MANUEL SUR LES POLITIQUES ET PROCÉDURES

TABLE DES MATIÈRES

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1. RÉSOLUTIONS DU CONSEIL EXÉCUTIF
   Termes de référence pour le comité des changements technologiques
   
2. FONCTIONS DES MEMBRES DE L'EXÉCUTIF
   A. Président
   B. Vice-président
   C. Trésorier
   D. Secrétaire
   E. Délégué en chef
   F. Délégués/Représentants des employés
   
3. COMMENT CONDUIRE UNE ASSEMBLÉE
   
4. ORDRE À SUIVRE
   
5. GUIDE POUR PRÉSIDER UNE ASSEMBLÉE
   
6. GRIEFS Sommaire
   Procédure de grief
   Table des matières
   1. Droit de présenter un grief
   2. Procédure de griefs
   3. Organisation d’un dossier de grief
   4. Transmission des griefs
   5. Général
      
7. PROCÉDURES POUR LA MISE EN CANDIDATURE ET L'ÉLECTION DES OFFICIERS
   
8. CONTRÔLE POUR AIDER À PRÉPARER DES RÉUNIONS OU CONFÉRENCES
   
9. RÈGLEMENT 15 – PROCÉDURE DE NÉGOCIATION COLLECTIVE À L'ALLIANCE
   

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