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TABLE DES MATIÈRES
CONFERÉNCE DES PRÉSIDENT-E-S
1 – 3 AVRIL 2004

Ouverture de la réunion	1
Mot d’ouverture	1-4
Heures de séance	4
Adoption de l’Ordre du jour	4
Affaires du Conseil exécutif	5
Présentation spéciale – D. Berofe, (Kingston)	6
Question 1 – Procès-verbal Conférence des présidents(Peterborough)	6
Question 2 – Adaptation du milieu de travail (Toronto E)	6
Comités	6
Réaménagement de l’horaire	7
Regroupage et dégroupage des postes	9
Exposé de l’équipe de négociation AFPC / ARC	8
Pétition - section locale de Toronto nord	8
Question 3 – Article 37.01 Congé accident de travail (Toronto E.)	9
Question 4 – Transfert à l’ASFC (Jonquière)	10
Question 5 – Sous-traitance (Jonquière)	11
Question 6 – Dénonciation (Peterborough)	11
Rapport des Comités nationaux - Négociation	12
Exposé Sensibilité environnementale	11
Présentation d’une distinction – Bob Campbell	12
Exposé sur l’obligation d’adaptation (A. Waddell)	13
Question 7 – CNP 5 ans/service ouvrant droit …. (Peterborough)	14
Question 8 – Participation des jeunes (Peterborough)	14
Question 9 – Révision par un tiers indépendant (Edmonton)	15
Question 10 – Dotation (Montréal)	16
Question 11 – Inventaire des comptes de recouvrement (Montréal)	17
Question 12 – Conseillère ou conseillère technique (Montréal)	18
Question 13 – Griefs du groupe MG (Laval)	19
Question 14 – Loi C-43 (Laval).	19
Question 15 - Site Web (Peterborough)	19
Question 16 – Financement Conférence Présidents (Peterborough)	20
Question 17 – Concours PM-1 et nomination CR-4 (Montréal)	20
Question 18 – Employé-e-s nommés période déterminée (St. John’s)	21
Question 19 – Pétition sur la carte médicale (Surrey)	21
Question 20 – Congé pour soins et education des enfants (Surrey)	21
Question 21 – Rapports des comités (Surrey)	22
Question 22 – Différend UTE/CEUDA (Surrey) retirée	22
Élection représentant-e BSF Comité DRE	23
Question 23 – Sondage fonctionnaires fédéraux (Halifax)	23
Question 24 – Lettre d’appel expression d’intérêt (Halifax)	24
Rapports des comités nationaux - RDE	24
Question 25 – Don/Commandite (Edmonton)	25
Question 26 – Employé déterminé plus de 3 ans (Ottawa CF)	26
Question 27 – NCA (St. Catharines)	26
Question 28 – Formation de la CSPAAT(Toronto Nord)	26
Question 29 – Centre d’appels (Toronto)	27
Question 30 – Couverture CSPAAT pour militant (Toronto E.)	27
Mot de clôture	28

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TABLE DES MATIÈRES CONFERÉNCE DES PRÉSIDENT-E-S 1 – 3 AVRIL 2004

TABLE DES MATIÈRES
CONFERÉNCE DES PRÉSIDENT-E-S
1 – 3 AVRIL 2004