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Comité de la santé et de la sécurité
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JE TIENS TOUT D’ABORD À REMERCIER BETTY BANNON DE M’AVOIR INVITÉ À PARTICIPER À LA SÉANCE D’OUVERTURE DE LA CONFÉRENCE, CE MATIN.
SI JE NE ME TROMPE PAS, LA DERNIÈRE FOIS QUE J’AI PRIS LA PAROLE À UNE CONFÉRENCE SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DU SEI, C’ÉTAIT EN JUIN 1998. IL VA SANS DIRE QU’IL S’EST PASSÉ BEAUCOUP DE CHOSES DEPUIS CE TEMPS-LÀ.
COMME BEAUCOUP D’ENTRE VOUS LE SAVENT DÉJÀ, BETTY ET MOI SOMMES CO-PRÉSIDENTS DU COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DE L’ARC. CHRIS AYLWARD EST AUSSI MEMBRE DE CE COMITÉ. JE PEUX VOUS GARANTIR QUE BETTY ET CHRIS PRENNENT TRÈS AU SÉRIEUX LES PRÉOCCUPATIONS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DES MEMBRES, COMME LE DÉMONTRE LEUR PARTICIPATION ACTIVE AUX TRAVAUX DU COMITÉ. AU NOM DE L’ARC, JE TIENS À LES REMERCIER DE LEUR DÉVOUEMENT À LA SANTÉ ET À LA SÉCURITÉ, ET DE LEUR ÉNORME CONTRIBUTION AU COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ.
ON M’A DIT QUE BEAUCOUP D’ENTRE VOUS SONT DES MEMBRES DE COMITÉS EN MILIEU DE TRAVAIL OU DES REPRÉSENTANTS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ. LES GENS COMME VOUS JOUENT UN RÔLE IMPORTANT DANS LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ À L’ARC, ET JE TIENS À VOUS DIRE QUE L’AGENCE EST RECONNAISSANTE DE VOTRE CONTRIBUTION.
L’AGENCE DU REVENU DU CANADA (ET L’AGENCE DES DOUANES ET DU REVENU DU CANADA AUPARAVANT) A TOUJOURS TENU À LA SANTÉ ET À LA SÉCURITÉ DE SES EMPLOYÉS. LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ SONT D’UNE IMPORTANCE CAPITALE POUR TOUS LES MEMBRES DE LA DIRECTION DE L’ARC ET POUR MOI-MÊME.
LORSQUE L’AGENCE EST DEVENUE UN EMPLOYEUR DISTINCT, EN 1999, LES POLITIQUES DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU CONSEIL DU TRÉSOR ET LES DIRECTIVES DU CONSEIL NATIONAL MIXTE ONT CESSÉ DE S’APPLIQUER À ELLE. NOUS SOMMES DONC DEVENUS RESPONSABLES DE L’ÉLABORATION DE NOS PROPRES POLITIQUES, PROCÉDURES ET AUTRES OUTILS DE TRAVAIL.
DE PLUS, EN SEPTEMBRE 2000, LES MODIFICATIONS AU CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE II, ONT PRIS EFFET. CES MODIFICATIONS ONT RENFORCÉ LE BESOIN DE COLLABORATION ENTRE LA DIRECTION ET LES SYNDICATS À L’ÉLABORATION DE POLITIQUES ET DE PROGRAMMES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ, ET AU RÈGLEMENT DE QUESTIONS TOUCHANT LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ.
MÊME SI NOUS AVIONS DÉJÀ DES COMITÉS NATIONAUX DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AVEC LE SEI ET LA CEUDA EN SEPTEMBRE 2000, CES COMITÉS AVAIENT ÉTÉ ÉTABLIS DE FAÇON VOLONTAIRE. LES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES RÉVISÉES NOUS OBLIGEAIENT À METTRE EN PLACE UNE STRUCTURE BEAUCOUP PLUS FORMELLE ET RÉGLEMENTÉE, CE QUI NOUS A AMENÉ À CRÉER LE COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ ET À DÉFINIR CLAIREMENT SON RÔLE.
JE CROIS QUE L’ARC A CLAIREMENT DÉMONTRÉ SA VOLONTÉ DE COLLABORER AVEC LES SYNDICATS. VOUS POUVEZ LE CONSTATER DANS L’APPROCHE DE COLLABORATION ADOPTÉE PAR LES COMITÉS LOCAUX EN MILIEU DE TRAVAIL ET LE COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR RÉGLER UN GRAND NOMBRE DE QUESTIONS TOUCHANT LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ.
ON M’A DIT QUE LEON PAGE, GESTIONNAIRE DU PROGRAMME DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DE L’ARC, PRENDRA LA PAROLE À VOTRE SÉANCE DE CET APRÈS-MIDI ET QU’IL VOUS RENSEIGNERA SUR LE PROGRAMME DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DE L’ARC. CE MATIN, JE METTRAI DONC L’ACCENT SUR LES TRAVAUX DE NOTRE COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ. PLUS PRÉCISÉMENT, JE VOUS PARLERAI :
• DE LA RAISON DE LA MISE SUR PIED DU COMITÉ;
• DES RÉALISATIONS À CE JOUR;
• DES TRAVAUX EN COURS;
• DES QUESTIONS CERNÉES POUR CONSULTATION ULTÉRIEURE.
MISE
SUR PIED DU COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE
DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
COMME JE L’AI MENTIONNÉ PLUS TÔT, LES MODIFICATIONS APPORTÉES
AU CODE CANADIEN DU TRAVAIL, PARTIE II, EN 2000, ONT ENTRAÎNÉ DE
NOMBREUX CHANGEMENTS DANS LA FAÇON D’ABORDER LA SANTÉ ET
LA SÉCURITÉ DANS LES MILIEUX DE TRAVAIL SOUS RÉGLEMENTATION
FÉDÉRALE. LES RÔLES ET LES RESPONSABILITÉS CONFIÉS
AUX EMPLOYEURS, AUX EMPLOYÉS, AUX COMITÉS DE SANTÉ ET
DE SÉCURITÉ ET AUX REPRÉSENTANTS EN MATIÈRE DE
SANTÉ ET DE SÉCURITÉ ONT ÉTÉ ÉLARGIS,
ET LA MISE SUR PIED D’UN COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION S’EST
IMPOSÉE.
PAR CONSÉQUENT, L’ANCIENNE PRATIQUE D’AVOIR DES COMITÉS
NATIONAUX MIXTES PATRONAUX-SYNDICAUX DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DISTINCTS
POUR CHAQUE SYNDICAT A ÉTÉ ABANDONNÉE, ET L’AGENCE
A MIS SUR PIED UN SEUL COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE
DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ, QUI ENGLOBE TOUS SES SYNDICATS.
LA MISE SUR PIED DE CE COMITÉ A DONNÉ DES RÉSULTATS TRÈS
POSITIFS, PARCE QU’UN SEUL ORGANISME EST MAINTENANT RESPONSABLE DU RÈGLEMENT
DE TOUTES LES QUESTIONS DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ, DE LA
PARTICIPATION À L’ÉLABORATION DE POLITIQUES ET DU SUIVI
DES PROGRAMMES POUR TOUS LES EMPLOYÉS DE L’AGENCE.
RÉALISATIONS À CE JOUR
DEPUIS QU’IL A ÉTÉ MIS SUR PIED IL Y A TROIS ANS, LE COMITÉ NATIONAL
D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ S’EST
OCCUPÉ D’UN BON NOMBRE DE QUESTIONS TOUCHANT LA SANTÉ ET
LA SÉCURITÉ. EN VOICI QUELQUES EXEMPLES :
• FORMATION ET SÉCURITÉ ACCRUES PAR SUITE DES ÉVÉNEMENTS DU 11 SEPTEMBRE;
• SURVEILLANCE DE SITES WEB DE CONTESTATAIRES DU FISC;
• PARTICIPATION À L’ÉLABORATION DE LIGNES DIRECTRICES POUR LES AGENTS DES BUREAUX LOCAUX ET À L’ÉLABORATION DU MANUEL SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE;
• VACCIN ANTIGRIPPAL;
• ANALYSES DU RISQUE PROFESSIONNEL;
• SRAS;
• CRÉATION D’UN SITE WEB NATIONAL SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL.
DE PLUS, VU LES RÔLES ET LES RESPONSABILITÉS ÉLARGIS
QU’ON
A CONFIÉS AUX COMITÉS DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ EN
VERTU DU CODE RÉVISÉ, LE COMITÉ D’ORIENTATION
A RECONNU L’IMPORTANCE D’UN COURS COMPLET ET À JOUR
POUR LES MEMBRES DES COMITÉS EN MILIEU DE TRAVAIL.
EN VOTRE QUALITÉ DE FORMATEURS DES MEMBRES DE COMITÉS EN MILIEU
DE TRAVAIL, CERTAINS D’ENTRE VOUS ONT PARTICIPÉ À UN ATELIER
QUE LA SECTION NATIONALE DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU
TRAVAIL A TENU À CORNWALL EN 2002. LE BUT DE CET ATELIER ÉTAIT
D’EXAMINER LE COURS DONNÉ AUX MEMBRES DE COMITÉS EN MILIEU
DE TRAVAIL À L’ÉPOQUE ET DE LE METTRE À JOUR POUR
QU’IL TIENNE COMPTE DES MODIFICATIONS APPORTÉES AU CODE CANADIEN
DU TRAVAIL, PARTIE II, AINSI QUE DE NOTRE PASSAGE AU STATUT D’AGENCE.
LE COURS A ÉTÉ MIS À JOUR EN FONCTION DES COMMENTAIRES
REÇUS À CET ATELIER. LE COURS RÉVISÉ DE TROIS JOURS
A ÉTÉ DONNÉ CONJOINTEMENT AU PRINTEMPS 2003.
C’EST EN GRANDE PARTIE GRÂCE AUX EFFORTS DES FORMATEURS QUE LE
COMITÉ D’ORIENTATION A DÉPASSÉ SON OBJECTIF, SOIT
FORMER ENVIRON 500 MEMBRES DE COMITÉS EN MILIEU DE TRAVAIL. EN EFFET,
1 075 NOUVEAUX MEMBRES AVAIENT REÇU LA FORMATION À LA FIN DE
DÉCEMBRE 2003.
QUESTIONS EN COURS DE RÈGLEMENT
LE COMITÉ D’ORIENTATION A AUSSI JOUÉ UN RÔLE IMPORTANT
DANS LA RÉCENTE ANALYSE DU RISQUE PROFESSIONNEL POUR LES INSPECTEURS
ET SURINTENDANTS DES DOUANES, QUI A ENTRAÎNÉ LA FORMULATION DE
31 RECOMMANDATIONS. PAR SUITE DE LA CRÉATION DE L’AGENCE DES SERVICES
FRONTALIERS DU CANADA, LE 12 DÉCEMBRE 2003, LA RESPONSABILITÉ DE
DONNER SUITE À CES RECOMMANDATIONS, QUI VISENT LES DOUANES, A ÉTÉ TRANSFÉRÉE À CETTE
NOUVELLE AGENCE.
CEPENDANT, UN CERTAIN NOMBRE DE CES RECOMMANDATIONS PORTENT SUR DES QUESTIONS
COMMUNES À TOUTES LES INSTALLATIONS DE L’ADRC, CE QUI FAIT QU’ELLES
S’APPLIQUENT AUSSI À L’ARC. LE COMITÉ D’ORIENTATION
TRAVAILLE DONC À DÉTERMINER QUELLES DES 31 RECOMMANDATIONS S’APPLIQUENT
TOUJOURS À L’ARC ET À DÉTERMINER LESQUELLES DEVRAIENT ÊTRE
TRAITÉES EN PRIORITÉ.
LE COMITÉ D’ORIENTATION EST EN TRAIN DE DÉTERMINER LES
POSTES D’AGENT DES BUREAUX LOCAUX POUR LESQUELS IL FAUT FAIRE UNE ANALYSE
DU RISQUE PROFESSIONNEL. UN GROUPE DE TRAVAIL A ÉTÉ MIS SUR PIED,
ET DEUX DE VOS MEMBRES EN FONT PARTIE. IL S’AGIT DE JOHN ANDREWS DE BELLEVILLE
ET DE JOANNE McDONNELL DE KINGSTON. LE GROUPE DE TRAVAIL DOIT :
• CERNER LES POSTES À EXAMINER;
• DÉTERMINER LES POSTES QUI ONT DES CARACTÉRISTIQUES COMMUNES POUR QU’ILS PUISSENT ÊTRE REGROUPÉS;
• ÉTABLIR DES CRITÈRES POUR CLASSER LES POSTES À ÉVALUER PAR ORDRE DE PRIORITÉ;
• CLASSER LES POSTES PAR ORDRE DE PRIORITÉ POUR QUE LE COMITÉ D’ORIENTATION PUISSE DÉTERMINER L’ORDRE DANS LEQUEL ILS SERONT ÉVALUÉS.
IL
VA FALLOIR BEAUCOUP DE TEMPS POUR EFFECTUER TOUTES LES ANALYSES DU RISQUE
PROFESSIONNEL. TOUTEFOIS, LES RECOMMANDATIONS DÉCOULANT
DE CES ANALYSES SERONT INDISPENSABLES POUR CERNER LES RISQUES.
LE COMITÉ D’ORIENTATION PARTICIPE AUSSI ACTIVEMENT AU RÈGLEMENT
DES QUESTIONS TOUCHANT LA SENSIBILITÉ À DES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX
AU MILIEU DE TRAVAIL. UN GROUPE DE TRAVAIL A ÉTÉ MIS SUR PIED
POUR EXAMINER LES PRATIQUES EXEMPLAIRES D’AUTRES ORGANISMES ET MINISTÈRES
ET POUR FORMULER DES RECOMMANDATIONS QUI SERONT EXAMINÉES PAR LE COMITÉ D’ORIENTATION.
À LA SUITE D’UNE RECHERCHE POUSSÉE, LE GROUPE DE TRAVAIL
A FORMULÉ UNE RECOMMANDATION SELON LAQUELLE LA QUESTION DE LA SENSIBILITÉ À DES
FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX DOIT ÊTRE RÉGLÉE AU MOYEN D’INFORMATION
ET DE SENSIBILISATION. LA TROUSSE DE SENSIBILISATION A ÉTÉ APPROUVÉE
PAR LE COMITÉ D’ORIENTATION ET SERA PRÉSENTÉE SOUS
PEU.
JE TIENS À REMERCIER LINA RUEL D’AVOIR PARTICIPÉ À CE
GROUPE.
TRAVAUX À EFFECTUER À L’AVENIR
NOUS NOUS ATTENDONS À CE QU’À L’AVENIR, LA MAJORITÉ DES
QUESTIONS PRÉSENTÉES AU COMITÉ SOIENT DE PORTÉE
GLOBALE ET TOUCHENT TOUS LES EMPLOYÉS.
UN CERTAIN NOMBRE DE QUESTIONS ONT ÉTÉ SOUMISES AU COMITÉ D’ORIENTATION
POUR CONSULTATION ULTÉRIEURE, Y COMPRIS :
• LA CONCEPTION D’UN OUTIL DE SENSIBILISATION SUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ POUR LES EMPLOYÉS;
• L’ÉLABORATION DE COURS DE FORMATION SUPPLÉMENTAIRES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ POUR LES GESTIONNAIRES ET LES SUPERVISEURS;
• LA MISE À JOUR D’UN CERTAIN NOMBRE DE POLITIQUES EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DE L’ARC. PLUS PRÉCISÉMENT, DES TRAVAUX SONT EN COURS POUR LA MISE À JOUR DE LA POLITIQUE SUR LES PREMIERS SOINS, ET CHRIS AYLWARD PARTICIPERA ACTIVEMENT AU PROCESSUS.
LE COMITÉ CONTINUERA DE PARTICIPER À L’ÉLABORATION
DE PROGRAMMES POUR ASSURER LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DE
NOS EMPLOYÉS PENDANT QU’ILS TRAVAILLENT POUR NOUS ET
POUR FAIRE EN SORTE QUE NOUS SOYONS PRÊTS À RÉAGIR
AUX SITUATIONS D’URGENCE EN MATIÈRE DE SANTÉ ET
DE SÉCURITÉ QUAND
CES SITUATIONS SE PRÉSENTENT.
CONCLUSION
JE CROIS QU’IL Y A DE NOMBREUSES FAÇONS DONT LES SYNDICATS ET
LA DIRECTION TRAVAILLENT ENSEMBLE TOUS LES JOURS POUR ASSURER LA SANTÉ ET
LA SÉCURITÉ DES EMPLOYÉS DE L’AGENCE. JE CROIS AUSSI
QUE NOUS POUVONS CONTINUER D’AMÉLIORER LE PARTENARIAT ENTRE LES
SYNDICATS ET LA DIRECTION GRÂCE À CE QUI SUIT :
• L’APPUI CONTINU DONNÉ À NOS EMPLOYÉS POUR QU’ILS SOIENT VIGILANTS AU MOMENT DE CERNER LES PRÉOCCUPATIONS TOUCHANT LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ;
• LES EFFORTS SOUTENUS DÉPLOYÉS PAR LES COMITÉS LOCAUX EN MILIEU DE TRAVAIL ET LES REPRÉSENTANTS EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR ABORDER CES PRÉOCCUPATIONS;
• LES TRAVAUX EFFECTUÉS PAR LE COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ DE L’ARC POUR VOIR À CE QUE NOUS AYONS LES BONS OUTILS POUR ABORDER DE FAÇON EFFICACE LES PRÉOCCUPATIONS DE PORTÉE NATIONALE.
JE VOUS ENCOURAGE TOUS À POURSUIVRE VOTRE BEAU TRAVAIL POUR CETTE QUESTION IMPORTANTE.
JE VOUS REMERCIE ENCORE UNE FOIS DE M’AVOIR INVITÉ À PARTICIPER À LA
SÉANCE D’OUVERTURE CE MATIN. BONNE CONFÉRENCE À TOUS!
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