Comité de dotation

Rapport du Comité de la dotation

Juin 2008

Sabri Khayat   Point 11(a)

Le Comité s’est réuni les 26 et 27 avril 2008, à Ottawa et traité les vingt quatre (24) points inscrits à son ordre du jour.

Le procès verbal de cette réunion a été envoyé, le 5 mai 2008 au Conseil exécutif, aux Sections locales ainsi qu’à nos Agents de relation de travail (ART). La même semaine, le compte rendu a été publié sur notre site web, et la consœur Madonna Gardiner et le confrère Marc Brière, représentants des présidentes et des présidents au sein du comité, en ont envoyé une copie à tous les agents « liaison », dont les noms nous ont été fournis par nos sections locales.

Tel que mentionné dans le point 7 de ce procès verbal, nous sommes toujours en attente de réponses de certaines sections locales, qui ne nous ont pas encore fourni des noms, ou dans certains cas, des adresses de courriel autres que celles de l’employeur, pour finaliser la liste et notre réseau de contacts.

Le comité sollicite l’appui du Conseil exécutif pour rappeler, à ses sections locales concernées, l’importance de leur coopération.
Nous ferons une mise à jour, lors de la réunion du Conseil exécutif, de la liste des sections locales, publiée dans le procès verbal.

Le comité a aussi réémis, le 29 avril 2008 un bulletin sur la position du SEI relativement à l’Observation & Attestation. Le bulletin 09/08 « Observation et attestation – Recours », est une mise à jour du bulletin 11/06, émis initialement par le SEI le 13 juillet 2006, et portant le même titre.

Cette mise à jour s’avérait, à notre avis, nécessaire après l’émission par l’ARC d’une nouvelle directive sur ce sujet. (Veuillez vous référer au point 6 du procès verbal, pour plus de détails).

Rencontre avec l’ARC :

Le comité a rencontré l’ARC, concernant des sujets reliés à la dotation, le 28 avril 2008, de 9h30 à 12h00. Un rapport sommaire de cette rencontre est joint à ce compte rendu.

Rencontre avec la Division des Services aux contribuables et la gestion des créances (DSCGC) :

J’assisterai, accompagné par la consœur Linda Cassidy,  à une réunion avec la DSCGC, le 21 mai 2008. (Ce qui n’est pas fait, au moment d’écrire ce rapport) Une mise à jour de cette réunion sera faite durant le Conseil exécutif, suivie – au besoin – par une mise à jour écrite.

Groupe de travail sur le processus de recours (GTPR) – Mise à jour:

L’ARC nous a informés que, le 15 avril 2008, que la Sous commissaire (SC) a présenté les recommandations du GTPR au Comité des ressources humaines de l’Agence (CRHA), et a reçu l’approbation du comité afin d’aller de l’avant et de présenter ces recommandations au Comité de gestion de l’Agence (CGA).

Ces recommandations furent présentées par la SC au CGA le 14 mai 2008, et ont reçu l’approbation du Comité pour aller de l’avant et développer les outils et processus nécessaires à leur mise en application.
 
J’aimerai en terminant, souligner l’apport exceptionnel de notre conseillère technique, la consœur Linda Cassidy, et remercier chaleureusement la co-présidente du comité; la consœur Pamela Abbott, et les représentants des présidentes et des présidents au sein du comité; la consœur Madonna Gardiner et le confrère Marc Brière pour leur grande implication et leur support hautement appréciés. C’est tout un privilège d’être entouré d’une si belle équipe.

Soumis respectueusement,

Sabri Khayat
Président du comité