Comité de dotation

Rapport du Comité de la dotation

septembre 2009

Sabri Khayat   Point 11(a)

Le comité ne s’est pas réuni, depuis la dernière rencontre du Conseil exécutif, en juin 2009.

Directive de l’ARC sur le processus de préqualification des candidats (PPC) au stade final – Version finale.

Le 10 août 2009, nous avons reçu de l’ARC la version finale de la Directive de l’ARC sur le processus de préqualification des candidats (PPC) au stade final, que nous avons partagée avec le Conseil exécutif et les ART du SEI.

Groupe de travail Stade finale PPC/Centres fiscaux et Centres d’appels

Nous avons été invités par l’ARC à participer à ce groupe de travail, sur lequel l’Agence nous a réservé deux sièges.  En l’absence de la conseillère du comité, le président et le co-président du comité ont assisté à la réunion qui a été tenue les 22 et 23 juillet 2009.

Une ébauche des discussions et des travaux effectués lors des deux jours devait nous être envoyée vers le milieu du mois d’août 2009.   Comme, au moment d’écrire ce rapport, nous n’avons encore rien reçu de ‘ARC, le président du comité fera oralement auprès du Conseil exécutif, un rapide survol des thèmes traités.

Groupe de travail sur les Critères de placement

Lors de la réunion du 22 et 23 juillet 2009, nous avons soulevé le fait qu’une fois le Stade final PPC atteint, les critères de placements, leur choix et leur utilisation deviendront des enjeux majeurs.

Nous nous sommes étonnés du fait que l’ARC a créé, à la fin de l’année 2008 - début de l’année 2009, un groupe de travail pour examiner les critères de placement, sans jamais inviter le syndicat à y participer.

L’ARC a promis d’examiner notre préoccupation, et d’y donner suite dans les meilleurs délais. 

Soumis respectueusement,

Sabri Khayat
Président du comité