Comité des chances égales

Procès-verbal

RÉUNION DU
COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

Les 1er et 2 octobre 2005

1. Procès-verbal de la réunion du 17 mai

Le procès-verbal de la réunion est approuvé.

2. Maillage

Les groupes de maillage semblent bien fonctionner, sauf pour l’un des groupes désignés. Lina communiquera avec l’ancien membre du comité pour aider à établir le réseau.

Un article paru dans le Communiqué du SEI de septembre invitait les membres des groupes d’équité à se joindre au réseau en communiquant avec l’un des membres du comité. Il est aussi convenu que le président, le vice-président régional et la représentante ou le représentant des présidentes et présidents de section locale pourront faire partie du réseau.

3. Banque de données du SEI sur les besoins spéciaux

Le président informe le comité que le Conseil exécutif a discuté, à sa réunion de septembre, de la possibilité d’avoir une banque de données où seraient notés les besoins spéciaux de nos membres. Cela comprendrait des détails comme les besoins ergonomiques, les allergies, les besoins de documentation en gros caractères, etc. Cela serait utile également en cas de nécessité de premiers soins. On propose de mettre dans le Web un « formulaire des soins spéciaux » que les membres pourraient remplir et transmettre au Bureau national. On songe également à la possibilité de demander aux membres de remplir un formulaire pour désigner une personne avec qui communiquer en cas d’urgence.

4. Enquête sur la Conférence des chances égales

En juillet, un questionnaire a été envoyé à toutes les sections locales. Quarante-cinq (45) sections locales ont répondu. Nos objectifs étaient de voir pourquoi un si grand nombre de sections locales n’ont pas envoyé d’observatrices ou observateurs à la dernière ronde de conférences régionales et nationales des chances égales et ce que nous pourrions faire pour accroître le nombre d’observatrices et observateurs désormais.

Les principales raisons pour lesquelles on n’a pas envoyé d’observatrices et observateurs sont le manque de financement, en particulier pour les petites sections locales, le manque d’intérêt de la part des membres et la non-disponibilité des membres aux dates choisies. On mentionne que seulement 21 sections locales ont adressé l’invitation à leurs membres et que la plupart des sections locales ne l’ont envoyée qu’aux membres de l’Exécutif local seulement, au motif que les membres des groupes d’équité doivent être disposés à s’engager dans leur syndicat avant d’assister à des conférences.

Le comité convient que, en plus de l’invitation aux contributions qui a été envoyée à toutes les sections locales, nous annoncerons les dates et les lieux des conférences par notre réseau de groupes d’équité et dans le Communiqué du SEI.

Nous insisterons sur l’importance des Conférences des chances égales à la prochaine Conférence des présidentes et présidents.

5. Orientation stratégique de l’équité en matière d’emploi et Plans d’action régionaux d’équité en matière d’emploi

Le comité examine l’orientation stratégique comme document source avant l’examen des plans d’action régionaux. Certains des plans sont concis et complets, assortis d’objectifs mesurables, alors que d’autres sont plutôt vagues. Les commentaires du comité seront communiqués aux vice-présidentes régionales et vice-présidents régionaux respectifs.

6. Résultats de l’analyse de l’effectif de l’EE au 31 mars 2005

Le comité passe en revue les résultats de l’analyse. Nous nous interrogeons sur la structure hiérarchique régionale dans les cas où un employé travaille à un endroit mais relève directement du Bureau régional ou de l’Administration centrale. Nous poserons la question à la réunion du lendemain, qui servira à faire le point sur l’EE.

7. « Sortir des sentiers battus »

Il s’agit d’une publication du Patrimoine canadien et de Parcs Canada. L’Agence doit préparer une note de service pour en faire la publicité et la mettre à la disposition de tous les bureaux. Nous ferons un suivi auprès de l’employeur.

8. Bulletin de l’ARC sur la rémunération – « Congé de mariage et couples de même sexe »

Maintenant que la loi sur le mariage entre conjoints de même sexe a reçu la sanction royale, il n’y a plus de différenciation à faire entre les mariages entre conjoints de même sexe et les mariages hétérosexuels. Il y aurait lieu de modifier ce bulletin pour refléter ce changement. Nous le ferons savoir à l’employeur. Il est entendu qu’il faut également modifier l’article 45 de la convention collective à la prochaine ronde de négociations.

9. Conférences régionales des chances égales

Le comité tient une discussion préliminaire sur les objectifs, le programme et les sujets possibles à traiter aux prochaines conférences. Les dates, les lieux et la répartition régionale proposés seront communiqués au Conseil exécutif. La décision finale sera prise au Conseil de décembre.

Prochaine réunion :  3 et 4 décembre

RECOMMANDATION # 1

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