Nous comprenons que les circonstances sont extraordinaires pour tous et que c’est un temps difficile pour plusieurs d’entre vous et vos familles. Nous reconnaissons également que plusieurs d’entre vous exercent des tâches critiques tout en supportant vos collègues en tant que membres de comité de santé et de sécurité (CSS) ou en tant que représentants en matière de santé et de sécurité (RSS). Tandis que la situation évolue, nous tenons à vous rassurer que notre intérêt s’articule autour de la santé et la sécurité de tous les employés.
Des représentants du Comité d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS) se rencontrent tous les jours afin de s’assurer que les interventions de l’Agence du revenu du Canada (ARC) envers cette pandémie s’alignent avec les consignes de l’Agence de la santé publique du Canada, du Centre des opérations du Gouvernement et du Secrétariat du Conseil du trésor. Le 24 mars 2020, le CNOSS s’est réuni afin de discuter de l’intervention de l’Agence et, à la lumière de cette réunion, nous tenons à vous faire savoir que vous avez notre plein soutien alors que nous passons à travers cette période ensemble.
Nous tenons à vous faire savoir que l’ARC a consulté le Programme du travail et ils ont confirmé que les exigences en matière de santé et de sécurité du Code canadien du travail, Partie II, s’appliquent toujours. Pour une liste complète des facteurs, veuillez consulter l’annexe ci-jointe. Ces exigences s’appliquent seulement dans les édifices qui sont toujours ouverts.
Nous reconnaissons que certains des membres de votre CSS peuvent ne plus être dans le lieu de travail, ce qui peut compliquer l’exercice de ces activités clés. La gestion doit déterminer s’il y a ou non une présence du CSS ou RSS dans l’édifice afin de répondre aux exigences législatives. La gestion devrait communiquer avec leur agent régional de SST pour des conseils sur la représentation du CSS/RSS et entrez en contact avec vos représentants syndicaux locaux.
Étant donné la nature changeante de la COVID-19, nous vous encourageons à consulter la page InfoZone sur la COVID-19 régulièrement, car elle comprend plusieurs ressources utiles, y compris la page intranet sur la COVID-19 du Gouvernement du Canada.
Il est important de s’aider les uns les autres dans ces temps difficiles. Si vous avez besoin de soutien, pensez à communiquer avec le Programme d’aide aux employés (PAE) par la page InfoZone, la page publique de l’ARC, ou par téléphone au 1-833-EAP PAE2 (327-7232).
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec votre agent régional de SST en utilisant le Centre de services en RH.
Nous vous remercions pour vos efforts et votre collaboration habituelle durant cette période.
Dan Couture Doug Gaetz
Coprésident représentant l’employeur Coprésident représentant les employés