Comité exécutif mandat

Comité exécutif
Comité exécutif mandat

Le mandat du Comité exécutif peut se trouver dans le statut 6 du SEI. Nous avons reproduit cette section ci-dessous.

Article 2 - Comité exécutif

(1) Composition du Comité

Le Comité exécutif se compose:

(a) de la présidente ou du président;

(b) de deux (2) vice-présidentes ou vice-présidents; et

(c) d'une vice-présidente ou d'un vice-président régional choisi par les vice-présidentes ou vice-présidents régionaux comme membre du Comité pendant une période déterminée par les vice-présidentes ou vice-présidents régionaux. 

(2) Fonctions et Responsabilités

Le comité exécutif:

(a) traite de toutes les questions touchant les affaires du SEI entre les réunions du conseil exécutif; et

(b) accomplit toutes les fonctions et s'acquitte de toutes les obligations qui lui sont imposées par le Conseil exécutif.

(3) Réunions

(a) le Comité exécutif se réunit sur convocation de la présidence ou à la demande de deux (2) membres du Comité exécutif;

(b) la présidence peut, au lieu de convoquer une réunion dans un lieu et à un moment précis, tenir une conférence téléphonique si les sujets s'y prêtent; et
 
(c) lorsqu'un sujet est soumis par une vice-présidente ou un vice-président régional, la présidence doit s'assurer que le sujet est bien compris par le Comité exécutif et, si nécessaire, la présidence convoque la vice-présidente régionale ou le vice-président régional en question à la prochaine réunion du Comité exécutif, où le sujet sera discuté.