COMMENT CONDUIRE UNE ASSEMBLÉE
1. Procédure parlementaire:
Ceci est un système de règle pour conduire une assemblée
qui permet un moyen bien ordonné de déterminer la volonté de
la majorité. Ce système a été mis sur pied au
Parlement, et c'est la raison pour laquelle on l'appelle Procédure
parlementaire. Les points qui sont exposés ci dessous donnent un sommaire
général des règles de cette procédure.
2. Le président de la section locale est:
(a) L'officier qui préside les assemblées
(b) L'arbitre impartial
(c) Le symbole de l'ordre et de l'autorité
(d) Tous les débats sont adressés à lui (à la
présidence).
3. Heure:
ll est important que tous et chacun soient ponctuels afin que les assemblées
puissent commencer et se terminer à l'heure. Si les règlements
de la section locale ou l'ordre du jour précisent qu'une assemblée
doit s'ajourner à une heure fixée, le président peut
ajourner l'assemblée à cette heure. Un membre peut cependant
proposer que l'heure de l'ajournement soit portée à plus tard.
Sa motion doit être appuyée et recevoir un vote majoritaire
des deux tiers pour être adoptée.
Dans les cas où l'heure de l'ajournement n'a pas été fixée à l'avance,
un vote d'une simple majorité peut reporter l'heure de l'ajournement à l'encontre
d'une motion d'ajournement.
Une motion d'ajournement ne peut pas faire l'objet d'un débat.
4. Statuts:
Les assemblées doivent être conduites conformément
aux statuts de la section locale.
5. Ordre du jour:
Il s'agit de votre programme des choses qui doivent être faites. Un
ordre du jour doit être préparé pour chaque assemblée
par le président, le secrétaire ou un autre membre de l'Exécutif.
Quand cela est possible, l'ordre du jour doit être distribué d'avance
afin que les membres arrivent à l'assemblée prêts à débattre
les sujets. A cette fin, si on demande à des membres d'ajouter des
sujets à l'ordre du jour, une date limite doit être fixée.
Le président doit y adhérer strictement, à moins qu'à son
avis la situation exige la discussion immédiate d'un sujet en particulier.
Des membres renseignés d'avance épargnent beaucoup de temps
aux assemblées.
6. Procès verbaux:
Toutes les sections locales doivent tenir des procès verbaux de leurs
assemblées contenant leurs résolutions et leurs délibérations.
Au moment indiqué à l'ordre du jour, le secrétaire donne
lecture du procès verbal de l'assemblée précédente,
et le président demande à l'assemblée de présenter
une motion pour son adoption.
7. Motions:
(a) Une motion marque le début de chaque point à débattre à une
assemblée.
(b) Un membre doit être reconnu par le président avant de
parler.
(c) Une motion doit être appuyée avant de pouvoir être débattue.
(d) Seulement une motion doit être débattue à la
fois.
(e) Le proposeur doit être le premier à parler sur une motion.
S'il y en a d'autres qui veulent participer au débat, le président
reconnaît chacun d'eux à tour de rôle en ayant soin de ne
pas permettre à la même personne de parler deux fois avant que
tous les autres aient eu la chance de parler. Si le proposeur parle deux fois
sur la motion, le débat se termine automatiquement.
(f) Une motion doit être dans le sens affirmatif, c'est à dire, "Je
propose que nous construisions une salle" plutôt que "Je
propose que nous ne construisions pas de salle"
(g) Le proposeur ne peut pas retirer sa motion sans le consentement unanime
(h) Une motion peut être amendée.
(i) Si elle est défaite, une motion ne peut pas être proposée
de nouveau à la même assemblée.
(j) Exemple d'une motion: "Je propose que notre section locale loue une
salle pour tenir nos assemblées dont le coût ne dépassera
pas $75.00 par assemblée."
8. Amendement à une motion:
(a) Il doit se rapporter à la motion
(b) Il ajoute, retranche ou remplace des mots
(c) Il est proposé et appuyé comme une motion
(d) Un seul amendement doit être débattu à la fois. On
peut en proposer plus qu'un, et s'il y en a un qui a été défait,
on peut en proposer un autre.
(e) Exemple d'amendement: Voir 7(j) "il devra y avoir des toilettes attenantes à cette
salle".
9. Amendement à l'amendement:
(a) Il doit se rapporter à l'amendement.
(b) Mêmes règles que pour l'amendement.
(c) Exemple d'amendement à un amendement: "des toilettes séparées
pour les hommes et les femmes".
10. Procédure à suivre pour le vote:
(a) Sur l'amendement à l'amendement en premier lieu.
(b) Ensuite sur l'amendement.
(c) Si l'amendement est défait, un nouvel amendement peut être
proposé, appuyé et voté si on le désire.
(d) Ensuite sur la motion telle qu'amendée si un amendement a été adopté.
11. Règles générales:
(a) Un débat sur une motion, sauf s'il s'agit d'une motion de bien être,
ne peut avoir lieu que si elle a été proposée, appuyée
et consignée par le secrétaire.
(b) Le débat commence lorsque la motion a été lue par
le président (Il a été proposé et appuyé que...")
|
