Comité de dotation

Rapport du Comité de la dotation

juin 2009

Sabri Khayat   Point 11(a)

Le Comité s’est réuni, à Ottawa les 20 et 21 mai 2009.

Le compte rendu de cette rencontre a été complété et envoyé à la traduction. Il sera distribué aussitôt qu’il sera disponible dans les deux langues officielles.

Nous avions prévu une rencontre du comité avec la Direction des services aux contribuables et de la gestion des créances (DSCGC), qui devait avoir lieu le 20 mai 2009. Comme cette rencontre a été reportée par l’employeur au 11 juin 2009, j’y assisterai, accompagné par la conseillère technique.

Une autre rencontre est prévue le même jour, soit le 11 juin 2009 avec l’employeur, pour discuter de la migration au Stade final du PPC.
Quant à L’Observation et l’Attestation, nous avons convenu de rencontrer l’employeur  le 22 juin 2009, afin d’être informés des nouvelles étapes que l’ARC prévoit pour ce programme.

Je serai en mesure de faire un bref rapport des deux réunions du 11 juin 2009, lors du Conseil exécutif. Quant à la réunion du 22 juin 2009, elle fera l’objet d’un rapport ultérieur écrit, qui vous sera envoyé.

État final PPC :

Dans le rapport du comité soumis en mars 2009, je vous faisais part des difficultés que nous éprouvons avec l’employeur, concernant ce dossier. L’employeur distribuait l’information avant même que nos commentaires soient reçus ou répondus par lui.

Malheureusement, nous ne notons pas d’amélioration dans ce domaine. Nous avons l’impression que les documents nous sont envoyés dans le but de nous aviser, et non pas de nous consulter. Ce point, avec plus de détails, est déjà expliqué dans notre rapport du comité, sous le point (13), et nous avons l’intention d’en faire part à l’ARC lors de la rencontre du 11 juin 2009.

Soumis respectueusement,

Sabri Khayat
Président du comité