RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a       Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Jackson remet la présidence au confrère Gaetz.

11j)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a       Gary Esslinger / Ken Bye

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

  • Vote consigné #21.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 k)  RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a       Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11l)  RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a       Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

Le Président national se joint à la réunion.

  • Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le confrère Gaetz remet la présidence au Président Brière.

11 m)   RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

p/a       Greg Krokosh / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11n) RAPPORT DU COMITÉ SPÉCIAL APPROCHE SYNDICALE PATRONALE (ASP) ET RÉSOLUTION DE CONFLITS

p/a       Eddy Aristil / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité spécial ASP et Résolution de conflits soit adopté.

  •  Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 17 h.


MERCREDI, 27 MARS 2019
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 9 h avec le Président Brière à la présidence.

12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a       Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les états financiers au 31 décembre 2018 soient adoptés.

  • Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

13. COMPTES DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a       Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que les comptes de dépenses de plus de 90 jours soient acceptés.

  • Vote consigné #27.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

14.  NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion sur la négociation est amorcée. 

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

15. ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS 2018

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le point « États financiers vérifiés 2018 » a été retiré de la rubrique nouveaux sujet

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points sous cette rubrique.

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le confrère Oldford aimerait retirer le point « Trousse d'information » de la rubrique discussion ouverte.

Pause pour le déjeuner


SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h 15 avec le Président Brière à la présidence.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points discussion restant sous cette rubrique.

Avec l’approbation du Conseil exécutif, le confrère Oldford aimerait retirer le point « Séance d’information par l’employeur » de la rubrique discussion ouverte.

La séance est levée à 17 h.

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Marc Brière                                                 Doug Gaetz  
Président national                                       Premier vice-président national