Comité de santé et de sécurité

Rapport du Comité de santé et de sécurité

Décembre 2018

Doug Gaetz

La Conférence nationale sur la santé et la sécurité a eu lieu du 12 au 14 octobre 2018.

Selon l’examen de l’évaluation et les discussions avec les participants, ce fut un succès retentissant.

Je ne sais pas comment exprimer ma gratitude aux membres de mon comité : Mathieu Juneau, Brian Oldford et Annick Lamoureux, pour leur travail et leur dévouement, qui ont permis d’assurer la réussite de cette conférence.

J’aimerais aussi remercier Louise Dorion pour tout le travail qu’elle a fait en arrière-plan et le personnel du Bureau national pour son aide. Le Conseil exécutif a été très utile pendant la conférence et leur contribution a été grandement appréciée.

Je m’en voudrais de ne pas remercier tous les conférenciers et animateurs invités qui ont contribué à la conférence d’une façon ou d’une autre, y compris les employés du Bureau national de la SST à l’ARC.

Enfin, cette conférence n’aurait pas pu avoir lieu sans les participants qui ont pris le temps de donner leur rétroaction et qui ont participé pleinement.

Merci à tous, c’est avec fierté et honneur que j’ai présidé la conférence et j’espère que les participants auront acquis d’autres connaissances et outils pour les aider dans leurs tâches quotidiennes liées à la santé et à la sécurité dans leurs bureaux.

Sur une autre note positive, le Projet de loi C-65, Loi modifiant le Code canadien du travail (harcèlement et violence), la Loi sur les relations de travail au Parlement, et la Loi nº 1 d’exécution du budget de 2017, a reçu la sanction royale le 25 octobre 2018. Le Projet de loi comprend des ajouts au Code canadien du travail concernant la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail. Les milieux de travail sous réglementation fédérale devront se conformer aux changements proposés dans le Projet de loi C-65 dès le printemps 2019. Des règlements devraient être adoptés sous peu.

Le Comité de la santé et de la sécurité du SEI collaborera avec l’ARC pour modifier ses procédures actuelles en réponse à la violence en milieu de travail afin de répondre aux nouvelles exigences législatives, par l’entremise de son groupe de travail sur la violence en milieu de travail, sous l’égide du Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité.

La prochaine réunion du Comité national d’orientation en matière de santé et sécurité aura lieu le 6 décembre 2018. Le procès-verbal sera envoyé dès qu’il sera prêt.

Soumis respectueusement,

Doug Gaetz
Président du comité